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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20190628 126
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20190628 126)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
+
clermont
auvergne
métropole
E | Liber » Égatiné + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Préfecture du
Puy-de-Dôme
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 21/06/19
RAPPORT ANNUEL DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS - 2018
DÉLIBÉRATION N° DEL20190628_126
Commission principale : 7 COMMISSION DÉCHETS MÉNAGERS
Rapporteur : - -.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 28 juin 2019 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Roger GARDES, René VINZIO, Jean-Marc MORVAN, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, Flavien NEUVY, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Nadia FORTE-VIGIER, Jacqueline BOLIS, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Saïd BARA, Grégory BERNARD, Valérie BERNARD, Sondès EL HAFIDHI, Christophe BERTUCAT, Françoise NOUHEN, Simon POURRET, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Pierre MIQUEL, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Michel RENAUD, Marie-Jeanne RAYNAL, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Pierre RIOL pouvoir à Chantal LELIÈVRE
Marcel ALEDO pouvoir à Alain DUMEIL
François RAGE pouvoir à Bertrand PASCIUTO
Laurent MASSELOT pouvoir à René DARTEYRE
Laurent GANET pouvoir à Henri GISSELBRECHT
Laurent BRUNMUROL pouvoir à Michel SABRE
Martine BELLEROSE pouvoir à Nadia FORTE-VIGIER
François SAINT-ANDRÉ pouvoir à Nicolas BONNET
Jocelyne CHALUS pouvoir à Flavien NEUVY
Marie-José TROTE pouvoir à Jacqueline BOLIS
Michel LACROIX pouvoir à Jean ALBISETTI
Chantal LAVAL pouvoir à Sylvie VIEIRA DI NALLO
Jérôme AUSLENDER pouvoir à Cécile AUDET
Philippe BOHELAY pouvoir à Didier MULLER
Dominique BRIAT pouvoir à Sondès EL HAFIDHI
Marion CANALES pouvoir à Christophe BERTUCAT
Dominique ADENOT pouvoir à Françoise NOUHEN
Géraldine BASTIEN pouvoir à Christiane JALICON
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Édith CANDELIER
Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Michel RENAUD
Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Claude PRACROS
Patricia GUILHOT pouvoir à Florent NARANJO
Jérôme GODARD pouvoir à Simon POURRET
Gérard BOHNER pouvoir à Grégory BERNARD
Jean-Christophe CERVANTÈS pouvoir à Nicole PRIEUX
Magali GALLAIS pouvoir à Pierre MIQUEL
Olivier ARNAL pouvoir à Claire JOYEUX
Monique POUILLE pouvoir à Agnès DESEMARD
Véronique PRIEUR pouvoir à Jean-Marc MORVAN
Martine FAUCHER pouvoir à René VINZIO
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Louis GISCARD D'ESTAING, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Marianne SIMEON, Aline FAYE, Pierre BORDES, Julie DUVERT, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Grégory LÉPÉE, Blandine GALLIOT, Michel MIRAND
N° DEL20190628_126
1/25
Direction Gestion des Déchets / 4948
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 28 JUIN 2019 À 08 H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
46
Conseillers
représentés :
30
Total votants :
0 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION DÉCHETS MÉNAGERS du 5 juin 2019
BUREAU du 14 juin 2019
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 28 juin 2019
Direction Gestion des Déchets / 4948
Michel VALENTE
RAPPORT ANNUEL DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS - 2018
Le rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés est un outil d’information et de transparence et il doit obligatoirement comprendre un ensemble d'indicateurs techniques et financiers permettant d'atteindre ces objectifs d'information et de transparence (décret n°2000-404 du 11 mai 2000, décret n°2015-1827 du 30 décembre 2015, article L 2224-17-1 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Ce rapport est présenté au plus tard dans les six mois qui suivent la clôture de l'exercice concerné, lors de l'examen du compte administratif de l'établissement public. Il est également présenté, pour avis, à la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL). Les dispositions du décret s'appliquent quel que soit le mode d'exploitation du service public d'élimination des déchets.
Il est ensuite transmis aux communes membres avant le 30 septembre pour présentation à leur conseil municipal et il est mis à la disposition du public dans les communes membres de la Métropole et sur le site internet de Clermont Auvergne Métropole.
Les indications présentes dans ce rapport sont d'ordre technique et financière, à savoir :
- techniques : nombre d'habitants desservis par la collecte, types et fréquences de collecte proposés, nombre et la localisation des déchetteries, quantités collectées, nature des traitements et valorisations proposés …
- financières : modalités d'exploitation (régie, délégation, ...), montant des dépenses du service et modalités de financement.
Le Conseil métropolitain prend acte de ce rapport.
• de prendre acte du rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de Clermont Auvergne Métropole pour l'année 2018, annexé à la présente délibération.
TOTAL VOTANTS : 0 = 46 Conseillers Présents + 30 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 0 = Pour : 0 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
Le Vice-Président
Marcel ALEDO
N° DEL20190628_126
2/25
Direction Gestion des Déchets / 4948 RAPPORT 2018
SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC
DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS
MENAGERS ET ASSIMILES
“NE PAS JETER
DE VERRE DANS
LA POUBELLE
JAUNE”
—-
=) transition” ÿ, énergétique et écologique N° DEL20190628_126 3/25 Direction Gestion des Déchets / 4948 18
28
34
38
des déchets
ménagers
des déchets
ménagers
| et les animations du service
AVANT PROPOS
‘après le code général des collectivités territoriales (articles
D2224-1 et suivants), modifié récemment par le décret n°2015-
1827, Les collectivités en charge du service public de prévention
et de gestion des déchets ménagers et assimilés ont obligation
de présenter un « rapport annuel sur Le prix et La qualité du service public
de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés ».
Ce document est présenté dans Les six mois qui suivent La clôture de
l'exercice concerné par Le maire ou Le président de l'établissement public
de coopération intercommunale au conseil municipal ou à l'assemblée
délibérante.
Regroupant un ensemble d'indicateurs techniques et financiers, ce
rapport vise un double objectif :
+ rassembler et mettre en perspective, dans une logique de transparence,
les données existantes sur Le sujet,
+ permettre l'information des citoyens sur le fonctionnement, Le coût, le
financement et La qualité du service.
Ce rapport est aussi un élément illustrant l'intégration de La politique
« déchets » dans la politique « développement durable » de la collectivité.
Les ratios par habitant prennent pour référence La population municipale,
conformément au décret no 2015-1827 du 30 décembre 2015 portant
diverses dispositions d'adaptation et de simplification dans Le domaine
de La prévention et de La gestion des déchets.
LES FAITS MARQUANTS DE 2018
A Réorganisation des tournées de collectes de La zone en régie et
intégration de La commune Pérignat-lès-Sarliève à ce secteur.
A Déploiement de modes de collectes permettant une meilleure
intégration urbaine des activités de collecte : bacs conteneurs
enterrés dans Le cadre du plan propreté, mutualisation des points
de collecte.
A Poursuite du plan de modernisation et de sécurisation des
déchetteries avec La mise en place de gardes-corps mieux adaptés
aux contraintes réglementaires sur Les déchetteries de Blanzat,
Pont-du-Château et Gravanches (Clermont-Ferrand) ainsi que
la réhabilitation/construction de la déchetterie de Cournon-
Lempdes.
E Signature d'un Contrat d'Objectif Déchets Économie Circulaire
(CODEC) avec le Valtom qui permettra d'évaluer La démarche
territoriale mise en œuvre par Clermont Auvergne Métropole pour
déployer La prévention et La valorisation des déchets, ainsi que
d'autres actions en faveur de l'économie circulaire, en sensibilisant
et mobilisant Les acteurs locaux concernés.
COLLECTE
DES DÉCHETS
VISION D’ENSEMBLE DES COLLECTES
NON RECYCLABLES
66 113t
45,10 %
Unité de tri mécanique
66113t
.
Unité de
stabilisation
14251t
Enfouissement
15553t
COLLECTES SÉPARÉES
80 494t
54,90 %
r. = Er Déchetteries Papier et Papier et Cartons pro Verre 42395t empalages emaltses 992t 7425t
18364t 438t
A A | | A £s £s & Cr
+ s Ts é
Unité de Plateformes Plateforme méthanisation de compostage ñ de stockage
10 882t 9954t ês 7425t
Centre de tri
20 361t
+. . j
Biogaz Compost Ep
3687t 5633t Recyclage matière
Li Emballages : Papiers : L1 7858t 8723t “ Bois : Verre :
— 5730t 7 425t Unité de : valorisation e Matériaux Autre énergétique Refus d'exportation : (DEEE, huile, piles, textiles...)
63441t 3781t 12145t 5833t
. . e ES
Énergie Cendres Métaux Machefers
36449t 1245t 1581t 10517t
| RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 3 4
PRÉSEN ION GÉNÉRALE DU SERVICE
Le territoire de
Clermont Auvergne Métropole
© 21communes cheaugay
288435 habitants. es
recensement INSEE au 1° janvier 2019. er Cébazat popultion municipale) a 8 275 hab. Gerzat
10 534 hab.
Nohanent
2229 hab.
Pont-du-Château
11191 hab. Durtol Aulnat 2 00 Ro Clermont-Ferrand 4027 habl
: 142 686 hab. Orcines
3 364 hab.
Chamalières
17 282 hab Lompées 8 306 hab
4798 hab.
Beaumont Aubière
10 976 hab. 10 185 hab. Cournon-d'Auvergne
a 20 162 hab Ceyrat Pérignat-
6372 hab. Romagnat lès-Sarliève
Saint-Genès-Champanelle 3 525 hab 7 634 hab.
Le Cendre
5 330 hab,
Clermont Auvergne Métropole est un Établissement
Public de Coopération Intercommunale (EPCI] sous la
forme d'une Métropole depuis Le 1° janvier 2018.
LES SERVICES MIS EN ŒUVRE
Clermont Auvergne Métropole collecte et traite Les déchets ménagers et assimilés sur l'ensemble de son territoire.
Selon Les communes et parfois Le type de collecte, elle assure cette mission soit en régie, c'est-à-dire par ses propres
moyens, soit en la confiant à des entreprises, dans Le cadre de marchés publics.
7 collectes différentes sont proposées :
+ La collecte des déchets non recyclables en porte-à-porte,
+ La collecte des papiers et emballages en porte-à-porte,
+ La collecte des cartons des professionnels en porte-à-porte,
+ La collecte des biodéchets porte-à-porte,
+ La collecte sélective en apport volontaire (papiers-cartons, bouteilles plastiques, verre),
+ La collecte en déchetterie,
+ La collecte des encombrants à domicile.
