Ordre du Jour - Ordre du Jour 31 JANV 25

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Ordre du Jour - Ordre du Jour 31 JANV 25 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ermont. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 31 JANV 25)Thèmes du document : Éducation, Sécurité sociale, Famille, R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l'article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

--------------

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire

Au théâtre Pierre Fresnay - Salle Yvonne Printemps

Le VENDREDI 31 JANVIER 2025 à 19h00

ORDRE DU JOUR

I- INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL

II- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 06 DECEMBRE 2024

III - COMMUNICATIONS DU MAIRE

1) Compte rendu de l'utilisation de la délégation du Conseil Municipal au Maire

2) Informations diverses

IV - AFFAIRES GENERALES

1) Information relative à la demande de protection fonctionnelle du Maire d’Ermont

2) Désignation de représentants du Conseil municipal au sein des Commissions permanentes communales

3) Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Syndicat Intercommunal à vocation unique de Restauration Collective d’Ermont et de Bessancourt (SIRCEB)

4) Convention de mise à disposition des installations de tir appartenant à l’association CTP 357 de Montmorency pour l’entraînement des policiers municipaux de la Commune

5) Convention de mise à disposition des installations de tir appartenant à l’association S.E.T de Louvres pour l’entraînement des policiers municipaux de la Commune2

6) Modification des modalités de mise à disposition de caveaux d’occasion au sein des cimetières communaux au profit des habitants de la Commune

7) Détermination des indemnités de fonction des élus municipaux dans le cadre de l’enveloppe indemnitaire globale

8) Détermination des majorations applicables aux indemnités de fonction des élus municipaux votées dans le cadre de l’enveloppe indemnitaire globale

9) Modification du tableau des effectifs

10) Convention entre la ville d’Ermont et Val d’Oise Habitat (VOH) pour la gestion en flux annuel des logements sociaux

11) Convention de groupement de commandes avec le Centre Communal d’Action Sociale pour l’impression des supports municipaux de communication

V – ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE ET CADRE DE VIE

1) Attribution de subventions aux associations et organismes divers pour l’année 2025 : Signature de conventions d’objectifs et de moyens avec les associations percevant une subvention publique supérieure à 23 000 euros

2) Convention de mise à disposition du local municipal situé 55, rue Louis Savoie, au profit de l’association « Comité d’entente des anciens combattants d’Ermont »

3) Approbation de la souscription au lot 4 Interconnexions, Internet, Infrastructures Systèmes, Réseaux et Télécommunications, Sécurité des Systèmes d’Information (marché 2020100) dans le cadre du groupement de commande avec le SIPPEREC

4) Convention de service d’achat centralisé, lot 005, avec le Groupement d’Intérêt Public « Resah » (réseau des acheteurs hospitaliers) pour la fourniture de solutions d’impression numérique libre-service et de gestion électronique des documents et courriers

VI – EDUCATION ET APPRENTISSAGES

1) Crédits scolaires et autres subventions pour l’année 2025 – abrogation de la délibération n°2024/202 du 6 décembre 2024

2) Aide financière au projet pédagogique de l’école maternelle Eugène DELACROIX pour l’année scolaire 2024/2025

3) Attribution d’une subvention communale au collège Jules FERRY pour le financement de deux séjours scolaires

4) Actualisation de la charte de coopération entre les ATSEM (Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles) et les enseignants

5) Renouvellement de la convention Territoriale Globale (CTG), avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Val d’Oise

6) Chantiers Jeunes 2025 : Validation du règlement

7) Renouvellement du label de la structure Information Jeunesse pour la période 2025-2030

8) Centres socio-culturels et Maison de quartier des Espérances : Approbation d’une demande d’aide financière auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Val d’Oise dans le cadre de « l’Aide au Développement Social »3

9) Centres socio-culturels et Maison de Quartier des Espérances : Approbation d’une demande d’aide financière auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Val d’Oise dans le cadre des « Réseaux d’Ecoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents »

10) Approbation du règlement intérieur des Lieux d’Accueils Enfants-Parents (LAEP) des Centres Socio-Culturels et de la Maison de Quartier des Espérances

VII – FINANCES

1) Rapport d’Orientations Budgétaires pour l’année 2025

2) Taxes directes locales pour 2025 : vote des taux communaux

3) Sollicitation de l’aide départementale, « Lutte contre la désertification médicale », dans le cadre de l’acquisition du bien sis 14 rue de la République, parcelle cadastrée section AE n°1

4) Travaux de rénovation énergétique au sein des écoles Louis Pasteur et Victor Hugo 2 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise et du fonds DSIL 2025 (Dotation de soutien à l’investissement local)

5) Vente de gré à gré d’un bien communal – Balayeuse MC 210 AZURA FLEX à l’entreprise FAYOLLE et FILS

Xavier HAQUIN

Maire d’Ermont,

Conseiller départemental du Val d’Oise

Affiché le 24 janvier 2025