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Convocation - 2024 09 Emmargement Compte Administratif SAD
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Convocation - 2024 09 Emmargement Compte Administratif SAD)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
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Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
AR a, FURES cousé ci d cut
Réception par le préfet : 10/07/2024]
Nombre de membres en exercice…A3Ésssrsasses
Nombre de membres présents... £ ne
Nombre de suffrages exprimés... nrsrnres
VOTES : POUF.
9...
Abstentions :................ Assses
Date de convocation :...À5. juin. 8024. ue
Présenté par le Président,
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Le Président,
Les membres du comité,
152 ss =
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Certifié exécutoire par le Président, compte tenu de la transmission en préfecture,
le mms , et de la publication le .