En plus de ces collectes, Clermont Auvergne Métropole propose gratuitement des composteurs aux adresses ne
bénéficiant pas de La collecte des biodéchets.
La compétence traitement des déchets a été transférée en 2014 au Valtom, syndicat mixte assurant l'élimination et La
valorisation des déchets ménagers sur l'ensemble du Puy-de-Dôme et du nord de la Haute-Loire.
RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
LES MOYENS HUMAINS
La Direction gestion des déchets de Clermont Auvergne Métropole compte 107 agents
E nn = == Éi Æ
Pour une durée de 8 mois, deux « ambassadeurs zéro déchet » en service civique ont intégré la Direction gestion des
déchets en septembre 2018.
A POLITIQUE DÉCHETS DE CLERM CAL AUR:
La politique de gestion des déchets de Clermont Auvergne Métropole s'appuie sur 3 axes :
Le développement
de La valorisation matière
qui passe par Le
développement des
collectes sélectives
(papiers, emballages, verre,
cartons, biodéchets, mobiliers,
déchets électriques...)
La modernisation
des déchetteries
qui a pour objectif d'inciter Les
habitants à fréquenter ces lieux,
ceux-ci doivent être accueillants,
pratiques et adaptés aux usagers.
Un plan de modernisation est en
cours de réalisation, il vise soit à
des réhabilitations globales soit à
des réaménagements
La maîtrise des coûts
ces objectifs devant être atteints
sans hausse de la fiscalité aux
moyens des
leviers suivants :
optimisation des moyens,
recherche de recettes,
réalisation d'économies
RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS LES MODALITÉS D’EXPLOI TION DU SERVICE
Aubière A A A A
Aulnat Q e e e
Beaumont À À À À
Blanzat À À À À
Cébazat À À À A
Ceyrat À À À À
Chamalières A A A A
Châteaugay À À À À
et A A A a
d'aurergne ° ° L °
Durtol A A A A
Gerzat A A e °
Le Cendre ° e e e
Lempdes Q e e e
Nohanent A A A
Orcines Q e e e
Pérignat-lès- e’ °° e e*
Sarliève
Pont-du-Château ° e e e
Romagnat À À À À
Royat A A A A
Saint-Genès- . . e A Champanelle
À prestation déléguée
© prestation en régie
* La prestation de collecte sur Pérignat-lès-Sarliève est réalisée en régie depuis juillet 2018
@ | RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 | | | SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
D
D
>->E>E>D>ph
D
à
D
D
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Collecte en porte-à-porte (déchets non recyclables, papiers et emballages, biodéchets] sur Clermont-Ferrand VEOLIA ov/01/2016 31/12/2021
Collecte en porte-à-porte (déchets non recyclables, papiers et emballages, VÉOLIA 01/01/2015 31/12/2018 biodéchets] sur Les autres communes déléguées
Collecte des Points d'Apports Volontaires ÉCHALIER 03/08/2014 31/12/2018
Maintenance et gestion des bacs roulants sur Clermont-Ferrand SEUL 26/05/2016 25/05/2020
Maintenance et gestion des bacs roulants sur Les autres communes PLASTIC 15/01/2016 14/04/2018 déléguées OMNIUM 15/04/2018 14/04/2022
Lavage et désinfection des bacs roulants VÉOLIA 27/02/2018 26/02/2022
Lavage intérieur/extérieur et maintenance préventive des conteneurs ANCO 27/02/2018 26/02/2022
Lavage extérieur des conteneurs d'apport volontaire SEUL 28/02/2018 27/02/2022
as denoct , . ; ; : VÉOLIA/ Mise à disposition de contenants et évacuation des déchets des déchetteries ECHALIER 01/04/2018 31/03/2022
Fourniture de conteneurs semi-enterrés et enterrés BIHR 04/11/2015 03/11/2018
Fourniture des bacs roulants (déchets non recyclables, papiers et CITEC 28/08/2017 27/08/2021 emballages) sur les communes en régie
. is ani PLASTIC Fourniture des bacs roulants (biodéchets) sur Les communes en régie OMNIUM 23/08/2017 22/08/2021
Fourniture de colonnes en plastique (verre, corps creux et corps plats] PLAST-UP 12/04/2018 11/04/2022
Fourniture de colonnes en métal (verre, déchets non recyclables, papiers COLLECTAL 11/04/2018 10/04/2022
et emballages]
Travaux et implantation de conteneurs semi-enterrés et enterrés RENON 03/08/2018 02/08/2022
Maîtrise d'œuvre « Construction de la déchetterie Cournon-Lempdes » ANTEA/IN6TU 22/07/2014 oct.-18
Construction de La déchetterie Cournon-Lempdes L Lot 1 : Terrassement, VRD, génie civil, gros œuvre, clôture, serrurerie GOINIOE 29/08/2017 CCOAIS
Construction de La déchetterie Cournon-Lempdes
Lot 2 : Charpente bois, bardage, couverture métallique, zinguerie TAILLANDRIER 30/08/2017 oct-18
Construction de La déchetterie Cournon-Lempdes L Lot 3 : Menuiseries extérieures en alu, fermeture industrielle DAGUICCON 31/08/2017 CCOAIS
Construction de La déchetterie Cournon-Lempdes
Lot 4 : Menuiseries intérieures bois, plâtrerie, peinture, faux-plafonds CHARTRON 01/09/2017 oct.-18
Construction de La déchetterie Cournon-Lempdes
Lot 5 : Electricité, vidéoprotection, chauffage, sanitaire, ventilation SEGMA FAVIER 30/08/2017 oct.-18
Maîtrise d'œuvre « Réhabilitation et construction de la déchetterie Saint-Genès-Champanelle » ANTEA/IN6TU 13/08/2018 Encours
CABINET
Maîtrise d'œuvre « Construction de La déchetterie Gerzat » MERLIN/ 08/10/2018 En cours INTERSITE
Maîtrise d'œuvre « Sécurisation des déchetteries de Blanzat et Gravanches » SAFEGE 22/05/2017 10/12/2018
Travaux de sécurisation des déchetteries de Blanzat et Gravanches GUINTOLI 13/04/2018 10/12/2018
Fourniture et installation d'équipements de sécurité pour La déchetterie AGEC 11/06/2018 29/10/2018 de Pont-du-Château
| RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS A COLLECT P
DES DECHETS
LA COLLECTE EN PORTE-À-PORTE
SRE EU
Clermont Auvergne Métropole assure 4 collectes en porte-à-porte :
la collecte des déchets la collecte des cartons
non recyclables des professionnels
{bac à couvercle noir) {bac à couvercle bleu) sacs, films et objets journaux, magazines, cartons déchets de préparations divers en plastique publicités, cartons, de repas, restes bouteilles et flacons alimentaires, papiers en pastique, briques souillés, déchets verts alimentaires, emballages en petite quantité. en métal, pots et Les logements ne bénéfi- barquettes en plastique ciant pas de cette collecte peuvent déposer ces
déchets dans Le bac des
déchets non recyclables. (NN ES
Les usagers disposent de bacs à couvercle noir pour déposer leurs déchets non recyclables, des bacs à couvercle jaune
pour déposer leurs papiers et emballages, et des bacs à couvercle vert d'eau pour déposer leurs biodéchets (zones
pavillonnaires et gros producteurs).
Les adresses ne bénéficiant pas de la collecte des biodéchets peuvent disposer gratuitement de composteurs.
Certains secteurs de La métropole bénéficient d'une collecte spécifique pour Les cartons des professionnels (entreprises,
commerces). Ces derniers disposent d'un bac à couvercle bleu pour cette collecte.
Le nombre et la taille des bacs dépendent du nombre de personnes au foyer et du type d'activités.
A noter qu'une désinfection des bacs déchets non recyclables et biodéchets est assurée chaque année.
Dans Le cas où Les logements ne disposent pas de place suffisante pour stocker des bacs, les résidents reçoivent des
sacs {noirs pour Les déchets non recyclables et jaunes pour Les papiers et emballages).
Les bacs et Les sacs sont présentés sur Le domaine public uniquement pour la collecte. Dans certains cas, Les habitants
déposent leurs déchets dans des conteneurs enterrés.
Les dotations en bacs et en sacs ont été fixées par La délibération du 20 juin 2003 :
+ pour Les ménages : nombre de personnes au foyer X 7 Litres X nombre de jour de stockage = volume global
+ pour les commerçants, artisans, entreprises, administrations : 360 Litres X nombre de jour de stockage = volume global
+ pour Les restaurants et Les métiers de bouche : 660 Litres X nombre de jour de stockage = volume global
SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 10
ODALIT
Bacs à couvercle noir (déchets non recyclables) 92949 93 922 +1,05 %
Bacs à couvercle jaune (papiers et emballages) 79 625 80 758 +1,42 %
Bacs à couvercle vert d’eau (biodéchets] 45 894 46 332 +0,95 %
Bacs à couvercle bleus (cartons professionnels] 1576 1 603 +1,71 %
Composteurs 821 971 +18,27 %
Depuis 2016, sur certains ensembles d'habitats verticaux, Les
bacs à roulettes ont été remplacés par des colonnes : une colonne
pour Les déchets non recyclables et une colonne pour Les papiers
et emballages.
Déchets non recyclables 148 230 + 55,40 %
Papiers et emballages 140 199 + 42,14 %
FRÉQUENCES DE COLLECTE
En 2018, les tournées de collecte sur Les communes de la zone régie ont été réorganisées. Les jours de ramassage ont
été modifiés.
e La collecte des déchets non recyclables
IL faut distinguer 4 cas : les secteurs bénéficiant de la collecte des biodéchets (zone FFOMI), Les zones ne bénéficiant pas
de ce ramassage, le centre-ville de Clermont-Ferrand et Les points bénéficiant de collectes spéciales déterminées en
fonction des besoins.
Zone FFOM Toute l'année 1 fois par semaine
Zone sans FFOM Toute l'année 2 fois par semaine
Centre-ville de Clermont-Ferrand Toute l'année 3 fois par semaine
Tournées spéciales Postes fixes Toute l'année + de 3 fois par semaine
Elles ont lieu du Lundi au samedi entre 5 h et 23 h, sans variation de fréquence sur l'année.
RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 : : : SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
- La collecte des papiers et emballages
Tous Toute l'année 1 fois par semaine
Elles ont lieu du lundi au samedi entre 5 h et 23 h, sans variation de fréquence sur l'année.
+ La collecte des biodéchets
Tous Toute l'année 1 fois par semaine
Elles ont lieu du lundi au samedi entre 5 h et 23 h, sans variation de fréquence sur l'année.
