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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bollezeele.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du cm du 21 février 2018)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Énergies,
Commune
de
BOLLEZEELE
Compte
rendu
de
la séance
du
conseil
municipal
du
21
février
2018
Absents:
David
ROBERT,
Yvette
MASSEY-BOERHAVE.
Le
secrétariat
de
séance
est assuré
par
Michel
DIACRE
et Murielle
DUROISIN.
Le
compte
rendu
de
la séance
du
conseil
municipal
du
31
janvier
2018
est approuvé.
1.
Approbation
du
compte
de
gestion,
du
compte
administratif
2017
et affectation
du
résultat.
M.
le
Maire
présente
le
compte
de
gestion
2017
dressé
par
le
receveur
municipal.
Approbation
à
l’unanimité
par
le Conseil
Municipal.
M.
le
Maire
présente
les
documents
budgétaires
relatifs
au
compte
administratif
2017,
comprenant
les
résultats
de
l’exercice,
le
détail
des
dépenses
et
des
recettes
en
section
de
fonctionnement
et
en
section
d’investissement,
les restes
à réaliser.
Chaque
ligne
budgétaire
est expliquée
si nécessaire.
En fonctionnement
:
total
des
dépenses
=
896
972.35
€
total
des
recettes
=
1
028
201.06
€,
soit
un
excédent
de
131
228.71
€
En
investissement
: …
total
des
dépenses
= 231
075.78
€
total
des
recettes
=
533
332.54
€,
soit
un
excédent
de
302
256.76
€.
Les
résultats
des
exercices
antérieurs
sont
reportés
:
En
fonctionnement
214
482.71
€
En
investissement
-268
381.01
€,
On
obtient
en
section
de
fonctionnement
un
résultat
à affecter
de
345
711.42
€.
Et
un
solde
d’exécution
d’investissement
de
33
875.75
€.
Le
solde
des
restes
à
réaliser
d’investissement
s’élevant
à —
76
868
€,
le
déficit
à
couvrir
en
section
d'investissement
est de
42
992,25
€.
L’affectation
du
résultat
2017,
soit
345
711.42
€,
est
donc
aïnsi
définie
:
- _
Apurement
du
déficit
d'investissement
:
42
992.25
€
-
Report
en
fonctionnement
2017 :
302
719.17
€
M.
le Maire
quitte
la salle.
Laurent
VANPOUILLE,
premier
adjoint,
assurant
la
présidence
de
séance,
interroge
le
conseil
municipal
sur
d’éventuelles
remarques.
Aucune
remarque
n’est
émise.
On
procède
au
vote
du
compte
administratif :
il est adopté
à l'unanimité.
M.
le Maire
regagne
la salle.
2.
Questions
et informations
diverses
-
Achat
groupé
d'énergie
SIECF
(Syndicat
Intercommunal
d’Energie
des
communes
de
Flandre) M.
le
Maire
rappelle
que
depuis
la
fin
du
monopole
légal
de
fourniture
d’énergie,
le
SIECF
a
mis
en
place
deux
groupements
de
commandes
pour
l’achat
d'énergie
auquel
la
commune
a
adhéré,
Ces
achats
arrivent
à échéance
le
31
décembre
2018.
Le
SIECF
offre
la
possibilité
de
participer
à
un
nouvel
achat
groupé
d’électricité,
de
gaz
naturel,
de
gaz
propane
et
de
fioul
à compter
du
1°
janvier
2019.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
d’adhérer
au
groupement
de
commande
pour
l'achat
d'énergie,
de
fournitures
et
de
services
en
matière
d'efficacité
énergétique. Cotisation
communale
2018
au
SIECF
La
commune
maintient
la
fiscalisation
de
la
cotisation
au
SIECF
en
2018
soit
11
156.80
€.
Autres
fiscalisations
prévues :
©
NOREADE,
la
cotisation
défense
contre
l'incendie
: 7
290.00
€.
o
SIECF
Travaux
route
de
Merckeghem
- Article
8 effacement
réseaux
: 3
531.99
€
M.
le Maire
donne
quelques
dates
de
réunions:
o
Commission
des
finances
: jeudi
5 avril
2018
à 19h
o
Conseil
municipal
: mercredi
11
avril
2018
à 20
h
M.
ie
Maire
expose
que
les
contrats
aidés
CUI
CAE
sont
supprimés.
Un
nouveau
dispositif
a été
mis
en
place
:le
contrat
Parcours
Emploi
Compétence.
