Ordre du Jour - Ordre du Jour 27 05 2026

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Ordre du Jour - Ordre du Jour 27 05 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ermont. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 27 05 2026)Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Sécurité sociale, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l'article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

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Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire

au Théâtre Pierre Fresnay – Salle Y. Printemps

Le MERCREDI 27 MAI 2026 à 19h00

ORDRE DU JOUR

I- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 8 AVRIL 2026

II- COMMUNICATION DU MAIRE

1) Compte-rendu de l’utilisation de la délégation du Conseil municipal au Maire

2) Informations diverses

III- AFFAIRES GENERALES

1) Autorisation de recourir au contrat d’apprentissage

2) Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité

3) Fixation du nombre de représentants du personnel au CST, maintien du paritarisme, décision de recueil de l’avis des représentants de la collectivité et composition/fonctionnement de la formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail

4) Convention entre la Commune d’Ermont et les sociétés Juppiter, Gulli Délices et Ty Maël, pour la gestion en temps partagé du Foyer du Théâtre Pierre Fresnay, dans le cadre de la saison culturelle 2026-2027

5) Convention annuelle d’objectifs et de moyens, 2026-2027, entre la commune d’Ermont et l’Association « Club Théâtre du Lycée Van Gogh »

6) Syndicat Emeraude : convention de prêt de matériel à l’occasion de l’organisation de la manifestation « Fête des animaux »7) Syndicat Emeraude : convention de prêt de matériel à l’occasion de l’organisation de la manifestation « Fête de la Guinguette »

IV- JEUNESSE, EDUCATION ET SPORTS

1) Approbation de la demande de subvention au titre des Contrats Locaux d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) auprès de la Caisse d’Allocations Familiales et du règlement intérieur et engagement moral

2) Convention entre le Conservatoire d’Ermont et l’IMPRO « Les Sources » pour l’organisation d’un atelier de percussions

3) Conservatoire à Rayonnement Communal : demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise dans le cadre du dispositif d’aide à la structuration pédagogique des établissements d’enseignement artistique spécialisé, pour l’année 2026

4) Modification du règlement intérieur du Conservatoire à Rayonnement Communal

V- FINANCES

1) Fixation des tarifs municipaux pour l’année 2026/2027

2) CDC Habitat : garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 49 logements situés 13/15/17/19 mail Auguste Rodin à Ermont

3) Non-application des exonérations de cotisation foncière des entreprises (CFE) et de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) prévues en faveur des entreprises créées ou reprises dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)

4) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association des commerçants de la gare d’Ermont-Eaubonne

5) Demande de subventions auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise dans le cadre du dispositif « Collège au cinéma » pour l’année scolaire 2026-2027

Xavier HAQUIN

Maire d’Ermont

Conseiller départemental du Val-d’Oise