- La collecte des cartons des professionnels
Zones industrielles Toute l'année 1 fois par semaine
Centre-ville de Clermont-Ferrand Toute l'année 3 fois par semaine
Elles ont lieu du lundi au samedi entre 5 h et 23 h, sans variation de fréquence sur l'année.
+ Quantités collectées [en tonne et en kg/hab)
Déchets non recyclables 65702,05t 66112,21t +0,62 %
(229,57 kg/hab] (229,21 kg/hab] (-0,16 %)
Papiers et emballages 18745,35t 18364 t -2,03%
(65,50 kg/hab) (63,67 kg/hab] (- 2,80 %)
Biodéchets 10 964,28t 10 881,92t - 0,75 %] 138,31 kg/hab) (37,73 kg/hab] (-1,52 %)
Cartons des professionnels 1010,16t os -1,88%
(3,53 kg/hab) (3,44 kg/hab) (-2,65 %)
TOTAL 96 421,84t 96349,29t - 0,08 % (336,92 kg/hab] (334,04 kg/hab] (- 0,85 %)
En 2018, la quantité totale de déchets collectés en porte-à-porte connaît une légère baisse par rapport à 2017 (-0,08 %).
Elle représente 96 349,29 tonnes, soit 334,04 kg par habitant en 2018 contre 336,92 kg en 2017.
La collecte des déchets non recyclables connaît une légère hausse (+0,62 %).
Les collectes sélectives des papiers et emballages, biodéchets, cartons des professionnels baissent légèrement
(-2,03 % pour les papiers et emballages, -0,75 % pour Les biodéchets et -1,88 % pour Les cartons des professionnels].
Cette tendance à la baisse de La production de déchets pourrait s'expliquer par des évolutions de comportements
des usagers qui adoptent de plus en plus des réflexes privilégiant Le « zéro déchet » (achat en vrac, limitation des
emballages..).
| RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 11 ARIANE
3 types de colonnes d'apports volontaires sont réparties sur Les communes de Clermont Auvergne Métropole :
- pour Les emballages en verre,
- pour Les papiers et cartons,
- pour Les bouteilles en plastique.
Verre 686 714 +4,08 %
Papiers - cartons 45 41 - 8,89 %
Bouteilles en plastique 33 40 +21,21%
Des conteneurs sont placés sur Le domaine public ou privé. Ils sont répartis en fonction de la densité de La population et
de critères liés au stationnement, à l'éloignement des habitations, à La largeur du trottoir, etc.
Les fréquences de collecte sont adaptées à l'utilisation des points. Les collectes sont réalisées du lundi au vendredi,
entreéhet 16h.
Verre 7211,23T 7424,87T +2,96 %
(25,20 kg/hab] (25,74 kg/hab)] (+2,16 %]
Papiers-cartons 407,80 T 416,07T +2,03 %
{1,42 kg/hab] (1,44 kg/hab] (+1,23 %)
Bouteilles en plastique 20,30T 21,21T +4,48 %
(0,071 kg/hab) {0,074 kg/hab) (+3,67 %]
Total 7639,33T 7862,15T +2,92%
(26,69 kg/hab] (27,26 kg/habl] (+2,12 %)
L'ensemble des emballages collectés en apport volontaire augmente. Même les flux « Bouteilles en plastique » et « papier-carton » progressent alors que leur tendance était à La baisse depuis une dizaine d'année.
La quantité totale du verre est estimée à 38 kg/hab, Clermont Auvergne Métropole collecte 25,74 kg/hab, soit un taux de
captage de 67 % du gisement de verre présent sur le territoire.
RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 | | SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
SRE LU
Clermont Auvergne Métropole
compte 7 déchetteries
sur l'ensemble de son territoire.
Châteaugay
Pont-du-Château
Clermont-Ferrand
Chamalières ' Lempdes
Par convention, Les
communes de Sayat, Lussat,
Malintrat, Saint-Beauzire,
Mezel, Dallet, Aydat,
Chanonat (pour moitié),
Saulzet-le-Froid et Saint-
Saturnin [pour moitié) ont
également accès
aux déchetteries,
ce qui représente
13 918 habitants en 2018.
:° Beaumont Aubière |
| Ceyrat Pérignat-_ Cournon-d'Auvergne lès-Sarliève
Es Romagnat Le Cendre
Blanzat
du Lundi de 9h00 à 12h30
Sraranches(clenmontEenend) au vendredi et de 13h30 à 19h00 Cournon-Lempdes
Gerzat Toute l'année
Pont-du-Château i SSSSSSSSSSSSSS samedi de 9h00 à 19h00 Romagnat dimanche
Saint-Genès-Champanelle
CONDITIO AS
Les 7 déchetteries sont accessibles en présentant une carte aux gardiens. La demande de ce pass déchetterie est
réalisée en ligne sur Le site Internet de Clermont Auvergne Métropole.
+ Pour Les particuliers : gratuit jusqu'à 50 apports/an et au-delà, 10 €/apport.
+ Pour Les professionnels : 48 € par dépôt.
+ Pour Les associations : gratuit pour 50 apports/an pour Les associations qui en font La demande auprès de Clermont
Auvergne Métropole et qui sont agréées par celle-ci. Au-delà des 50 apports : 10 €/apport.
L'accès est interdit aux véhicules de plus de 3,5 T et Les apports sont limités à 2 m° et à 2 voyages par jour.
| RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 13 14
FRÉQUENTATION (en nombre de passages)
2017
Cournon - Lempdes
Romagnat
Gravanches
(Clermont-Ferrand)
Blanzat
Gerzat
St-Genès-Champanelle
Pont-du-Chêteau
TOTAL
54 205
91814
70 737
57140
1121
17043
40 551
342 701
151
188
257
161
68
39
82
946
46
279
32
101
402
1078
230
1987
5468
7824
7658
5257
1208
2660
8045
38120
Au global, la fréquentation sur Les déchetteries est stable.
Les travaux de modernisation de la déchetterie de Cournon-Lempdes ont nécessité une adaptation des types de
déchets acceptés et une fermeture totale pendant plus de 2 mois. Aussi, Le nombre de passages sur cette déchetterie
a-t-il diminué de moitié par rapport à 2017 ; les usagers se sont déplacés sur celles à proximité (Pont-du-Château
notamment).
RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018
59 929
100 274
80 009
62733
12501
19769
48910
384125
25 263
94105
71 840
58931
11726
19 897
55 628
337 390
SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
78
21
266
122
57
100
899
98
21
2018
72
463
1087
2392
6993
7258
5756
1024
2568
10430
36421
27 825
101 870
80 472
64989
12846
22601
66358
376961
-54%
2%
ANTITÉS COLLECTÉES (en tonne)
Déchets verts 9 975,41 9 953,44 -0,22%
Matériaux d'exploitation 15 015,85 12 144,25 -19,12 %
Bois 5 414,94 5 729,06 5,80 %
Ferrailles 2 207,37 1 976,62 -10,45 %
Carton 882,85 879,06 -0,43%
Pneus 124,98 145,70 16,58 %
Huile de vidange 74,34 74,90 0,75 %
Batterie 9,02 5,64 -37,51 %
Lampes Néons 8,68 3,62 -58,26 %
Huile alimentaire 7,73 7,12 -7,82%
Piles 11,20 10,13 -9,60 %
, , D.E.E.E. * 1 498,22 1 424,27 -4,94 % Déchets valorisés
Gros électroménager hors froid 477,66 470,78 -1,44 %
Gros électroménager froid 251,09 248,86 -0,89 %
Écrans 241,35 190,42 -21,10%
Petit appareil en mélange 528,12 514,20 -2,64 %
Textile 435,90 376,53 -13,62 %
Polystyrène 18,53 14,44 -22,08 %
Plâtre 616,84 618,85 0,33 %
Bouteilles de gaz petit volume 27,89 30,08 7,84 %
Extincteurs petit volume 6,44 7,179 20,88 %
Éco-mobilier 117251 1 074,36 -8,37 %
Déchets toxiques 181,93 62,78 -65,49 %
Sous-total 37 690,62 34 538,62 -0,08
Encombrants 7 540,02 7 634,04 1,25 %
, Déchets toxiques 231,55 161,43 -30,28 %
aisés Amiante cimentée 69,66 57,81 -17,01 %
D.A.S.R.I.** 2,41 2,48 3,08 %
Sous-total 7 843,64 7 855,76 0,15%
TOTAL DES APPORTS 45 534,26 42 394,38 -6,90 %
* D.E.E.E. : Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques
#* D.A.S.RI. : Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux
| RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 15 16
La quantité de déchets apportée en déchetterie diminue de près de 7 %. Ceci s'explique notamment par une année 2017
qui avait connu une forte augmentation des quantités de matériaux d'exploitation liées aux travaux sur La déchetterie
de Cournon-Lempdes.
Le taux de valorisation matière reste au niveau de l'année précédente avec plus de 80 % de déchets valorisés.
La répartition des tonnages par déchetterie est La suivante : Blanzat (14,77 %), Romagnat (22,03 %), Gravanches (19,52 %], Cournon-Lempdes (9,05 %)], Gerzat (5,40 %), Saint-Genès-Champanelle (8,01 %] et Pont-du-Château (21,22 %).
Des travaux de mises aux normes des déchetteries (pose de garde-corps] ont été réalisés sur Les déchetteries de
Blanzat, Gravanches et Pont-du-Château. Ceux-ci n'ont pas eu d'impact sur Les quantités globales collectées, les
dépôts s'étant reportés sur Les autres sites.
Les meubles
« Écomobilier » est l'éco-organisme qui collecte l'éco-participation versée Lors de tout achat de meuble et l'utilise pour
soutenir la prise en charge par les collectivités des meubles en fin de vie.
Pour cela, il met en place des bennes sur Les déchetteries pour valoriser ces matériaux.
En 2018, 3 déchetteries bénéficiaient de cette collecte : Blanzat, Gravanches, Cournon-Lempdes. Sur les autres
déchetteries, les meubles étaient déposés avec Les encombrants.
Les DASRI
Les personnes en auto-traitement, atteints par exemple de diabète, maladies auto-immunes, hypercholestérolémie..
produisent des déchets perforants (aiguilles, seringues...). Ces déchets d'activité de soins à risques infectieux (DASRI)
ne doivent pas être mélangés avec les ordures ménagères qu'ils peuvent contaminer. De plus, ils représentent un
risque important pour Les malades eux-mêmes, pour leur entourage, ainsi que pour Le personnel chargé de La collecte,
du tri et du traitement des déchets.
Depuis Le 12 décembre 2012, l'association DASTRI est agréée pour collecter ce type de déchets.
Les malades récupèrent gratuitement des conteneurs spécifiques en pharmacie.
