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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 14 mars 2017
Document publié le Mardi 14 mars 2017 par la commune de Chailly-en-Gâtinais.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 14 mars 2017)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Investissement et développement économique, Banque,
Compte
rendu
de
séance
Conseil
Municipal
du
14
mars
2017
L'an
deux
mille
dix-sept,
le
14
mars,
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
là commune
de
Chailly-en-Gâtinais
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sur
convocation
du
9
mars
2017,
sous
la
présidence
de
Mr
PETIT
Ivan,
Maire.
Étaient
présents
: COFFINEAU
Philippe,
GASNIER
Agnès,
MAROIS
BOURILLON
Danielle,
adjoints,
SONDAG
Marc,
NOREST Frédérique
,RUFFELAERE
Frédéric,
COILLE
André,
PROCHASSON
Laurence,
MARCUEŸZ
Dominique,
arrivée
de
FORITE
Emmanuel
à 20h48
Absents
excusés
: FALZON
Yvan
(pouvoir
donné
à
COILLE
André)
PAROUX
Agnès{pouvoir
donné
à
GASNIER
Agnès)
Absent
:, CARRE
VASSEUR
Gaëlle
Secrétaire
de
séance
: MARCUEŸZ
Dominique
Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
2 février
2017
I n'y a
pas
de
remarques
particulières,
ni de
corrections
à apporter,
le compte
rendu
de
la séance
du
2 février
dernier,
celui-ci
est
donc
approuvé
à l'unanimité.
Délibération
pour
demande
subvention
DSIL
A
l'unanimité,
le conseil
- adopte
le
projet
de
réhabilitation
de
bâtiments
communaux
en
salles
polyvalentes
- adopte
le projet
de
financement
Travaux
312
958,95€
Frais
d’études
39
243,21€
TOTAL
352
202,16€
Subvention
Conseil
Départemental
30
420,00€
DSIL
176
101,08€
Région
centre
25
400,00€
Fonds
propres
et emprunts
120
281,08€
TOTAL
352
202,16€
- autorise
le
Maire
à déposer
un
dossier
de
demande
subvention
au
titre
de
DSIL2017
Délibération
pour
demande
de
subvention
réserve
parlementaire
Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
accepte
de
réaliser
les
travaux
de
réhabilitation
de
l'ancienne
école
ainsi
que
réhabilitation
de
bâtiments
communaux
en
logements
locatifs
et
autorise
le
Maire
à déposer
un
dossier
au
titre
de
la demande
de
subvention
parlementaire.
Nomination
d'un
membre
titulaire
et d’un
suppléant
pour
la CLECT
lvan
PETIT
est
élu
membre
titulaire,
Philippe
COFFINEAU
élu
membre
suppléant.
Nomination
d’un
membre
titulaire
et d’un
suppléant
pour
le syndicat
de
gestion
de
la fourrière
animale
des
communes
et communautés
du
Loiret
Dominique
MARCUEŸZ
est
élu
membre
titulaire,
André
COILLE
est
élu
suppléant.
Une
réunion
est
d'ores
et déjà
prévue
à
Fay
Aux
Loges
le 4 juillet à
18
heures.
Admission
en
non
valeur
d’une
créance
Le
Conseil
Municipal
accepte
à
l'unanimité
la
mise
en
non
valeur
une
dette
d’un
montant
de
58,33€
concernant
le
budget
assainissement
de
l'exercice
2007.
Constitution
du
bureau
et
tour
de
garde
pour
les
élections
présidentielles
Bureau
: Président
Ivan
PETIT
— Vice
Président
Philippe
COFFINEAU
Secrétaire
: Frédérique
NOREST
Assesseurs
: André
COILLE
et
Laurence
PROCHASSON Tour
de
garde
du
1”"tour
8h-11h30
11h30-15h30
15h30-19h
Danielle
MAROIS
BOURILLON
Agnès
PAROUX
Marc
SONDAG
Frédérique
NOREST
Philippe COFFINEAU
Laurence
PROCHASSON
Agnès
GASNIER
Dominique
MARCUEYZ
André
COILLE
Informations
et
questions
diverses
Dans
le cadre
du
programme
« Territoire
à Énergie
Positive
pour
la Croissance
Verte
» ouvert
sur
le territoire
de
l'Agglomération
Montargoise
et du
Pays
Gâtinais,
une
convention
a été
co-signée
par
M
le
Maire
et
Mme
Ségolène
ROYAL,
Ministre
de
l'Écologie,
du
Développement
durable
et de
l'Énergie
afin
d'obtenir
des
subventions
pour
l'installation
d’une
chaudière
à granulés
dans
les futures
salles
associatives
et
la
réalisation
de
travaux
de
rénovation
sur
le
réseau
d'éclairage
public.
