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Ordre du Jour - CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DECEMBRE 2022 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 2 septembre 2025
Document publié le Mardi 2 septembre 2025 par la commune de Beauzelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 2 septembre 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Famille,
Ordre du jour du conseil municipal • 02 septembre 2025
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Ordre du jour du Conseil Municipal
(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Affiché le : 28 août 2025
Le Conseil Municipal se réunira le 02 septembre 2025 à 18h30
en salle du conseil municipal, 8 rue du Pigeonnier, 31700 BEAUZELLE.
ADMINISTRATION GENERALE
1. Soutien en faveur des petites lignes régionales et engagement de l’Etat pour le
sauvetage des lignes ferroviaires du quotidien
COMMUNICATION
2. Adoption d’une charte d’utilisation et de bonne conduite des réseaux sociaux de la
ville de Beauzelle
PETITE ENFANCE, EDUCATION, JEUNESSE ET SPORTS
3. Approbation du règlement intérieur, de la convention d’usage de l’espace sportif
Concorde et de la convention spécifique d’utilisation de l’espace sportif Concorde
par l’établissement Elisa Deroche
CULTURE
4. Remboursement partiel de la cotisation annuelle de la saison 2023/2024 pour l’atelier
d’arts plastiques
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
5. Approbation de la convention de portage entre la commune et l’EPFL du Grand
Toulouse relative à l’ensemble immobilier dit « L’Orangerie » situé 1 Place de la Mairie,
cadastré section AD n° 38, d’une superficie de 4 593 m²
RESSOURCES HUMAINES
6. Adhésion à la convention de participation pour la complémentaire-prévoyance
proposée par le Centre de Gestion de la Haute-Garonne de la Fonction Publique
Territoriale et participation financière de l’employeur Ordre du jour du conseil municipal • 02 septembre 2025
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7. Mise en place de la participation employeur à la protection sociale complémentaire-
santé des agents ayant souscrit un contrat labellisé
8. Recrutement d’un contrat d’apprentissage chargée de la politique de
Développement Durable – Pôle Aménagement & Ingénierie
9. Modification de la délibération n° 2023-07-08 du 29 novembre 2023 portant création
d’un poste de responsable de médiathèque à temps complet auprès du Pôle Culture
et Développement Territorial remplacée par la création d’un responsable confirmé
médiathèque et dynamiques citoyennes
10. Recrutement d’un agent contractuel pour accroissement saisonnier d’activité.
Création d’un poste d’adjoint territorial du patrimoine contractuel à temps non
complet – Pôle culture et Développement Territorial
11. Recrutement d’un agent contractuel pour accroissement temporaire d’activité.
Création d’un poste d’ATSEM principal 2ème classe contractuel à temps complet –
Pôle Petite Enfance, Education, Jeunesse et Sport
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
12. Correction sur exercice antérieur – modification d’un amortissement
13. Adoption d’une convention de groupement de commandes pour la fourniture, les
travaux, la maintenance du système de vidéoprotection urbaine, avec des
communes membres de Toulouse Métropole
QUESTIONS DIVERSES