Les patients trient leurs déchets de soins à domicile. ILs peuvent ensuite Les apporter dans un lieu de collecte habilité
{pharmacie déclarée] ou dans une déchetterie de Clermont Auvergne Métropole.
Les D.E.E.E.
La collecte des déchets d'équipements électriques et électroniques est coordonnée par l'organisme OCAD3E qui fixe
les conditions d'enlèvements.
Éco-système met en œuvre cette action sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole et fait appel notamment à
l'association ENVIE (réseau d'insertion par l'économie] pour la récupération des produits blancs.
Les textiles
Une convention avec deux associations locales encadre la valorisation des vêtements, linges, chaussures (TLC).
L'association « Envie-Mains Ouvertes » assure la collecte en déchetterie avec La mise en place de contenants spécifiques.
Une partie est ensuite valorisée dans leur magasin. L'autre partie est dirigée vers « Emmaüs 63 » qui assure un tri. Les
textiles inutilisables pour du réemploi partent en filière de recyclage adaptée (chiffons, isolants...).
RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 | | SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
Sont considérés comme encombrants les objets résidus des ménages qui ne peuvent pas entrer dans un bac de collecte,
qui sont non toxiques, non pulvérulents et non liquides.
Ces objets peuvent être déposés en déchetterie.
Néanmoins, Clermont Auvergne Métropole propose, en complément des déchetteries, une collecte à domicile sur
rendez-vous et dans La limite de 5 m.
Afin d'éviter tout abus et de limiter Le service aux habitants ayant des difficultés à apporter leurs encombrants en
déchetterie, une participation en fonction du volume est demandée aux usagers, à savoir :
UANTITÉS COLLECTÉES (en m et en nombre d’enlèvements)
2017 2018 ÉVOLUTION
Nombre de m° 509 591 +16,11%
Nombre d’enlèvements 196 227 +15,82 %
Volume moyen des enlèvements [en m°) 2,597 2,603 +0,25 %
Pour la 2"° année, Le nombre d'enlèvement progresse en 2018 (+ 16,11 %], ce qui montre que ce service répond à une
demande.
Après la collecte auprès des particuliers, les encombrants sont conduits en déchetterie et déposés dans les bennes
correspondantes aux types de déchets. Le tonnage est comptabilisé en déchetterie.
| RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 17 LE TRAITEMENT
DES DÉCHETS
PRÉAMBULE
Clermont Auvergne Métropole est membre du Valtom, syndicat mixte pour La valorisation et Le traitement des déchets
ménagers et assimilés du Puy-de-Dôme et du nord de la Haute-Loire.
Le rapport annuel qu'il réalise sur son activité complète ce document sur la partie « traitement des déchets ménagers
et assimilés ».
ÉVOLUTION DES QUANTITÉS DE DÉCHETS DEPUIS 2010 (en tonne)
2010 2018
Quantité totale de déchets collectés 143 410,91 146 605,81 par Clermont Auvergne Métropole
Indice d’évolution* 100 102,23
“L'indice d'évolution est obtenu en multipliant le tonnage de l'année 2018 par 100 et en divisant par Le tonnage de l'année 2010.
La quantité totale de déchets a augmenté de 2,23 % par rapport à 2010. Toutefois, le nombre d'habitants ayant augmenté
sur cette période, cette évolution est de 0,99 % si cette quantité est rapportée au nombre d'habitant.
Au regard des messages portés au plan national, couplés aux actions de prévention mises en œuvre par Clermont
Auvergne Métropole et leur intensification, des diminutions sont attendues dans les années à venir (compostage,
couches lavables, réduction du gaspillage alimentaire, sensibilisation à l'éco-consommation....
LE TRAITEMENT DES DÉCHETS COLLECTÉS EN PORTE-À-PORTE
TYPE DE COLLECTE EXUTOIRE PRESTATAIRE ADRESSE
& à É 1 chemin des Domaines de Beaulieu Déchets non recyclables Incinération VERNEA 63000 Clermont-Ferrand
is 4 a É 1 chemin des Domaines de Beaulieu Biodéchets Méthanisation VERNÉA 63000 Clermont-Ferrand
25 rue Newton Papiers et emballages Centre de tri ÉCHALIER Len En)
25 rue Newton Cartons Centre de tri ÉCHALIER 63000 Clermont-Ferrand
ART RE RE AA OA
TYPE DE COLLECTE EXUTOIRE PRESTATAIRE ADRESSE
ÉCHALIER 25 rue Newton Verre Quest 63000 Clermont-Ferrand
25 rue Newton Papier-carton Centre de tri ÉCHALIER 63000 Clermont-Ferrand
ÉCHALIER 25 rue Newton Bouteille plastique Centre de tri 63000 Clermont-Ferrand
SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS LT SR ET:
Localisation et types de traitement
MATÉRIAUX TYPE DE TRAITEMENT REPRENEUR ADRESSE (SIÈGE SOCIAL)
, L 30 route des Volcans Ferrailles Recyclage ÉCHALIER 83230 Saint-Ours-Les-Roches
Déchets verts Compostage VERNÉA/BOILON Clermont-Ferrand / Lempty
Cartons Recyclage ÉCHALIER 25 rue Newton 63000 Clermont-Ferrand
Pneumatiques Incinération, cimenterie ALIAPUR 17 cours Albert-Thomas 69447 Lyon cedex 03
ou rechapage (siège social)
Piles Recyclage COREPILE 17 rue Georges-Bizet 75016 Paris (siège social)
Gravats Valorisation matière COLAS Rue André-Marie-Ampère 63360 Gerzat ‘atériaux d'exploitation|
Pas L 1 chemin des Domaines de Beaulieu Encombrants Incinération VERNÉA 63000 Clermont-Ferrand
Meubles Recyclage ÉCO-MOBILIER 50 avenue Daumesnil 75012 Paris (siège social)
DEEE. Mein ed Éosames lrectni'EnEin
Lampes et tubes
fluorescents
Amiante cimentée
Déchets toxiques
Huile alimentaire
Huile de vidange
Boîtes DASRI
Cartouches encre
Batteries
Placoplâtre
Bouteilles et car-
touches de gaz
Extincteurs
Polystyrène
Textile
Dépollution, Recyclage
Enfouissement
Valorisation matière,
incinération ou régéné-
ration
Régénération
Régénération
Incinération
Réemploi, recyclage
Recyclage (Broyage puis valo-
risation en chaufferie ou en fabrica-
tion de panneaux de particules)
Neutralisation, recy-
clage
Recyclage
Régénération
Recyclage
Recyclage
Réemploi, recyclage
RECYLUM
VÉOLIA
ÉCO-DDS
CHIMIREC
AUVERGNE
CABURANT
DASTRI
CHIMIREC
BOILON/
ÉCHALIER
CHIMIREC
ÉCHALIER
CHIMIREC
CHIMIREC
PLASTYROBEL
MAINS
OUVERTES /
EMMAÜS 63
75783 Paris cedex 16 (siège social]
17 rue de l'Amiral-Hamelin 75783 Paris cedex 16
(siège social)
216 Avenue Jean-Mermoz,
63100 Clermont-Ferrand
117 avenue Victor-Hugo
Boulogne-Billancourt (siège social]
Lotissement Zae du Causse-d'Auge 48000 Mende
Za des Ronzières, 17 rue du Mont-Mouchet
63510 Aulnat
Espace Hamelin 17 rue de lAmiral-Hamelin
75116 Paris (siège social)
Lotissement Zae du Causse-d'Auge 48000 Mende
Lempty/Saint-Ours-Les-Roches
Lotissement Zae du Causse-d'Auge 48000 Mende
30 route des Volcans
63230 Saint-Ours-Les-Roches
Lotissement Zae du Causse-d'Auge 48000 Mende
Lotissement Zae du Causse-d'Auge 48000 Mende
12 rue champ balley, 63200 Pessat-Villeneuve
Gerzat/Puy Guillaume
SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
LE PÔLE DE VALORISATION VERNÉA
TEST NT
Le Pôle de valorisation Vernéa est situé 1 chemin de Beaulieu à Clermont-Ferrand à proximité du centre de stockage
de Puy-Long.
Le pôle comprend :
+ une unité de tri mécanique des ordures ménagères résiduelles, d'une capacité maximale de 205 500 tonnes par
an, qui traite toutes Les ordures ménagères résiduelles réceptionnées sur Le site,
+ une unité de valorisation biologique composée de deux équipements qui fonctionnent en synergie :
- une unité de méthanisation de La fraction fermentescible des ordures ménagères, d'une capacité de 18 000
tonnes par an, qui permet la conversion de La biomasse en énergie et produit un amendement organique,
- une plateforme de compostage des déchets verts, d'une capacité de 8 500 tonnes par an, qui permet la
valorisation organique des déchets et l'enrichissement des sols, plus spécifiquement agricoles.
+ une unité de valorisation énergétique d'une capacité limitée à 150 000 tonnes par an, qui permet Le traitement
thermique de la fraction combustible avec valorisation énergétique,
+ une unité de stabilisation biologique, d'une capacité de 51 500 tonnes par an, qui permet de réduire d'environ
35 % La masse des déchets biodégradables et de limiter encore plus La quantité de déchets à enfouir.
ANTITÉS TRAITÉES (en tonne)
Sur Le pôle Vernéa, Clermont Auvergne Métropole transporte Les déchets des collectes suivantes :
+ collecte des déchets non recyclables {bac à couvercle noir]
+ collecte des biodéchets (bac à couvercle vert d'eau)
+ collecte des encombrants en déchetterie
+ collecte des déchets verts en déchetterie (en partie)
DEVENIR DES DÉCHETS APPORTÉS PAR CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE 2018 ET TRAITÉS SUR VERNÉA (EN TONNE])
Machefers 10 516,73
Métaux 1 580,14
Cendres orientées en ISDND* 1 244,80
Stabilisat orienté en ISDND* 14 250,18
Énergie 36 448,41
Compost 4 249,56
Biogaz 3686,35
*ISDND = Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux
SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS LE CENTRE DE TRI
Le Centre de tri de la société Échalier est situé dans La zone industrielle du Brézet à Clermont-Ferrand.
Clermont Auvergne Métropole a signé un contrat action performance avec CITEO (anciennement Éco-Emballages)
pour la mise en place de La collecte sélective des déchets d'emballages. Ce contrat impose que les matériaux
collectés soient valorisés par des filières spécifiques.
