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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20260106
Document publié le Mardi 6 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20260106)
Thèmes du document : Transports, Consommateurs, Changement climatique,
QUE WW J VRE &i AIN.
Liste des décisions du Bureau communautaire
Séance publique du 6 janvier 2026 à 16 heures
En visioconférence
Date de la convocation : 30 décembre 2025
Nombre de membres du Bureau communautaire en exercice : 15
Président de séance : M. Jean-Guy CORNU - Président de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Secrétaire de séance : Mme Danièle GADAIS
Le Bureau communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo a délibéré sur les questions suivantes :
N° décision
Climat - transition énergétique
B_06.01.2026-01 Sn rÉsIoN à l'association Comité 21 Grand Ouest - année unanimité
Transport - mobilités
Ligne de covoiturage dynamique Remouillé-Nantes :
approbation de la convention de mandat pour
l'attribution d'aides financières aux covoitureurs de la
ligne par CSMA, avec ECOV - période 03/2026 à 06/2030
Ligne de covoiturage dynamique Remouillé-Nantes :
B_06.01.2026-03 | approbation des Conditions Générales de Vente et unanimité
d'Utilisation (CGVU)
Ressources humaines
B_06.01.2026-02 unanimité
Conventions de mise à disposition de personnel de
B_06.01.2026-04 | Clisson Sèvre et Maine Agglo auprès de la Société unanimité Publique Locale Clisson Sèvre Loire Tourisme
Administration générale
Procédure négociée sans publicité ni mise en
B_06.01.2026-05 | concurrence «services d'assurances — période 2026 - unanimité
2029 » : attribution des lots n°1 et n°4
DECISION RECTIFICATIVE - Marché sous forme d'appel
B_06.01.2026-06 | d'offres ouvert «services d'assurances -— période 2026- unanimité 2029 »: lot n°5 «Risques statutaires »
Adhésion à l'Association Scientifique et Technique pour
l'Eau et l'Environnement (ASTEE) - année 2026 B_06.01.2026-07 unanimité
Clisson, le 9 janvier 2026
Affichage au siège CSMA le : 9 janvier 2026
Publication sur le site internet le : 8 janvier 2026
CLISSON SÈVRE ET MAINE AGGLO | 13 rue des Ajoncs 44190 Clisson | Tél. 0240547515 | accueil@clissonsevremaine.fr
Aigrefeuille-sur-Maine - Boussay - Château-Thébaud : Clisson - Gétigné - Gorges - Haute-Goulaine - La Haye-Fouassière - La Planche Maisdon-sur-Sèvre +: Monnières +: Remouillé + Saint-Fiacre-sur-Maine . Saint-Hilaire-de-Clisson + Saint-Lumine-de-Clisson - Vieillevigne