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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 14 Emmargement Budget Supplementaire SAD)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
BDs GA9
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
Accusé certifié exécutoire ARRETE = S | G NATU RES
Réception par le préfet : 10/07/2024
Abstentions :...................... Ann
Date de convocation 249. quan. OR bise
Présenté par le Président,
A Sin. dhalesun rqle.26. guan..Zat a.
Le Président,
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Délibéré par l'assemblée délibérante réunie en session... 26. un…2ots bee
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Certifié exécutoire par le Président, compte tenu de la transmission en préfecture, le sms , et de la publication le ;