LOCALISATION DES REPRENEURS
MATÉRIAUX REPRENEUR ADRESSE (SIÈGE SOCIAL)
Cartons EPR 5 rue Pleyel 93200 Saint-Denis
Briques alimentaires EPR 5 rue Pleyel 93200 Saint-Denis
Poules OC ALES En VALORPLAST 14 rue de la République 92800 Puteaux plastique
Emballages en acier ARCELOR MITTAL 13 cours de Valmy 92070 La Défense
101 route de Choisy BP 809 Emballages en aluminium RECOVCO AFFIMET 60208 Compiègne cedex
Journaux - magazines - papiers ÉCHALIER La Gare 63230 Saint-Ours
v OI MANUFACTURING 64 boulevard du 11 novembre 1918 BP 1228 Sn FRANCE 69611 Villeurbanne cedex
FONCTIONNEMEN
Sont admis sur Le site :
+ Les emballages issus des collectes sélectives en porte-à-porte (papiers-cartons, bouteilles, pots et barquettes
en plastique, emballages métalliques],
+ Les emballages issus des collectes sélectives en apport volontaire (papiers-cartons, bouteilles en plastique],
+ Les emballages en verre issus des collectes sélectives en apport volontaire (quai de transfert].
Le Centre de tri permet d'éliminer Les erreurs de tri des ménages (refus de tri évacués vers Le Centre d'enfouissement
de Puy Long] et de trier les emballages et Les journaux / magazines pour Les conditionner [mise en balle), les stocker
et Les évacuer vers les industriels du recyclage.
Les emballages en verre sont déposés sur un quai de transfert puis envoyés directement à La verrerie, sans tri
préalable.
SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
ANTITÉS TRAITÉES (en tonne)
2017 2018 ÉVOLUTION
Journaux / magazines 9577,61 8 722,42 - 8,93%
Cartons 5 504,57 6 250,49 + 13,55 %
Briques alimentaires 181,56 139,90 - 22,94 %
Bouteilles plastique PET 780,87 639,89 - 18,05 %
Bouteilles plastique PEHD 336,62 239,51 - 28,85 %
CEE 258,04 204,27 -20.84%
Emballages acier 485,18 356,47 - 26,53 %
Emballages aluminium 39,31 27,26 - 30,65 %
Refus 3 929,41 3 780,25 - 3,80 %
TOTAL 21 093,17 20 360,45 -3,47%
En 2018, La quantité des déchets triés connaît une baisse (- 3,47 %]. IL s'agit principalement d'une baisse des quantités de journaux magazines qui pourrait s'expliquer par La présence de plus en plus importante d'autocollant « stop pub »
sur les boîtes aux lettres.
ÂAnoter que Le taux de refus diminue légèrement (18,57 % en 2018 contre 18,63 % en 2017]. La campagne de communication
2018 sur Le tri des petites bouteilles en plastique et surtout celle sur « Les astuces pour mieux trier » qui ont eu de bons
retours auprès de La population, peuvent expliquer cette baisse.
SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS LA PREVENTION
DES DÉCHETS
LA PRÉVENTION DES DÉCHETS
PRÉSEN I
La labellisation « Territoire Zéro Déchet Zéro Gaspillage » du Valtom en 2015 permettait aux collectivités adhérentes
de candidater auprès de l'Ademe sur une animation territoriale TZDZG ou La signature d'un Contrat d'Objectifs Déchets
Économie Circulaire (CODEC).
Après une étude de préfiguration de 6 mois en 2017, Clermont Auvergne Métropole et Les autres collectivités ont
présenté un dossier auprès de l'Ademe.
Faute de budget, ce dernier n'a proposé de retenir que 2 ou 3 dossiers.
Face à cette absence de garantie pour un soutien financier à l'ensemble des collectivités adhérentes au Valtom
candidates et après une phase de négociation impliquant un apport financier complémentaire de la part du Valtom, le
syndicat mixte a déposé un dossier de candidature unique au nom de ses adhérents et ce, dans une approche collective
et solidaire.
Le Valtom, bénéficiaire des aides de l'Ademe dans le cadre du CODEC, redistribuera individuellement, à l'euro près, cette
aide financière aux adhérents, complétée d'un soutien financier du Valtom. Ce soutien permettra à chaque adhérent de
bénéficier de financements équivalents à ceux d'un CODEC individualisé.
En contrepartie, chaque adhérent s'engage dans La mise en œuvre d'un plan d'actions afin de contribuer à l'atteinte des
objectifs contractualisés entre Le Valtom et l'Ademe. Cet engagement s'est traduit par La signature d'un CODEC entre
la collectivité adhérente et Le Valtom pour une mise en œuvre opérationnelle à compter du 1“ janvier 2018 et une fin au
31 décembre 2020.
CODEC Clermont Auvergne Métropole - Plan d'action
DOMAINE PILIER OBJECTIFS STRATÉGIQUES
1- Approvisionnement durable
Offre 2 - Éco-conception 1. Créer une dynamique avec Les acteurs des acteurs 3 - Écologie Industrielle et économiques sur l'économie circulaire : communiquer économiques Territoriale (EIT) et accompagner les démarches sur Le territoire 4 - Économie fonctionnalité
2. Réduire la production de biodéchets [fraction des OM)
3. Réduire La quantité de déchets verts
4. Accompagner Les actions de lutte contre Le gaspillage alimentaire
5. Développer Les Éco manifestations Demande et 5 - Consommation crus an Fra comportement bL 6. Réduire les imprimés non sollicités P responsan e : 7.7-1 Favoriser les nouvelles pratiques d'écoconsommation et sensibili- des (Achat, consommation - ee sation des publics consommateurs collaborative, utilisation] 2 7-2 Éduquer les jeunes
7-3 Sensibiliser Le public étudiant
8. Réduire l'utilisation de produits dangereux
9. Allongement de La durée d'usage : réemploi, réparation, réutilisation
10. 10-1 Augmenter La valorisation des emballages
10-2 Augmenter La valorisation des papiers de bureau
Gestion 11. Augmenter la valorisation des biodéchets des déchets 7- Recyclage / Valorisation 12. Augmenter la valorisation des emballages en verre 13. Développer la collecte des textiles
14. Augmenter la valorisation en déchetterie [encombrants/mobilier/DEEE/gravats)
15.Éco-exemplarité de la collectivité et des EPCI membres en matière Éco-exemplarité LÉ . : u d'Économie circulaire
SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 26
RÉDUCTIO
+ Les biodéchets
Afin de valoriser un maximum de déchets organiques, des composteurs sont proposés gratuitement aux adresses ne
bénéficiant pas de La collecte des biodéchets (bacs à couvercle vert d'eau).
NOMBRE DE COMPOSTEURS DISTRIBUÉS PAR 2017 2018 ÉVOLUTION CLERMONT AUVERGNE METROPOLE
Composteurs pied d'immeubles 66 94 +42,42%
Composteurs de jardins partagés 23 24 +4,35 %
On observe une forte augmentation des implantations de composteurs sur Le territoire de La Métropole, notamment en
pied d'immeubles. Un suivi des équipements sera à envisager afin de s'assurer de La bonne utilisation des composteurs.
Par ailleurs, en septembre 2018, Le Valtom a installé le premier composteur de centre-bourg de La métropole sur la
commune de Lempdes. Une vingtaine de foyers utilisent ce dispositif.
- Le gaspillage alimentaire
9programmes de réduction du gaspillage alimentaire ont été mis en œuvre par Le Valtom dans le cadre du dispositif
« Établissement Témoin » sur Les communes de Lempdes, Le Cendre, Clermont-Ferrand et Cébazat.
Le Conseil départemental du Puy-de-Dôme met également en place des dispositifs similaires dans Les collèges.
Cette thématique est traitée dans Le cadre des programmes pédagogiques menés par Clermont Auvergne Métropole
{voir pages consacrées aux animations scolaires].
Par ailleurs, en 2018, 15 restaurants situés sur la métropole ont bénéficié de gourmets bags mis à disposition par le
Valtom.
e Les déchets toxiques
Dans Le cadre de l'opération « en route vers zéro pesticide » du Valtom, Clermont Auvergne Métropole a assuré une
collecte en déchetterie de produits phytosanitaires.
Afin d'accompagner Le jardinage au naturel et ainsi réduire l'utilisation de pesticides, deux campagnes de distributions
gratuites de sacs de compost ont été réalisées sur 6 déchetteries de La Métropole. Ce compost provenait de l'usine
Vernéa et était constitué à 20 % de déchets issus de La collecte des biodéchets.
+ Les éco-manifestations
Afin d'accompagner Les organisateurs dans une démarche d'éco-manifestation, divers équipements sont proposés :
- mise à disposition gratuite de bacs poubelles adaptés à La production de déchets (déchets non recyclables,
papiers et emballages, biodéchets, verre],
- mise à disposition de porte-sacs bi-flux avec signalétique pour faciliter Le tri des déchets,
- prêt de gobelets réutilisables,
- stand de sensibilisation sur Le tri et La réduction des déchets
RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 : : : SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
LE RÉEMPLOI
- La ressourcerie “Jerecycle Parc“
La ressourcerie « Jerecycle Parc » collecte différents objets, vêtements, meubles. qu'elle remet en état et revend dans
son magasin. Au titre de La promotion du réemploi, Clermont Auvergne Métropole participe au financement de cette
action en fonction des quantités collectées.
2017 2018 ÉVOLUTION
Les quantités ont doublé entre 2017 et 2018. Ce service connaît un accroissement des visites et montre qu'il répond à
un besoin en complément des déchetteries.
- L'association “Tous deux roues“
L'association « Tous deux roues » récupère et répare des vélos.
Fin 2017, Clermont Auvergne Métropole a signé une convention avec l'association comportant un volet d'aide à l'insertion
par l'activité économique et un volet d'aide au titre de La prévention des déchets en fonction des quantités collectées.
2018
+ Les give-box
Afin d'inciter au don d'objets,
des give-box sont installés dans
différents lieux de La Métropole.
En 2018, deux « boîtes à dons » ont
été décorées par des agents de La
métropole dans le cadre d'ateliers
encadrés par des artistes graffeurs.
LES MAINS OUVERTES
Une convention avec deux associations locales encadre la valorisation des vêtements, linges, chaussures (TLC].
L'association « Envie-Mains Ouvertes » assure La collecte en déchetterie avec La mise en place de contenants spécifiques.
Une partie est ensuite valorisée dans leur magasin. L'autre partie est dirigée vers « Emmaüs 63 » qui assure un tri.
Par ailleurs, Mains Ouvertes réceptionne des vêtements, linges, chaussures directement sur Leur site de Gerzat.
RÉEMPLOI DES TLC {en tonne] 2018
Vente Magasins Mains Ouvertes 167
Total TLC collectés par Mains Ouvertes 685,24
| RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 | 27 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS (|
COMMUNICATION
ET LES ANIMATIONS
LES OUTILS DE COMMUNICATIO
Chaque année, divers documents destinés à faciliter Le tri et à sensibiliser à La réduction des déchets sont distribués
aux habitants.
