Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 23 01 26

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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 23 01 26 Document publié le Samedi 17 janvier 2026 à 08h53 par la commune d'Ermont. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 23 01 26)Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Investissement et développement économique, R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l'article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

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Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire

Au théâtre Pierre Fresnay - Salle Yvonne Printemps

Le VENDREDI 23 JANVIER 2026 à 19h00

ORDRE DU JOUR

I- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 26 NOVEMBRE 2025

II - COMMUNICATIONS DU MAIRE

1) Compte rendu de l'utilisation de la délégation du Conseil Municipal au Maire

2) Informations diverses

III - AFFAIRES GENERALES

1) Modification du nombre d’adjoints au Maire et fixation de l’ordre des adjoints au Maire

2) Détermination des indemnités de fonction des élus municipaux dans le cadre de l’enveloppe indemnitaire globale

3) Détermination des majorations applicables aux indemnités de fonction des Elus municipaux votées dans le cadre de l’enveloppe indemnitaire globale

4) Modification du tableau des emplois

5) Création d’un Comité Social Territorial et d’une Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail, communs entre la Commune d’Ermont et le Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S) d’Ermont

IV – ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE ET CADRE DE VIE

1) Retrait de la délibération n°2025/135 du 26 septembre 2025 relative à la désaffectation et au déclassement de la parcelle cadastrée section AR n°54p, sise rue du Syndicat2

2) Instauration d'une procédure de remboursement pour les spectateurs du Théâtre Pierre-Fresnay, en raison du report du spectacle de Nora Hamzawi, initialement prévu le mercredi 18 février 2026 et reporté au mercredi 15 avril 2026

3) Autorisation de signature et dépôt d’une déclaration préalable de travaux pour la création d’un parc espace vert d’une surface de 5000 m² dans le quartier des Chênes, place de la Grande Tour

4) Autorisation de signature et de dépôt d’une déclaration préalable de travaux pour la réhabilitation du service Etat-Civil situé à l’Hôtel de Ville

V – EDUCATION ET APPRENTISSAGES

1) Signature d’une convention de partenariat de diffusion entre le Conservatoire à Rayonnement Communal d’Ermont et la Médiathèque André Malraux d’Ermont

2) Signature d’une convention de partenariat avec le Département du Val d’Oise dans le cadre du projet « En scène ! »

3) Convention d’accueil de bénévoles ayant le statut de collaborateur occasionnel du service public au sein de la Maison des familles

4) Les Centres socio-culturels et la Maison de Quartier des Espérances : Approbation de la demande d’aide financière auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Val d’Oise concernant la nouvelle offre de socialisation s’appuyant sur les Lieux d’Accueil Enfants-Parents

VI – FINANCES

1) Attribution de subventions aux associations et organismes divers pour l’année 2026 : Signature de conventions d’objectifs et de moyens avec les associations percevant une subvention publique supérieure à 23 000 euros

2) Travaux de rénovation au sein de l’école Victor Hugo 2 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise et du fonds DSIL 2026 (Dotation de Soutien à l’Investissement Local)

3) Réfection du terrain de football en synthétique 100 x 60m au complexe sportif Auguste Renoir : demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile-de-France

4) Demande de subvention dans le cadre des travaux de restauration et d’aménagement du Parc des Chênes ouvert au public de 5000 m² situé en quartier prioritaire de la Politique de la Ville auprès du Département du Val d’Oise via l’aide « Solutions fondées sur la nature en ville » et le Fonds Vert via l’axe 2 « Renaturation des villes et des villages »

Xavier HAQUIN

Maire d’Ermont,

Conseiller départemental du Val d’Oise

Affiché le 16 janvier 2026