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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 13 Emmargement Budget Supplementaire Ccas)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
bS ceAs
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
091-269101051-20240626-2024_13-BF
Accusé certifié exécutoire ARRETE - SIGNATURES
Réception par le préfet : 10/0772024
Nombre de membres en exercice..À?..….….
Nombre de membres présents... 6.
Nombre de suffrages exprimés...
VOTES : Pole.
Q........
Abstentions :.................. A.
Date de convocation A4. juin... RR es
Présenté par le Président,
Le Président,
DE =
Es =
Délibéré par l'assemblée délibérante réunie en session... lo....2 Gun... 20%. je
A U,u h-
Certifié exécutoire par le Président, compte tenu de la transmission en préfecture,
less , et de la publication le .