+ Les autocollants consignes de tri (déchets non recyclables, papiers et emballages, biodéchets] sont posés à l'intérieur
des couvercles ou sur Les cuves des bacs.
Un autocollant bilingue a été réalisé et apposé dans Les chambres universitaires.
+ Les sacs de précollecte (pour La poubelle à couvercle jaune et pour Le verre] facilitent Le tri et Le transport des déchets
des habitants de leurs logements jusqu'aux équipements de collecte (bac ou colonne]. Ils sont fabriqués avec du plastique
recyclé et sont distribués aux personnes habitants en logements collectifs limmeubles, résidences étudiants...)
+ Les autocollants « stop pub » sont mis à la disposition des habitants dans les lieux publics (Mairies, Accueil de
Clermont Auvergne Métropole, Centres socio-culturels, Piscines, Médiathèques...]
+ Le guide pratique « vos biodéchets nourrissent la terre » fait partie du kit compost (avec un composteur 300 litres,
un seau et un aérateur de compost] donné aux habitants de logements ne bénéficiant pas de la collecte des biodéchets
en porte-à-porte.
+ Les autocollants « erreurs de tri » sont apposés sur les bacs Lors des contrôles qualités. Ils permettent d'indiquer
aux habitants Les gestes à ne pas faire (pas de verre dans Les bacs, pas de sac en plastique dans Le bac à couvercle jaune,
pas de déchets verts, pas de gravats....
En cas d'erreurs importantes, le bac est refusé à La collecte et un scotch est collé sur le couvercle. Les agents de La
Direction gestion des déchets rendent ensuite visite aux habitants afin de Leur rappeler Les consignes de tri.
+ Des cadeaux sont offerts Lors de diverses manifestations (salons, kermesses, formations, stands d'informations...].
Ceux-ci sont fabriqués avec des matériaux recyclés (crayon de papier en jeans, sac de course en bouteilles plastiques,
gourdes réutilisables).
+ Lors des implantations de colonnes {déchets non recyclables, papiers et emballages, verre), un flyer personnalisé
pour chaque site est distribué aux utilisateurs.
- Des panneaux et des autocollants ont été réalisés en 2018 afin de faciliter Le tri au sein des restaurations collectives
{restaurants universitaires, d'entreprise, collèges, lycées...)
+ Réalisé à l'occasion du festival Exposciences, Le flyer « pique nique zéro déchet » a été distribué aux enfants participant
à l'événement. Il présente différentes techniques pour réduire sa production de déchet lors de sorties.
+ Un quiz du tri a été réalisé en 2018. IL permet d'interroger Les habitants sur leurs pratiques de tri et de réajuster, si
besoin leurs habitudes. Ce document a été utilisé dans Le cadre de La campagne « ADT booster ».
SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 30
LES ACTIONS DE COMMUNICATIO
e Le Plan propreté
Dans le cadre de son plan propreté, Clermont Auvergne Métropole sensibilise Les habitants sur Les incivilités, La propreté
étant l'affaire de tous. Des actions de communication « coup de poings » dans certains secteurs du centre-ville de
Clermont-Ferrand ont été menées autour des dépôts sauvages, des mégots et des déjections canines.
Une campagne de communication sur Les encombrants a été réalisée (spot radio, relai web, vidéo]. Des visuels « zéro
déchet encombrant » ont également été réalisés sous La forme d'un flyer et d'une affiche. Ces documents donnent des
informations sur Les moyens d'évacuer des objets encombrants (dons aux associations, apport en déchetterie, collecte
à domicile]. Destinés principalement au public étudiant, ils ont été distribués par Le Crous et Les bailleurs.
« La campagne « ce n’est pas La taille qui compte, c’est Le tri ! »
D'après Les chiffres d'une étude nationale menée par Citeo, près de 6 bouteilles sur 10 sont triées correctement. Les
petites bouteilles d'eau (bouteilles nomades), les flacons de shampooing ou de mayonnaise sont encore trop souvent
jetés avec Les déchets non recyclables. Face à ce constat, une campagne de communication a été mise en œuvre par
Clermont Auvergne Métropole.
3 visuels ont été réalisés invitant Les usagers à mieux trier leurs bouteilles en plastique.
Cette campagne a bénéficié d'une diffusion sur différents supports : panneaux publicitaires 4x3 m, flancs de bus,
encarts publicitaires dans Le journal local La Montagne, cinéma, radio (NRJ, France Bleul, internet (site web, Facebook].
+ La forêt de bambouteille
Christophe Dalecki, artiste clermontois travaillant régulièrement sur La matière plastique, a été missionné pour
réaliser une œuvre collaborative en utilisant des bouteilles en plastique comme matière première. Celui-ci a proposé
de créer la forêt de bambouteille. Cette installation composée de colonnes de bouteilles et flacons plastiques découpés
et emboîtés, formait une forêt d'environ 500 tiges, évoquant Le côté tubulaire des forêts de bambous. La réalisation de
cette œuvre a été Le fruit de dix ateliers organisés entre mars et juin 2018 avec des publics variés (enfants, adolescents,
étudiants, retraités, personnels d'entreprises et de collectivités...]. Chaque groupe a été invité à réaliser Les tiges
fleuries dans l'objectif de participer à La mise en commun constituant l'installation finale dans Le parc de Montjuzet
(Clermont-Ferrand).
° Trans’Urbaines 2018 : dump art
Dans Le cadre du festival d'arts urbains Les trans’ Urbaines, 10 bacs poubelles décorés par des artistes ont fait l'objet de
l'exposition « Dump art » à la galerie Arirang de Clermont-Ferrand.
En parallèle, 4 colonnes à verre ont été décorées par des jeunes des quartiers de Croix-de-Neyrat et Les Vergnes de
Clermont-Ferrand. En amont, ces jeunes avaient réalisé des croquis qu'ils avaient soumis au vote des habitants.
+ ADT booster
Pendant 6 mois, les agents de proximité de La
direction gestion des déchets ont mis en œuvre le
programme « ADT booster » proposé par Citéo.
S'appuyant sur des études comportementales, cette
technique permet d'engager les habitants sur de
nouveaux gestes de tri de leurs déchets. Après une
phase de formation et d'étude d'opportunité, cette
action a été menée en porte-à-porte auprès de 3 000
foyers sur l'ensemble du territoire de La Métropole.
RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 : : SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
+ Exposciences 2018
Exposciences propose à des jeunes de 4 à 25 ans
de construire des projets à caractère scientifique
et technique au sein de leurs établissements
scolaires ou lors de pratiques de loisirs, puis
de Les présenter pendant quatre jours lors d'un
festival public, gratuit et ouvert à tous.
L'aspect écomanifestation a particulièrement été
pris en compte au travers de trois niveaux :
- guide de l'éco-festivalier [informations sur les
modes de déplacements, consommation de
l'eau, production de déchets...
- distribution de gourdes réutilisables aux
festivaliers (2 200 exemplaires financés par
Clermont Auvergne Métropole et Astusciences]
- décoration et signalétique en matériaux de
récupération
- scénographie réalisée avec des objets en
plastique issus des déchetteries par l'artiste
Nicolas Savoye
- stands de sensibilisation : fabrication de
doudous à partir de chaussettes et présentation
de jeux utilisant uniquement des bouchons de
bouteilles en plastique.
L'édition 2018 a enregistré 6 000 visiteurs.
+ Le Ministre Poubelle
Fin 2017, le collège La Charme de Clermont-Ferrand a reçu la visite du Ministre des poubelles, alias Emmanuel
Botalatala, artiste de Kinshasa (République Démocratique du Congo] qui réalise des œuvres engagées à l'aide de
déchets glanés dans sa ville. Après une présentation du film consacré à son œuvre, un atelier « Mon quartier idéal » a
débuté et s’est clôturé par une exposition sur Le salon Exposciences en mai.
+ Les Recyclowns
À l'occasion de la Semaine Européenne de Réduction des Déchets, le duo « Les Recyclowns » a été invité sur les
restaurants universitaires à sensibiliser Le public étudiant.
+ La Semaine bleue
Rendez-vous annuel pour les seniors, la Semaine bleue avait pour thème : « Pour une société respectueuse de La
planète : ensemble agissons ». Les CCAS de Clermont-Ferrand et Gerzat ont sollicité Les services de La direction gestion
des déchets pour accompagner différentes actions : balade citoyenne pour ramasser Les déchets aux bords de l'Allier,
ateliers intergénérationnels en maison de retraite (goûters zéro déchet, fabrication de produits d'entretien maison, jeux
sur Le tri des déchets).
| RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 31 32
e Les BeauxR
Organisé par Le Valtom, cet événement réunissait différents acteurs (ressourcerie, associations, Chambre de Métiers et
de l'Industrie, collectivités...) qui œuvrent pour La réduction, la réutilisation et Le recyclage des déchets. 1 000 personnes
ont participé à cette opération qui avait lieu place de Jaude (Clermont-Ferrand).
- Rencontre inter animateurs
En partenariat avec Le Valtom, une rencontre des animateurs du département intervenant sur le thème des déchets a été organisée
en septembre 2018. À cette occasion, Les différentes structures (associations du Réseau Éducation à l'Environnement Auvergne,
collectivités, entreprises, services de l'Éducation Nationale] étaient réunis pour échanger sur Les approches pédagogiques mises
en œuvre pour traiter La question de la gestion des déchets avec Les 3-12 ans.
° Super Déchet Man
En 2017, un collectif réunissant différents acteurs du quartier de Croix-de-Neyrat (CLCV, centre social CAF de Neyrat, Auvergne
Habitat, Logidôme, OPHIS, éducateurs du PARQ-ADSEA, réseau Mosaïc Auvergne, Direction gestion des déchets de Clermont
Auvergne Métropole] a été créée pour mener une sensibilisation autour du tri des déchets et du respect de l'environnement.
La mascotte « Super Déchet Man » avait été réalisée par Les élèves d'ULIS [Unité Localisée pour l'inclusion Scolaire] de l'école
Jules Vallès à partir essentiellement de déchets recyclables et était destinée à devenir le logo des opérations de sensibilisation
du collectif.
En 2018, il a été proposé de lancer un concours auprès des jeunes de 10 à 15 ans pour trouver un slogan à ce Logo. Les propositions
ont été soumises au vote des habitants qui ont choisi « Croix-de-Neyrat n'est pas une poubelle. Rendons la vie plus belle. » Des
plaques avec ce logo et ce slogan ont ensuite été installées dans Les locaux poubelles des immeubles.