Comice
la
participation
sera
de
1,30€
par
habitant
par
commune.
SIRIS
la commune
participera
à
hauteur
de
82
615,00€
pour
l'année
2017.
Action
pour
la
mobilité
numérique.
Marc
SONDAG
fait
part
au
Conseil
des
actions
menées
pour
obtenir
auprès
des
autorités
compétentes
un
réseau
mobile
téléphonique
et
internet
en
adéquation
avec
les
besoins
de
ses
habitants.
L'objectif
étant
de
se
manifester
auprès
de
l'ARCEP
des
décideurs
en
la
matière
au
niveau
départemental
et
des
opérateurs
pour
la
pose
d'une
antenne
4G
couvrant
7
villages
aux
alentours,
soit
3500
habitants.
Une
pétition
est
mise
en
place
et
acceptée
par
le
Conseil,
elle
sera
proposée
à
la
signature
le
23
avril
prochain,
à
la
mairie
de
Chailly
ainsi
qu'à
Thimory,
Presnoy,
Auvilliers-en-Gâtinais,
Noyers,
Lombreuil,
et
Beauchamps-sur-Huillard.
L'évolution
des
actions
est
accessible
sur
le
site
internet
de
la
commune.
Projet
de
décoration
du
poste
électrique
situé
de
l'autre
côté
du
pont,
en
face
de
la
salle
du
presbytère.
Il est
proposé
aux
habitants
de
réaliser
une
maquette
pour
la
décoration
de
3 des
4 faces
du
bâtiment.
Une
affiche
est
apposée
sur
les
panneaux
municipaux
et
diffusée
sur
le
site
internet
de
la
commune.
L'esquisse
retenue
sera
reproduite
par
un
peintre.
Enedis
(propriétaire
du
poste)
participera
financièrement
à
la
réalisation
du
projet.
Chemin
de
la
Clémendière
suite
à la
visite
du
site
le
mois
dernier
par
certains
élus,
l'échange
semble
intéressant,
le
conseil
municipal
doit
se
positionner,
le
propriètaire
participera
aux
frais.
Zérophyto
les
nouveaux
conseils
et
les
nouvelles
possibilités
annoncés
par
des
associations
compétentes
représenteraient
une
somme
importante,
le
Conseil
décide
d'attendre
pour
l'instant.
Commission
solidarité
il est
proposé
une
opération
: nettoyons
la
nature
le
1°
avril,
avec
les
élèves.
SMGCO
une
réunion
du
comité
syndical
s'est
tenue
à Chailly
le
mercredi
1°
mars.
Le
Département
a fait
une
présentation
de
sa
nouvelle
stratégie
- actions
menées
suite
aux
inondations
et
avenir
touristique
- concernant
le
canal
d'Orléans.
Fleurissement
le
projet
d'aménagement
aux
Rouche
Moulins
est
suspendu
sur
proposition
du
premier
adjoint
car
il
y
a
des
soucis
d’accumulation
des
eaux
pluviales,
contact
sera
pris
avec
le
technicien
de
la
C2C.
Jeux
intervillages
la
commune
de
Montereau
souhaite
organiser
des
Jeux
intervillages
le
dimanche
2 juillet
et
sollicite
la
commune
pour
faire
participer
une
équipe
de
10
personnes.
Les
candidats
doivent
se
faire
connaître
auprès
de
Laurence
PROCHASSON.
Commissions
finances
:jeudi
23
mars
à
19h,
jeudi
30
mars
à
19h
Prochain
conseil
: jeudi
13
avril
à 20h
Fin
de
la
séance
à
23h10.