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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 08 Emmargement Compte Administratif Ccas)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
CA CCAS
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
ont 240 E
RRRÉTELRIGNATURES Réception par le préfet : 10/07/2024]
Nombre de membres en exercice... 43 Lamenesre
Nombre de membres présents... 6. .
Nombre de suffrages exprimés... Sscrsse
VOTES : Pour...
Contre :..…
Abstentions
Date de convocation :..AA guua...1at.4..…
Présenté par le Président,
À Sat cilichelcsan.- Ququle.. 6. qui. fas.
Le Président,
= Délibéré par l'assemblée délibérante réunie en session... 6. juim… 2004 nes
A Satis taux Quyy.. le... 26. qui... dnrnrsrrninninernnennenenneeeenrenee
Les membres du comité,
Xe
Certifié exécutoire par le Président, compte tenu de la transmission en préfecture, lÉsmnenes , et de la publication le .