- Les expositions et signalétiques ponctuelles
En 2018, l'exposition sur les déchets a été installée aux collèges Gérard-Philippe (Clermont-Ferrand) et Saint-Exupéry (Lempdes),
au Lycée Sidoine-Apollinaire (Clermont-Ferrand).
Dans le cadre d'un championnat de squash, des panneaux d'informations sur Le tri et Le recyclage ont été installés au H-Park
(Clermont-Ferrand), à la faculté Gergovia (Clermont-Ferrand), sur Le festival Alternatiba, Lors d'une journée éco-citoyenne à
Pont-du-Château.
e Les réunions d’information
La mise en place de la collecte des biodéchets dans les restaurants collectifs des écoles et du CCAS de Clermont-Ferrand s'est
accompagnée de réunions d'informations auprès des agents afin de Leur présenter ce nouveau dispositif. 30 formations ont été
mises en œuvres pour 273 agents.
Le concours « Mon Environnement et Moi »
Pour la troisième édition, ce concours a été lancé auprès des classes de CP à CM2. Il consistait à créer une œuvre sur Le thème
<« Mon Environnement et Moi ». 9 classes ont participé et ont bénéficié d'une journée d'activités sur Le thème de l'environnement
pendant la Semaine du Développement Durable sur Les sites de l'Arténium et du Moulin de La Tranchère à Ceyrat. Cet événement
permettait aux enseignants de découvrir les thèmes d'animations proposés par Clermont Auvergne Métropole {[déchets,
biodiversité, rivière, eau).
+ La mallette pour Les Temps d'Activité Périscolaires (TAP)
La Direction gestion des déchets a conçu deux mallettes pédagogiques destinées aux agents municipaux : « Tri Sam'Yster » pour
les 3-6 ans, « Tri Porteur » pour les 6-12 ans.
Ces mallettes sont mises à disposition gratuitement auprès des agents municipaux et Leur permettent de mettre en œuvre un
programme d'animations sur le thème des déchets pendant Les TAP. Une journée de formation est prévue pour appréhender les
différents ateliers.
Les communes de Cébazat, Clermont-Ferrand, Pont-du-Château, Aulnat, Châteaugay et Le Cendre ont bénéficié de ces
dispositifs en 2018.
RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 | | | SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
+ Les animations scolaires
Afin d'expliquer la question des déchets aux enfants, trois agents de Clermont Auvergne Métropole mènent des
programmes de sensibilisation dans Les écoles maternelles et élémentaires. Ce dispositif est mis en place en début
d'année scolaire en collaboration avec l'Inspection Académique du Puy-de-Dôme et se poursuit tout au Long de l'année
scolaire.
Le programme se décompose en 3 à 7 animations dans chaque classe, en fonction des besoins des enseignants
{consignes de tri, recyclage, consommation, réduction, traitement des ordures ménagères, compostage...
D'autres établissements (collèges, lycées, centres de loisirs) bénéficient également de réunions d'information ou
d'animations ponctuelles.
En 2018, 319 animations ont ainsi été réalisées (contre 264 en 2017], sensibilisant à La question des déchets plus de
117 groupes (classes ou groupes d'enfants], soit près de 3 000 jeunes.
ILest à noter une demande croissante de La part d'autres organismes pour des accompagnements de projets (étudiants,
entreprises et administrations, instituts spécialisés.)
e Les spectacles
Pour conclure l'année, des spectacles sont programmés dans les écoles ayant bénéficié des interventions.
Ainsi, Le Petit Théâtre Vert a assuré 8 représentations de « Abracadatri », et 3 représentations de « Gaspibirthday ».
Ces spectacles interactifs apportent une nouvelle approche de la problématique des déchets et servent de bilan aux
interventions.
BILAN
DES ACCOMPAGNEMENTS NOMBRE
DE PARTICIPANTS
NOMBRE
DE GROUPES
NOMBRE
D'ANIMATIONS
Écoles élémentaires 1345 58 161
Collèges 270 10 25
Instituts spécialisés 37 5 9
Professionnels 352 40 40
TOTAL 10 733 199 404
* Festival Exposciences inclus.
| RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 33 LES RECETTES
La Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM] constitue Le financement principal du service de collecte et de traitement
des déchets ménagers de Clermont Auvergne Métropole. Elle est calculée sur la même base que celle de La taxe foncière sur Les
propriétés bâties, c'est-à-dire en fonction de la valeur locative cadastrale du logement. Ce n'est donc pas la production d'ordures
ménagères par Les habitants du logement qui conditionne le montant de cette taxe, mais la taille du logement.
D'autres recettes financent le service : la vente des matières issues des collectes sélectives et des déchetteries (papier,
emballages, verre, ferraille, carton..), et des soutiens versés par des éco-organismes (Citéo, Éco-mobilier, Éco-systèmes,
Éco-DDS...
2017 2018 ÉVOLUTION
| a ee 4 U | TAXE D'ENLÈVEMENT DES ORDURES 34 715 294 32 673 876 -5,88 % MÉNAGÈRES (TEOM)
LES AUTRES RECETTES
DU SERVICE
2017 2018 ÉVOLUTION
CITEO 2942475 3 085 826 4,87 %
Ventes de matériaux ACIER - Arcelor 54 644 52 377 -4,15 %
Ventes de matériaux PAPIERS CARTONS 238 300
NON COMPLEXES- Papeteries Giroux
nn | nm | som | ns Ventes de matériaux PAPIERS CARTONS
COLLECTE COMPLEXES- Lucart SPA Les
Ventes de matériaux PLASTIQUE - Valorplast 168 677 171234 1,52%
Ventes de matériaux ALLUMINIUM - Affimet 10 346 10 636 2,80 %
Ventes de matériaux VERRE - OI Manufacturing 170 154 179 333 5,39%
Re-versement Valtom 861 953 502 263 -41,73 %
Participation des usagers pour La collecte 3804 1353 1443 % des encombrants
Dépots en déchetteries 47 032 42576 -9,47 %
DECHETTERIES ECO DUR ÉCO-DDS, 148 027 140 890 -4,82%
Re-versement Valtom [Ventes de matériaux] 168 359 254 277 51,03 %
Accès communes extérieures 140 259 140 895 0,45%
BR im | ia | on DIVERS CET de Puy Long - D.A.E.*
Remboursement Valtom 149 006 0 “100%
TOTAL 6 546 048 6 347 720 -3,03 %
* DAE. : Déchets d'Activités Économiques
SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS On observe une diminution des recettes liée essentiellement à la fin du versement, par Le Valtom, des recettes liées aux déchets
d'activités économiques traités sur Puy-Long ainsi qu'à la baisse des recettes liées à la revente des papiers - journaux - PRINCIPALES PRES TIONS RÉMUNÉRÉES À DES ENTREPRISES
magazines, Les quantités ayant fortement baissées en 2018 (- 8,93 %] (hors travaux et fournitures)
LES DÉPENSES (montants hors taxe) DÉSIGNATION NATURE DES PRESTATIONS MONTANT VERSÉ , , DE L'ENTREPRISE EN 2018 MONTANT HT LIBELLÉ 2017 2018 ÉVOLUTION
VÉOLIA Collecte en porte-à-porte (déchets non recyclables, papiers et 4854 895 Dépenses de fonctionnement liées à La collecte 12 729 129 13 310 832 4,57 % emballages, biodéchets] sur Les autres communes déléguées
Frais de personnel 3 337 628 3 279 888 -1,73% : -à- é ï
à véou Te nes san Eu Amortissements et frais financiers 928 152 1111873 19,79 % ges, oO É . . : m1 Droits de sortie du SBA 50 551 50 551 0,00 % ÉCHALIER Collecte des points d'apport volontaire 315 072 8 Cr 69 772 98 060 40,54 % PLASTIC OMNIUM Maintenance et gestion des bacs roulants sur Clermont-Ferrand 650 226 u : . ui Frais de structures 516 028 435 932 15,52 % PLASTIC OMNIUM Maintenance et gestion des bars __ TE 405 662 u Lu ï ME — - 701% , cl Traitement des ordures ménagères résiduelles - Valtom 8 148 586 7577 648 7,01 % VÉOLIA Lot 1 Lavage et Désinfection des bacs roulants 603 159 ä : ; : Jratement des déchets velorisables issus des collectes 2909 672 2780 657 443% ANCO Lot 2 Lavage intérieur/extérieur et maintenance préventive 19 127 e des conteneurs Traitement des biodéchets collectés en PAP - Valtom 599 189 591 135 -1,34% . . . PO/ SULO Lot 3 Lavage extérieur des conteneurs d'apport volontaire 0 Total n°1 29288708 29236577 -0,18 % : VALVERT Collecte en porte-à-porte des encombrants 22 289 Dépenses de fonctionnement liées aux déchetteries 1091 295 1269 164 16,30 % . , VALVERT Maintenance des conteneurs enterrés 4047 u uw Frais de personnel Déchetterie Régie 1658416 2 009 932 21,20 % : } ; qu CHIMIREC Collecte et traitement des déchets dangereux des ménages 93 368 un & Traitement des encombrants non valorisables - Valtom 1064 775 1 128 428 5,98% (hors Éco-DDS) Lu WE | ; . , Las den : : ; £ u Tatment des déchets valorisables issus des déchette- 917 509 994 182 836% VÉOLIA- ÉCHALIER Mise à disposition de contenants et évacuation des déchets 760 367 2.5 ries - Valtom des déchetteries ea Traitement des déchets verts - Valtom 906 809 859 833 -5,18% TOTAL 13 281 275 Total n°2 5638 804 6261 540 11,04 % Administration Générale, prévention, communication 575 115 ñ n rs P LE COÛT AIDÉ DU SERVICE g Investissements, études, remb.capital d'emprunt 275 520 228 638 -78,14 % à Frais financiers 195 272 2016 2017 2018 Évolution 2017-2018 u = u Mutualisation du transfert et du transport des déchets 666 063 591 135 -11,25 % Dépenses HT 28 180 069 29 288 709 29 236 577 -0,18 % Z u Remboursement des travaux ISDND de Puy Long 489 516 0 -100,00 % COLLECTES Recettes 4 835 620 4 643 366 4519 083 “2,68 % su 8 Total n°3 2 201 486 819 773 -62,76% Coût HT 23 344 450 24 645 343 24 717 494 0,29 % TOTAL 37 128 998 36 317 890 -2,18% Dépenses HT 5 589 293 5 638 805 6261541 11,04 %
AP= Porte-à-porte _ ** PAV= Point d'apport volontaire _ *** ISDND = Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux DÉCHETTERIES Recettes 540 689 503 676 578 637 14,88 %
Pour rappel, les modalités de règlement des dépenses liées au traitement sont les suivantes : Coût HT 5 048 604 5 135 129 5 682 904 10,67 %
+ Paiement à La tonne des dépenses liées à La collecte en porte-à-porte des ordures ménagères, des encombrants Dépenses HT 2932739 2201 486 819 773 -62,76 % issus des déchetteries ainsi que des gravats non valorisables ; D eu ne , | . . | . DIVERS Recettes 1494 499 1399 006 1250 000 -10,65 %
+ Cotisation, à l'habitant, pour Les déchets dits valorisables issus des collectes en porte-à-porte et en apport volontaire ainsi que ceux issus des déchetteries, Coût HT 1438 240 802 481 -430 227 -153,61 %
+ Cotisation à l'habitant pour les dépenses diverses liées aux missions du Valtom (investissements, frais financiers, COÛT DU SERVICE HT 29 831 293 30 582 951 29 970 171 -2,00 %
mutualisation du traitement des encombrants des D.A.E.]. 2 COÛT DU SERVICE TTC 34934 477 35 677 228 34786 497 -2,50 % Au regard de ces éléments, Les dépenses liées à la collecte sont stables [- 0,18 %) et celles pour Les déchetteries, sont en hausse (+11,04 %).
