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Compte-Rendu - cms 375 conseil 1006 Document publié le Mardi 1 juin 2010 par la commune de Montaud. Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 375 conseil 1006)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Démocratie, Investissement et développement économique, Compte-rendu Réunion du Conseil Municipal du 1er juin 2010 – Page : 1/2

Conseil Municipal - 1er juin 2010 - séance publique

Présents : Madame Pascale POBLET, maire.

Mesdames Corinne FABRE, Lynda CHOROT, Marion CORVEZ

Messieurs Laurent GERBAUX, Michel MURDINET, Philippe DESPESSE, Stéphane COING-BELLEY, Philippe PASCAL, Robert CECCON, Jean-Michel ANSELMIER

Absents excusés : MM. Michel NOEL a donné pouvoir à Michel MURDINET, Alain BOUCAUT a donné pouvoir à Pascale POBLET, Marie GUILLAUD a donné pouvoir à Philippe DESPESSE Secrétaire de séance : M. Michel MURDINET

Mme P. POBLET ouvre la séance du conseil municipal à 20h30. Le Conseil approuve avec 12 voix Pour et 2 abstention le compte-rendu du 11 mai 2010.

Arrivée de Jean-Michel ANSELMIER

Point n° 1. VOIRIE COMMUNALE

 Elargissement chemin des Etroits aux Maîtres – Estimation = 39 160 € ht Entreprise contactée Hors taxes TTC

SCREG 31 790.00 38 020.84

COLAS 34 110.00 40 795.56

EUROVIA ALPES N’a pas remis d’offre

GUINTOLI 34 273.50 40 991.10

MOULIN TP 37 874.95 45 298.44

CHAMBARD 30 920.90 36 981.40

APPIA ISARDROME N’a pas remis d’offre

EIFFAGE TP 38 800.00 46 404.80

SACER 42 233.27 50 510.99

Décide de choisir la société CHAMBARD pour 30 920,90 € HT avec 15 voix Pour Réalisation des travaux prévue :

 Entretien annuel – Le Vif de la Claie – Estimation = 7 850 € HT Entreprise contactée Hors taxes TTC

SCREG 7 080.00 8 467.68 COLAS 6 445.00 7 325.00

7 708.22

8 760.70

EUROVIA ALPES N’a pas remis d’offre

GUINTOLI 7 535.00 9 011.86

MOULIN TP 8 770.00 10 488.92 CHAMBARD 6 680.00 7 989.28

APPIA ISARDROME N’a pas remis d’offre

EIFFAGE TP 7 895.00 9 442.42

SACER 11 267.75 13 476.23

Décide de choisir la société CHAMBARD pour 6 680,00 € HT avec 15 voix Pour

Point n° 2. PROJET TERRAIN DES RAMEES

 une demande de subvention auprès de la Maison du Territoire, des services de Jeunesse et

Sport pourra être déposée après réalisation d’une pré étude.

 Décide de lancer la consultation pour un bureau d’études, fournir une description du projet

pour une pré étude avis favorable avec 14 voix Pour et 1 Abstention.Compte-rendu Réunion du Conseil Municipal du 1er juin 2010 – Page : 2/2

Point n° 3. ACQUISITION SALEUSE

Afin d’optimiser le salage des chemins communaux durant l’hiver, DECIDE de changer le matériel existant et de déposer une demande de subvention auprès de la Maison du Territoire. Le devis s’élève à 7 280 € HT. Avis favorable avec 14 voix Pour et 1 Abstention. Le choix est fait de commander aussi le sel en vrac, en lien avec les communes de la CCVI afin d’obtenir des prix plus compétitifs

Point n° 4. TRAVAUX CRECHE – AVENANTS AU MARCHE ACCEPTE et AUTORISE Madame la Maire à signer les avenants concernant les travaux supplémentaires suivants :

 lot n° 2 Gros œuvre, de 19 401,01 € HT à 19 618,86 € HT soit 217,85 € HT – vote

avec 12 Pour et 3 abstention

 lot n° 3 – Charpente – estimé à 1 000 €

 lot n° 6 – Cloisons – OK pour 450 € avec 7 voix pour, 5 abstention et 3 Pour 800 €

 lot n° - Plomberie – WC enfant, estimé à 2 000 €

 lot n° 9 – Electricité – devis de 189 €

DEMANDE de subvention pour travaux supplémentaires – adressée à la Maison du Territoire pour un montant de 6 300 € HT. 14 Pour et 1 abstention

Point n° 5. FORET COMMUNALE

DECIDE de destiner les bois qui ont été marqués par les services de l’ONF à :  affouage : non vente de bois de chauffage au printemps 2011, au prix de 35€ le stère. Stéphane C-B n’a pas pris part à la délibération – 8 Pour, 5 abstention et 1 contre.  vente coupe : 2 Pour, 6 Contre et 7 abstention

Point n° 6. SIVOM

Suite à la demande du SIVOM du pays de Tullins qui prépare sa dissolution, DECIDE de conserver le service de l’intervenante EPS avec 12 voix Pour, 2 abstention et 1 contre - suivi du contrat, salaire…

Point n° 7. QUESTIONS DIVERSES

 Chargeoir du Vif de la Claie :

1/ DECIDE de supprimer les poteaux existants dès que le projet pourra être réaliser. 2/ DECIDE l’achat de 1 500m de terrain à Monsieur Marcel Daguet avec 15 voix Pour. 3/ Demande de subvention pour un projet de nouveau chargeoir à usage collectif pour un montant de 20 000 € HT (subvention attendue 80%)

 Route forestière Face Belle – La proposition actuelle de Coforêt est une pré étude. Le

maître d’ouvrage peut être La Rivière, une association de toutes les personnes intéressées, Montaud.

DECIDE de prendre en charge la maîtrise d’ouvrage et de lancer un appel d’offre pour la maîtrise d’œuvre – peu de société à même de la réaliser. Décision avec 15 voix Pour.  Vente bois du beffroi – mise en vente aux enchères avec 14 voix Pour et 1 Contre – mise à prix fixée à 100 € - il s’agit de chêne.

 Info de Robert : petites motos très bruyantes ce dernier week-end qui circulent sur la

route –sans immatriculation- et dans les propriétés. Il convient d’alerter la Gendarmerie. Pascale OK dès que plus d’informations.

 Fête de la musique – le 20 juin, groupe de Veurey en ouverture (16/17h), clôture avec

théâtre mobile (payant), Demande d’aide pour le montage des chapiteaux le dimanche matin. Quelle sécurisation possible ?? prendre un arrêté ???

 Fête du vélo – tous à votre vélo !