Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 31 octobre 20
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 30 mai 2017
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 13 janvier 20
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 20 juillet 20
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 14 mars 2017
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 9 juin 2016
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 19 septembre
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2016
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 10 dcembre 20
Compte-Rendu - compte rendu cm 12 avril 20180419184708
Compte-Rendu - compte rendu conseil 27 aot
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chailly-en-Gâtinais.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil 27 aot)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Délibérations
et Compte
rendu
Séance
du
27
août
2015
L'an
deux
mille
quinze,
le vingt-sept
août,
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Chailly
en
Gêtinais
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sur
convocation
du
7
août
2015,
sous
la
présidence
de
Mr
PETIT
lvan,
Maire.
Étaient
présents
: COFFINEAU
Philippe,
GASNIER
Agnès,
MAROIS
BOURILLON
Danielle,
FALZON
Yvan
adjoints,
SONDAG
Marc,
FORITE
Emmanuel,
NOREST
Frédérique,
CHARDEAU
Daniel,
COILLE
André,
PROCHASSON
Laurence,
MARCUEŸZ
Dominique
Absents
excusés
: CARRE
VASSEUR
Gaëlle
(pouvoir
donné
à Yvan
FALZON)
Absent
: PAROUX
Agnès,
RUFFELAERE
Frédéric
Secrétaire
: PROCHASSON
Laurence
En
début
de
séance
Monsieur
le
Maire,
demande
d'ajouter
un
point
à
l'ordre
du
jour
: création
de
la
commission
appel
d'offre,
cette
demande
est
acceptée
à l'unanimité.
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
2 juin
I n'y
a pas
de
remarques
particulières,
ni de
corrections
a apporter
au
compte
rendu
de
la séance
du
2 juin
dernier,
le compte
rendu
du
conseil
est
donc
approuvé
à l'unanimité.
Délibération
approuvant
la constitution
d'un
groupement
de
commande
proposé
par
la Communauté
de
Communes
pour
les vérifications
réglementaire
d'équipements
Afin
de
constituer
un
groupement
de
commande
pour
passer
un
marché
public
visant
à
réaliser
les
vérifications
réglementaires
d'équipements
de
la
commune,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la convention
avec
la Communauté
de
Communes
de
Lorris.
(La
vérification
des
extincteurs
n'est
pas
prise
en
compte). Délibération
afin
de
solliciter
auprès
du
Conseil
Départemental
l'attribution
d'une
subvention
dans
le cadre
des
amendes
de
police
Monsieur
le
Maire
propose
de
solliciter
une
aide
auprès
du
Département
au
titre
de
la
répartition
du
produit
des
amendes
de
police
pour
l'opération
suivante:
remplacement
de
panneaux
de
signalisation
avec
modification
du
plan
de
circulation,
mise
en
sécurité
du
quai
bus
rue
du
Marchais
Pinard.
Après
en
avoir
délibéré
le Conseil
Municipal
à l'unanimité
décide :
- de
réaliser
l'achat
de
panneaux
de
signalisation
et de
potelets
pour
un
montant
prévisionnel
de
9 420€
- autorise
le
Maire
à
solliciter
une
subvention
auprès
du
Conseil
départemental
au
titre
de
la
répartition
du
produit
des
amendes
de
police.
Position
du
Conseil
vis
à vis de
l'opération
ancienne
école
Le
projet
de
réhabiliter
les
bâtiments
« ancienne
école
et
ancien
presbytère
»
a
fait
l'objet
d'une
étude
de
faisabilité,
les
élus
ont
eu
connaissance
du
compte
rendu.
Cette
étude
prévoit,
pour
l’ancienne
école,
la
réalisation
de
deux
salles
à
usage
associatif
dans
les
salles
de
classe
et
la
création
de
deux
appartements,
la
réhabilitation
de
l'ancien
préau
en
salle
de
stockage.
Pour
l'ancien
presbytère
création
de
deux
logements.
Afin
de
poursuivre
la
phase
des
études
permettant
de
lancer
un
appel
d'offre
auprès
de
cabinets
d’architectures
pour
obtenir
un
avant
projet
définitif,
il est
demandé
au
conseil
de
se
prononcer
sur
les
points
suivants :
Nombre
de
logements
envisagés
(1
ou
2)
sur
le bâtiment
de
l'ancienne
école
et
l'ancien
presbytère
et
montant
de
l'enveloppe
budgétaire
allouée
pour
cette
opération.
Le
conseil
décide
pour
l'ancienne
école
de
suivre
l'étude
proposée
pour
le presbytère
un
seul
appartement
plus
grand.
Le
montant
retenu
est
de
400
000€
en
enveloppe
globale.
Le
financement
de
cette
opération
sera
défini
après
remise
de
l'avant
projet
définitif.
Création
de
la commission
d'appel
d'offre
Cette
commission
est
composée
du
Maire
de
trois
titulaires
et
de
trois
suppléants.
Se
sont
présentés
et
ont
été
élus
: Agnès
Gasnier,
Danielle
Marois
Bourillon,
Emmanuel
Forite
comme
titulaires.
Marc
Sondag,
Philippe
Coffineau,
Daniel
Chardeau
comme
suppléants.
Position
du
conseil
vis
à vis de
la nouvelle
tarification
du
service
de
collecte
des
ordures
ménagères
Le
conseil
donnera
son
avis
ultérieurement,
actuellement
nous
sommes
à la
phase
de
consultation
des
usagers
jusqu'à
fin
septembre,
un
registre
de
concertation
du
public
est
en
mairie,
les
usagers
peuvent
venir
aux
heures
de
permanence
faire
part
de
leurs
questions,
suggestions
ou
remarques.
En
octobre
le Sictom
établira
le
rapport
définitif,
les
délégués
voteront
en
décembre. Révision
des
membres
de
la commission
accessibilité,
nomination
de
trois
élus
Les
services
de
la
préfecture
on
été
sollicité
afin
de
savoir
si il était
nécessaire
de
maintenir
un
groupe
de
travail
relatif
à la
mise
en
œuvre
du
PAVE,
sachant
que
le périmètre
de
ce
PAVE
avait
été
fixé
par
la
précédente
mandature.
Nous
avons
reçu
une
réponse
positive,
il est
donc
nécessaire
de
solliciter
3 élus
pour
constituer
ce
groupe
de
travail
et suivre
les travaux
des
cabinets
conseils,
qui
ont
été
retenus
par
la C2C
pour
la
réalisation
des
diagnostiques
et
l'élaboration
de
notre
agenda
de
mise
en
accessibilité.
Les
trois
élus
sont
Yvan
Falzon,
Dominique
Marcueyz,
Daniel
Chardeau.
A
noter,
que
sur
préconisation
de
la C2C
une
demande
de
report
de
3
mois
pour
la
réalisation
de
l'agenda
à été
faite
auprès
de
la
préfecture,
cette
demande
est validée.
Informations
diverses
19
septembre
: Journée
nationale
d'action
de
l'AMF
«J'aime
ma
commune
»
Rapport
du
SIVLO
relatif au
barrage
sur
la
Bezonde
Le
maire
rappelle
que
l'AML
propose
des
formation
pour
les
élus,
les
documents
sont
en
mairie.
État
d'avancement
de
la
reprise
des
concessions
du
cimetière,
les
procès
verbaux
concernent
la
reprise
de
56
concessions,
des
extraits
sont
affichés
au
cimetière
avec
le
plan
des
concessions
concernées.
Fin
de
séance
22h30
Prochain
conseil
jeudi
15
octobre.