Les dépenses globales s'élèvent à 36 317 890 € HT, soit une baisse de 2,18 % par rapport à 2017.
SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS SURLEPRIKENLAQUAUTÉ DU SEE PUALIC DE PHAENTIONENNE GESTION DES DÉCHENS MÉNAGERS ETASSIMILÉS LES QUANTITÉS COLLECTÉES (en kg/hab)
2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018
Eu
EE ES 299,30 299,07 290,75 287,15 276,13 270,15 251,05 244,54 243,65 239,60 235,36 233,19 231,57 229,46 229,57 229,21
a É
È $ 0,08 1,02 1,08 19,12 31,15 35,30 3588 36,56 40,03 36,58 38,30 38,31 37,73
ë
5% 47,72 5047 5510 6084 65,52 67,75 6642 68,16 68,63 66,91 6593 65,93 64,66 65,30 65,50 63,67 Lu FR Ê
Æ ÊE <
= z £
o 5 1,79 2,84 3,13 3,78 3,57 3,68 3,68 3,50 3,51 3,41 3,49 3,59 3,53 3,44
2 à É œŒ = œ
a È
& Ë 17,43 17,90 18,48 2005 2039 2216 22,50 2273 23,0 2297 22,87 2407 2409 24,32 25,20 25,74
z £ ii
É
Lu 5 Le Es
5 ë 4,18 477 3,69 2,92 244 3,68 2,99 3,16 3,19 2,54 2,07 1,62 1,60 144 1,42 144
= £
©
e
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E FE A 0,42 0,56 0,33 0,23 0,15 0,14 0,13 0,13 0,12 0,10 0,08 0,08 0,07 0,07 0,07 0,07
2 _ s
2 8 3
5 014 011 0,10 0,08 0,32 0,33 0,30 0,30 0,25 0,18 0,21 0,15 0,22 0,00 0,00
ë
Ëu 369,05 372,92 370,24 374,23 368,86 369,01 366,11 373,84 377,96 371,75 366,56 368,54 362,22 362,69 363,61 361,30 ë
5 gie
SE 1890% 19,80 % 2147% 23,27% 25,14% 2679% 3143% 34,59% 35,54% 35,55% 3579% 36.73% 3607% 36.73% 36.86% 36,56 %
ÊSÉ $
El valorisé 73,43 7409 8249 9820 96,22 105,73 10594 9631 10697 100,74 103,18 117,40 116,70 119,35 125,43 114,23
Lu di
GE Non 35,80 36,76 37,26 3385 3262 3390 3249 36,17 38,40 37,14 34,13 2437 25,12 2464 2637 25,98 SE vois 80 3%: ë J , , ? : , . : : , . : . ZI
38.
SÈ FotaL 109,24 110,85 119,75 13205 12884 139,63 138,43 13248 145,38 137,87 137,31 141,76 141,82 143,99 151,80 140,21
TOTAL 478,29 483,77 489,98 506,27 497,70 508,64 504,54 506,32 523,33 509,62 503,88 510,30 504,04 506,59 515,41 501,51
TAUX DE VALORISATION 29,94% 30,58 % 33,/06% 36,60 % 37,97% 40,22% 43,80% 44,56% 46,10% 45,70 % 46,52% 49,53% 49,16% 49,85 % 50,34% 49,12 %
MATIÈRE
SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS LE COÛT MOYEN DU SERVICE PAR HABITANT (en euros) L'ÉVOLUTION DU SERVICE DE COLLECTE DES DÉCHETS
2004 2006 2008 2010 2012 2014 2016 2018 EU
+ Clermont Communauté exerce + Inauguration du valorisateur
la compétence «Traitement des de biogaz au CET de Puy Long.
déchets ménagers et assimilés».
59,21 63,29 68,13 70,74 68,71 95,09 95,28 9.21 ET
+ Clermont Communauté exerce La
compétence «Collecte des déchets
ménagers et assimilés».
+ Passage en régie de La collecte des
communes de Cournon-d'Auvergne,
Lempdes et Le Cendre.
Coût/hab
collectes
[collecte
et
traitement)
003
+ Mise en place de La collecte
sélective sur Les communes de
Le Cendre, Blanzat, Nohanent et
une zone de Clermont-Ferrand. 00
+ Mise en place de la collecte + Intégration de Pont-du-Château,
10,26 11,62 12,36 14,44 13,22 16,18 20,14 22,40 sélective sur Les communes de Orcines et Saint-Genès- Gerzat et Royat. Champanelle à la régie de collecte.
+ Adoption du réglement de + Harmonisation des pratiques de collecte communautaire. tri (conteneurisation, passage en mono-flux] sur Les communes
de Chamalières et Châteaugay.
[ + Animation d'un stand sur Le thème
des déchets à la Foire Exposition
de Cournon/Clermont-Ferrand.
927 zu 1 + Mise en place de La collecte sélective sur Les communes de Pont-du-Château, Orcines,
Saint-Genès-Champanelle, Montferrand et l'hyper-centre de Clermont-Ferrand.
Coût/hab
des
déchetteries
{collecte
et
traitement]
Divers
+ Optimisation des fréquences de collectes dans les centres-villes de Clermont-Ferrand
et Montferrand.
69,47 7491 80,49 85,18 81,93 120,58 122,54 120,61 + Harmonisation des pratiques de tri (conteneurisation, passage en mono-flux]
sur Les communes de Beaumont et Cournon-d'Auvergne. TOTAL
+ Mise en place de La collecte des cartons des professionnels dans les zones industrielles.
+ Mise en place de la collecte des déchets toxiques dans les déchetteries +858% +169% +387% -094% -418% +724 +2% -323% de Saint-Genès-Champanelle et Cournon-d'Auvergne.
ÉVOLUTION + Expérimentation d'une collecte des déchets d'activité de soins à risques infectieux (DASRI)].
RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 . . RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 41 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS 40 + Intégration d'Aulnat à La régie de collecte.
+ Harmonisation des pratiques de tri
(conteneurisation, passage en mono-flux) sur
la commune d'Aulnat.
+ Expérimentation de La collecte des biodéchets
sur Les communes de Romagnat et Le
Cendre.
+ Simplification des jours et horaires de
collecte.
+ Harmonisation des pratiques de tri (conteneurisation,
passage en mono-flux] sur Les communes d'Aubière,
Cébazat, Ceyrat, Durtol et Pérignat-lès-Sarliève.
+ Mise en place de la collecte des D.E.E.E. dans Les
déchetteries de Blanzat, Romagnat,
+ Clermont-Ferrand et Cournon-d'Auvergne.
+ Vote d’un taux de TEOM identique sur toute
l'agglomération.
- EJE
+ Ouverture de La déchetterie à Pont-du-Château.
+ Choix du projet de modernisation du CET de Puy Long
avec La création d'une unité de tri mécanobiologique.
[2009| °
+ Ouverture d'un nouveau casier au
CET de Puy Long.
+ Mise en place de la collecte des
biodéchets sur l'ensemble des zones
pavillonnaires de l'agglomération.
+ Expérimentation de La collecte des biodéchets
en habitat collectif.
+ Mise en place de la collecte des biodéchets
dans les cantines et restaurants scolaires.
EN + Développement de la collecte des biodéchets dans Les cantines, hôtels, restaurants.
+ Signature d'un programme de réduction des déchets.
+ Réhabilitation de La déchetterie de Blanzat. 2012]
+ Passage des «hauts-de-quai» des
déchetteries en régie.
+ Réouverture de La déchetterie de Blanzat.
+ Lancement de l'extension des consignes
de tri.
42 | RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 | | SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
+ Intégration des pots et barquettes en plastique
dans Les consignes de tri du bac jaune.
+ Mise en place de La vidéoprotection
dans Les 7 déchetteries.
mi 201 + Transfert de La compétence « traitement » au Valtom.
- Mise en place du Pass Déchetterie.
+ Participation à La Semaine Européenne
de Réduction des Déchets.
_ à
+ Candidature de Clermont Communauté retenue dans
Le cadre du Plan de Relance national d'Éco-emballages
(développement de la collecte en colonnes aériennes sur
l'habitat vertical, densification des points d'apport volontaire
pour Le verre]
ET D + Déchetterie de Romagnat
Réhabilitation des locaux des gardiens
+ Mise en place de la collecte en
colonnes aériennes sur l'habitat
vertical
+ Déchetterie des Gravanches
Réalisation d'un local D.E.E.E.
1 —— En
Rassemblement de la Direction gestion des déchets en
un lieu unique
Réhabilitation de La déchetterie de Cournon-Lempdes
+ Densification des points d'apport
volontaires pour le verre
Candidature de Clermont Auvergne Métropole sur
un CODEC (Contrat d'Objectif Déchets Économie
Circulaire] auprès de l'Ademe
g————————
- Mise aux normes des déchetteries de Blanzat, Pont-du-Château et Gravanches
(Clermont-Ferrand), réhabilitation/construction de la déchetterie de Cournon-Lempdes
+ Signature d'un CODEC (Contrat d'Objectif Déchets Économie Circulaire] avec Le Valtom
+ Meilleure intégration des points de collecte dans le paysage urbain :
bacs enterrés dans Le cadre du plan propreté, mutualisation des points de collecte
+ Réorganisation des tournées de collectes de La zone en régie et intégration
de Pérignat-lès-Sarliève à ce secteur
| RAPPORT D'ACTIVITÉ 2018 | 43 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS TTL
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N° DEL20190628_126
25/25
Direction Gestion des Déchets / 4948