Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Main
unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20231031
Document publié le Mardi 31 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20231031)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Animaux, Consommateurs,
Page 1/1
Liste des décisions du Bureau communautaire
Séance publique du 31 octobre 2023 à 16 heures
Salle Sèvre au siège de la Communauté d’agglomération à CLISSON
Date de la convocation : 20 octobre 2023
Nombre de membres du Bureau communautaire en exercice : 15
Président de séance : M. Jean-Guy CORNU – Président de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Secrétaire de séance : M. Jérôme LETOURNEAU
Le Bureau communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo a délibéré sur les questions suivantes :
Clisson, le 2 novembre 2023
Affichage au siège CSMA le : 2 novembre 2023
Publication sur le site internet le : 2 novembre 2023
N° décision Objet Vote
Cycle de l’eau
B_31.10.2023-01
Marché à procédure adaptée « Travaux de mise en conformité
d’ouvrages d’autosurveillance sur le territoire de Clisson Sèvre et
Maine Agglo »
unanimité
B_31.10.2023-02 Approbation du règlement du service public d’eau potable 9 voix pour,
1 abstention, et
1 voix contre
Développement économique
Avis d’enquête publique dans le cadre de la demande d’autorisation
environnementale portée par la société PHOENIX en vue de procéder
à l’implantation d’un crématorium pour animaux de compagnie sur la
commune de Vieillevigne – avis de CSMA sur le projet
RETRAIT
B_31.10.2023-03 Conditions générales de vente et d’utilisation de l’Alter éco – Révision unanimité
B_31.10.2023-04 Règlement intérieur de l’Alter Eco - modification unanimité
Administration générale
B_31.10.2023-05
Procédure formalisée – Accord-cadre à bons de commande pour la
fourniture de carburants en station-service par carte accréditives pour
l’ensemble de la flotte de Clisson Sèvre et Maine Agglo – période 2024
à 2027
unanimité