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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20240109
Document publié le Mardi 9 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20240109)
Thèmes du document : Énergies, Changement climatique, Environnement,
Page 1/1
Liste des décisions du Bureau communautaire
Séance publique du 9 janvier 2024 à 16 heures
Salle du Conseil en mairie de HAUTE-GOULAINE
Date de la convocation : 3 janvier 2024
Nombre de membres du Bureau communautaire en exercice : 15
Président de séance : M. Jean-Guy CORNU – Président de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Secrétaire de séance : Mme Danièle GADAIS
Le Bureau communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo a délibéré sur les questions suivantes :
Clisson, le 12 janvier 2024
Affichage au siège CSMA le : 12 janvier 2024
Publication sur le site internet le : 12 janvier 2024
N° décision Objet Vote
Transport - mobilités
B_09.01.2024-01
Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la
réalisation d’une étude de faisabilité pour la création d’une continuité
pour les modes de déplacement doux entre le bourg de Gorges et le
site du Liveau à Gorges avec la création d’une traversée de la Sèvre
pour Clisson Sèvre Maine Agglo (CSMA) et la commune de Gorges
unanimité
Climat – transition énergétique
B_09.01.2024-02 Adhésion de Clisson Sèvre et Maine Agglo à l’association Comité 21 Grand Ouest – année 2024 unanimité
Administration générale
B_09.01.2024-03
Demande de subvention au titre de la DETR ou de la DSIL 2024 pour
l’installation de panneaux photovoltaïques sur l’équipement aquatique
Aqua'val Maine
unanimité