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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 13 janvier 2016
Document publié le Mercredi 13 janvier 2016 par la commune de Chailly-en-Gâtinais.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 13 janvier 2016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Banque,
Délibérations
et Compte
rendu
Séance
du
13
janvier
2016
L'an
deux
mille
seize,
le
treize
janvier,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Chailly
en
Gâtinais
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
sur
convocation
du
8
janvier
2016,
sous
la
présidence
de
Mr
PETIT
Ivan,
Maire.
Étaient
présents
:COFFINEAU
Philippe,
GASNIER
Agnès,
MAROIS
BOURILLON
Danielle,
FALZON
Yvan
adjoints,
NOREST
Frédérique,
PAROUX
Agnès,
RUFFELAERE
Frédéric,
CARRE
VASSEUR
Gaëlle,
CHARDEAU
Daniel,
PROCHASSON
Laurence.
Absents
excusés
:SONDAG
Marc
(pouvoir
donné
à
MAROIS
BOURILLON
Danielle),
COILLE
André
(pouvoir
donné
à
CHARDEAU
Daniel),
MARCUEŸZ
Dominique
{pouvoir
donné
à COFFINEAU
Philippe)
Absent
:
FORITE
Emmanuel
Secrétaire
:PAROUX
Agnès
Délibérations
DETR
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
- d'adopter
le projet
de
rénovation
du
mur
latéral
Nord-est
du
cimetière
ainsi
que
le mur
de
l'entrée
- d'approuver
le
plan
de
financement
tel
qu'il
suit :
dépenses
HT
: devis
travaux
par
l'entreprise
CPL
16
565
€
ressources
: subvention
DETR
8
282,50
€
à
hauteur
de
50
%
autofinancement
: 8 282,50
€
- d'autoriser
le Maire
à déposer
un
dossier
de
demande
subvention
au
titre
de
la
DETR
2016
Le
conseil
approuve
à l'unanimité.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
- d'adopter
le projet
d'enfouissement
des
réseaux
aériens
dans
la zone
de
l'ancienne
école
- d'approuver
le plan
de
financement
tel
qu'il
suit
:
Dépenses
HT
: 85
600€
Ressources
: subvention
DETR
à
hauteur
de
50
%
: 42
800€
Fonds
propres
et
emprunt
: 42
800€
- d'autoriser
le Maire
à déposer
un
dossier
de
demande
subvention
au
titre
de
la DETR
2016.
Le
conseil
approuve
à l'unanimité.
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire
et
après
discussion,
le Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
de
fixer
l'ordre
des
priorités
des
demandes
de
subventions
comme
suit
:
1)
Enfouissement
des
réseaux
2)
Réfection
du
mur
du
cimetière
Informations
et
questions
diverses
Projet
réhabilitation
ancienne
école
Après
réflexion
et
afin
d'agrandir
la
partie
cuisine
dans
une
des
salles
et
de
prévoir
un
local
de
stockage,
le
projet
qui
prévoyait
2
logements
est
maintenant
revu
un
seul
logement
est
proposé.
La
commission
«
bâtiments
»
réfléchit
actuellement
sur
le mode
de
chauffage.
Le
CCAS,
par
l'intermédiaire
de
Frédérique
Norest
propose
une
invitation
à
la
lecture,
samedi
6
février
à
14h30,
salle
de
l'ancien
presbytère.
Anne
Trémolières
lira
des
extraits
de
« Ce
qui
est
arrivé
aux
Kempiski
»,
par
la
suite
un
temps
sera
consacré
au
débat.
Pour
participer
à
cette
lecture
il
est
nécessaire
de
retirer
au
secrétariat
une
invitation. Dans
le
cadre
de
l'aménagement
du
territoire,
des
élus
s'interrogent
sur
l'installation
de
mobilier
urbain
dans
le
Bois
de
Romaison.
Une
réflexion
doit
être
menée
sur
les
règles
et
les
fonctions
des
commissions
et
du
Conseil
Municipal.