Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 14 11 2024
Procès Verbal - PV 11 07 2024
Procès Verbal - PV 19 09 2024 A3
Procès Verbal - PV 22 02 2024
Procès Verbal - PV 23 05 2024
Procès Verbal - PV 12 12 2024
Procès Verbal - PV 20 03 2025
Procès Verbal - PV CM 26 01 2024
Procès Verbal - PV 23 12 2024
Procès Verbal - PV CM 23 03 2023
Procès Verbal - PV 21 03 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Bénigne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 21 03 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Aménagement du territoire,
Commune
de
Saint-Bénigne
Conseil
municipal
21
mars
2024
Procès-verbal
de
séance
Le 21
mars
2024
à dix-huit
heures
trente,
le conseil
municipal
de
la commune,
régulièrement
convoqué
le
15
mars,
s’est
réuni
au
lieu
habituel,
sous
la
présidence
d’Emily
UNIA,
Maire.
Présents : Emily
UNIA
- Catherine
POMMET
- Gilles
FONTAINE
- Géraldine
MALTERRE
- Philippe
VILARD
- Patrick
BROCARD
-
Christian
BROUILLARD
-
Chantal
CHATAGNIER
-
Jean-Paul
DE
SOUSA
-
Arlette
DENIS
-
Stéphanie
DEY
- Amélie
FEVRE
- Christian
PERDRIX
- Christelle
VAUCHER.
Absents
:
Frédéric
DELALANDE
-
dont
pouvoir
donné
par
Frédéric
DELALANDE
à
Emily
UNIA
Nombre
de
conseillers
:
e
enexercice
: 15
e
présents
: 14
°
absents
:1
e
procurations
: 1
Secrétaire
de
séance
désigné
par
le conseil
: Amélie
FEVRE
Ordre
du
jour
de
la séance
Urbanisme Bâtiments
communaux
Finances Divers
devis
à étudier
Agents
communaux
Association
-
Accord
de
partenariat
Vente
de
bois
Commissions
communales
Communauté
de
communes
Bresse
et
Saône
Comptes-rendus
de
diverses
réunions
Décisions
du
Maire
Informations
diverses
Questions
diverses
Approbation
du
Procès-Verbal
du
conseil
du
22
février
2024
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
22
février
2024
est
approuvé
à
l'unanimité.
Urbanisme
:
Déclarations
préalables :
-
Impasse
des
Bonnots
: Création
d’une
pergola
-
Impasse
des
Bonnots
: Pose
de
panneaux
photovoltaïques
-__
Route
de
Ternant
: Création
de
fenêtres
de
toit
-__
Route
de
Montrin
: Pose
de
panneaux
photovoltaïques
-
Rue
Curtil
Guépy
: Création
d’une
pergola
et
d’une
terrasse
-__
Route
de
Saint
Trivier
: Création
de
clôture
et
pose
de
portail
-__
Route
de
Léal
: modification
de
menuiseries
extérieures Certificat
d'urbanisme
:
-_
Route
des
Ripettes
-
Route
de
la
Prairie
-
Route
de
Cuisery
-_
Route
de
Nizerel
-
Prairie
Bâtiments
communaux :
L'installation
du
city
stade
s’est
achevée
le
7
mars.
Le
contrôle
de
la
structure
est
prévu
le
28
mars.
Chaque
classe
sera
formée
à
l’utilisation
du
city
stade
par
l’entreprise
Agorespace
le
29
mars.
L’inauguration
officielle
du
city stade
est
prévue
le samedi
13
avril
à
10h30
en
présence
des
financeurs
et des
habitants.
Une
animation
sera
proposée
par
Agorespace.
Finances
:
Etude
de
devis
Le
conseil
municipal
valide :
-
Un
devis
de
1 089
€
pour
du
matériel
d'entretien
pour
la salle
multifonction
auprès
de
PLG
-
Un
devis
de
225,36
€ auprès
de
AXIMUM
pour
un
complément
d'achat
de
plaques
de
rue
-
Un
devis
de
480
€ auprès
de
SARL
Bouvard
pour
des
travaux
de
curage
de
fossés
-
Un
devis
de
1 596,96
€
auprès
de
Manutan
pour
l'installation
de
2
bancs,
une
poubelle
et
support
cycles
pour
l'aménagement
des
abords
du
city
stade
-
Un
devis
de
225,35
€ chez
Manutan
pour
des
porte-manteaux
pour
la classe
de
CM1/CM2
Il
est
constaté
sur
le
territoire
communal
une
recrudescence
de
dépôts
sauvages,
d’abandons
d’ordures
et
déchets
de
toute
sorte.
Ces
contrevenants
portent
atteinte
à
la
salubrité,
à
l’environnement
et
à
la
propreté
de
la
commune.