Les
prescripteurs
de
ce
nouveau
contrat
aidé
sont
:
pôle
emploi,
cap
emploi
et
la
mission
locale.
L'aide
de
l'Etat
est
de
50
%
du
salaire
pour
un
contrat
de
20
h
hebdomadaire
d’une
durée
de
12
mois.
Le
poste
à pourvoir
est
défini
en
terme
de
compétences.
Le
prescripteur
choisit
les
candidats
dont
le
profil
correspond
aux
compétences
à
acquérir,
La
commune
a
une
obligation
de
formation. Suite
aux
événements
neigeux
et
tempétueux
de
décembre
2017
et
janvier
2018
et
aux
nombreuses
coupures
de
courant,
le
Président
du
SIECF
a
sollicité
une
réunion
auprès
du
directeur
général
d’'ENEDIS.
Laurent
VANPOUILLE
assistera
à
cette
réunion
de
travail
le
mardi
13
mars
2018.
M.
le
Maire
propose
aux
membres
du
conseil
municipal
une
visite
de
la
maison
3
allée
des
peupliers
et
des
terrains
le
samedi
3
mars.
A
cette
occasion
les
élus
pourront
apprécier
le
travail
des
brigades
vertes
de
l’AIPT
au
niveau
du
bois
et
du
verger
ainsi
que
le
rafraichissement
des
peintures
intérieures
de
la
maison
réalisé
par
un
agent
communal.
La
société
Helleboid
a été
retenue
pour
l’élagage
et
l’abattage
d’arbres
dans
le
bois.
Monsieur
le
Maire
expose
que
la
société
ALDI
souhaite
agrandir
son
enseigne
à Bollezeele
de
460
m2.
Le
nouveau
magasin
intégrera
le
magasin
Henri
Boucher.
La
CDAC
(commission
départementale
d'aménagement
commercial)
à
émis
un
avis
favorable
au
projet
avec
des
prescriptions
quand
à
l’intégration
du
magasin
dans
l’environnement.
Le
permis
de
construire
est
en
cours
d’instruction.
Monsieur
le
Maire
expose
qu’il
a
assisté
à
l’assemblée
générale
de
l’association
«Locaux
Motiv
»
(Union
économique
de
Bollezeele).
La
commune
a un
projet
commun
avec
Punion
commerciale
:l’implantation
d’une
signalétique
sur
le
village.
Au
sein
de
Passociation,
un
groupe
de
travail
a été
créé
pour
traiter
ce
sujet.
Bertrand
DECANTER
indique
que
la
signalétique
d’Herzeele
est
bien
faite.
M.
le
Maire
expose
que
la
commune
de
Holque
vient
de
réaliser
une
signalétique. -__
Stéphane
MISSIAEN
demande
s’il
est
possible
de
déplacer
l’arrêt
de
bus
de
l’Erkelsbrugge
situé
le
long
du
magasin
ALDI
et
de
le
mettre
en
retrait
de
la
chaussée
en
faisant
l’acquisition
d’un
morceau
de
parcelle
à
la
société
ALDI.
La
question
sera
étudiée
avec
les
services
compétents
du
Département
et
de
la
Région.
-
M.
le
Maire
indique
avoir
reçu
deux
personnes
de
l’APEL
de
l’école
Saint
Cœur
de
Marie
concernant
des
questionnements
sur
la
cantine
scolaire
et
la
garderie
périscolaire.
Une
communication
sera
faite
aux
familles
sur
le
mode
de
fonctionnement
de
la
cantine
scolaire
(élaboration
des
menus,
préparation
des
repas,
encadrement...)
soit
par
circulaire
soit
lors
d’une
réunion.
-
Conseil
d’école
— Ecole
publique
M.
le
Maire
fait
part
de
remerciements
de
l’équipe
éducative
au
conseil
municipal
pour
les
travaux
et achats
réalisés
pour
l’école.
-
Laurent
VANPOUILLE
indique
que
les
travaux
de
réfection
du
trottoir
route
de
Merckeghem
vont
débuter
le
5 mars
2018.
-
M.
le
Maire
indique
qu’une
commande
de
bornes
canines,
bancs
publics
et
poubelles
est
en
cours.
-
Bertrand
DECANTER
indique
avoir
apprécié
l’intervention
du
nouveau
directeur
de
la
maison
de
retraite
dans
l’article
paru
récemment
dans
la
Voix
du
Nord. Le
Maire
Pierre
MARLE
AT
Pare
SIL
Les
secrétaires
Michel
DIACRE
et Murielle
DUROISIN