La
gestion
de
ces
dépôts
sauvages
nécessite
régulièrement
l'intervention
de
l’agent
communal
et
représente
une
dépense
dans
le
budget,
notamment
pour
l'évacuation
de
ces
déchets.
Madame
le Maire
propose
que
dès
que
le détenteur
initial
de
ces
déchets
est
identifié,
il soit
avisé
des
faits
qui
lui sont
reprochés
ainsi
que
des
sanctions
qu’il
encourt.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
approuve
la procédure
et fixe
le montant
de
l'amende
à
135
€.
Ecole : Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
souhaite
le
maintien
de
la
semaine
scolaire
à 4 jours
(lundi,
mardi,
jeudi
et
vendredi)
avec
les
horaires
de
8h45
à
11h45
et
de
13h15
à
16h15.
Le
conseil
d'école
s’est
également
prononcé
pour
le maintien
de
cette
organisation.
Agents
communaux
:
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
décide
d’attribuer
la
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
aux
agents
de
la
commune
et
fixe
son
montant
à
60
%
du
montant
maximum
pour
chaque
niveau
de
rémunération. Associations Le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
accepte
la signature
d’un
accord
de
partenariat
entre
la Commune,
l'EFS-AURA,
l’ADSB
et
l’'UDFADSB
01
afin
de
promouvoir
le don
de
sang.
Vente
de
bois
:
Afin
de
mettre
en
parfait
état
la parcelle
située
aux
Danières,
le lot de
bois
a été
vendu
pour
la somme
de
140
€. Commissions
communales
:
La
commission
voirie
s’est
réunie
le 26
février
afin
de
sélectionner
les
portions
de
routes
à refaire
cette
année
et
les
marquages
de
signalisation
au
sol.
Le
28
février
la commission
finances
a travaillé
à
l'élaboration
du
budget
2024.
La
CCID
s’est
réunie
le 20
mars.
Une
commission
fleurissement
s’est
constituée.
Elle
compte
7
bénévoles.
Ils se
sont
réunis
le
18
mars
pour
remettre
en
état
le massif
devant
la salle
multifonction.
Communauté
de
communes
Bresse
et Saône :
Philippe
VILARD
et
Madame
le
Maire
rendent
compte
du
Conseil
communautaire
auquel
ils ont
participé
le 4
mars.
Réunions
diverses
Philippe
VILARD
rend
compte
de
la réunion
de
l'association
«
24
pour
tous,
tous
pour
un
» à laquelle
il a assisté
le 9
mars.
Gilles
FONTAINE,
Chantal
CHATAGNIER
et
Madame
le
Maire
ont
rencontré
le
SBVR
le
6
mars
afin
d'échanger
sur
le diagnostic
prairie
humide
et
bocage
de
la basse
Reyssouze
ainsi
que
l’appel
à
projet
sur
la création
et
la
restauration
de
mares
et
de
haies.
Le
8 mars
Madame
le Maire
a participé
à l'AG
de
l’amicale
des
donneurs
de
sang.
Le
13
mars
Gilles
FONTAINE
et
Madame
le
Maire
ont
assisté
à
la
réunion
du
SIVU
portant
sur
le
budget
2024.
L’inauguration
de
la station
d'épuration
est
prévue
le 12
avril.
Catherine
POMMET
a assisté
à
l’AG
de
Groupama
le
14
mars.
Gilles
FONTAINE
a participé
à l'AG
du
Crédit
agricole
le
15
mars.
Catherine
POMMET
a assisté
l'AG
du
jumelage
le 15
mars.
Le
19
mars
Géraldine
MALTERRE,
Chantal
CHATAGNIER
et
Gilles
FONTAINE
ont
participé
au
conseil
syndical
du
SBVR.
Amélie
FEVRE,
Stéphanie
DEY
et
Madame
le
Maire
ont
assisté
au
conseil
d'école
le
19
mars.
Le
21
mars,
Gilles
FONTAINE
était
à la
réunion
du
syndicat
Saône
Veyle
Reyssouze.
Informations
diverses
Le
9 mars
une
plantation
de
haies
a été
organisée
par
la commune
en
collaboration
avec
la société
de
chasse
de
Saint-Bénigne.
Une
opération
de
nettoyage
de
la commune
a réuni
une
trentaine
d’habitants
le
16
mars.
Madame
le
Maire
remercie
les
participants
qui
contribuent
à
la propreté
de
la commune
mais
déplore
les
dépôts
sauvages
qui
dès
le lundi
matin
avaient
fait
leur
réapparition.
Madame
le
Maire
fait
part
de
la demande
d’un
administré
relative
à
la sécurisation
de
la
RD933
au
niveau
de
l’abribus
des
Bonnots.
La
demande
a été
transmise
au
Département
pour
y être
étudiée,
cette
portion
étant
hors
agglomération.
Clôture
de
la
séance
à
21h20
Le
secrétaire
de
séance,
Amélie
FEVRE
Le
Maire,
Emily
UNIA