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Conseil Municipal - acte 00137064 D
Conseil Municipal - acte 00037125 D
Document publié le Lundi 14 décembre 2015 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00037125 D)
Thèmes du document : Famille, Mode, textile et habillement, Éducation,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 15/12/15
Reçu en Préfecture le : 16/12/15
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 14 décembre 2015
D - 2 0 1 5 / 6 7 5
Aujourd'hui 14 décembre 2015, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Madame Solène COUCAUD- CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET,
Excusés :
Madame Magali FRONZES, Monsieur Marc LAFOSSE, Mme Laetitia JARTY ROY Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux et
les associations agissant en faveur de l'enfance
et de la jeunesse. Adoption. Autorisation.
Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
La Ville de Bordeaux, dans le cadre des différents dispositifs contractuels dans lesquels elle est engagée, poursuit et coordonne de nombreuses interventions socio-éducatives en direction des Bordelais.
Les associations partenaires de la Ville, mènent, chacune dans son champ de compétence propre, des actions à caractère social, éducatif, sportif, culturel et de loisirs.
A ce titre, elles contribuent aux côtés de la Ville à la mise en œuvre d’une volonté partagée de continuité éducative en direction des enfants et des jeunes Bordelais.
Les actions qui en découlent s’articulent autour des objectifs suivants :
- contribuer à l’épanouissement et à la réussite de l’enfant et du jeune, - rendre plus accessibles les loisirs, la culture et le sport,
- renforcer l’accès à l’information,
- développer la participation et la prise d’initiatives,
- favoriser la santé et le bien-être.
Pour l’année 2016, le montant prévisionnel de l’ensemble des actions, menées en partenariat avec les associations, s’élève à 17 513 155 euros répartis ainsi :
- Fonctionnement Général des Associations pour 5 348 681 euros - Les Centres d’Accueil de Loisirs pour 7 399 034 euros
- Les Pôles Spécifiques 6/11 ans pour 124 373 euros
- L’animation des Accueils Péri Scolaires pour 1 566 293 euros
- L’animation des Interclasses pour 213 185 euros
- Les Activités Péri Educatives pour 2 493 852 euros
- Les Actions de loisirs 12/17 ans pour 348 737 euros
- Les Actions Engagement et participation des Jeunes pour 19 000 euros.
Globalement, cela représente une progression de 183 817 euros soit 1.05 % par rapport au budget primitif 2015 qui s’explique en grande partie par les augmentations de capacité d’enfants à accueillir. Pour rappel, 15 nouvelles classes ont été ouvertes à la rentrée, 9 Elémentaires et 6 Maternelles.
Les tableaux d’affectation sont joints en annexe.
Les budgets relatifs aux actions d’accueil éducatif et de loisirs en direction des 3/11 ans ont été calculés sur l’ensemble de l’année civile 2016.
Ils prennent en compte en année pleine les développements de places d’accueil ouvertes depuis septembre 2015 ainsi que les aménagements mis en œuvre pour organiser des accueils apaisants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) pour les enfants de maternelles, et le renforcement des heures de coordination des Référents TAP des écoles élémentaires.
Conformément à la loi et au titre de l’exercice 2016, il est nécessaire de conclure des conventions de partenariat.
Dans ces conventions, la Ville de Bordeaux et les associations s’accordent sur les objectifs généraux précités et les moyens financiers alloués par la Ville.
Les sommes qui en découlent seront versées au crédit de ces associations pour un montant total de : 17 513 155 euros. C'est pourquoi je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à :
- approuver la liste des associations partenaires de la Ville.
- signer les conventions afférentes à chaque association subventionnée. - décider le versement des sommes au crédit des associations.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 14 décembre 2015
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Emmanuelle CUNY Programme Structures d’animation et de proximité
Fonctionnement général des associations 2015
Associations Subvention en euros
ASSOCIATION DES CENTRES D'ANIMATION DE QUARTIERS DE BORDEAUX - ACAQB 3 514 748
ASSOCIATION DU PATRIMOINE ISRAELITE D'AQUITAINE, A.P.I.A 5 000
ASSOCIATION SPORTIVE CHARLES MARTIN 1 000
AVANT GARDE JEANNE D'ARC DE BORDEAUX CAUDERAN - AGJA 180 741
CENTRE D’INFORMATION JEUNESSE AQUITAINE 49 000
CLUB PYRENEES AQUITAINE - CPA 162 549
ECLAIREUSES ECLAIREURS DE FRANCE REGION AQUITAINE 2 500
JEUNES SCIENCE BORDEAUX 2 210
LES COQS ROUGES 76 754
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN - JSA 247 713
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN – JSA – mise à disposition 105 289
LES PETITS DEBROUILLARDS AQUITAINE 10 000
MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE CENTRE DE LOISIRS DES DEUX VILLES 95 950
O SOL DE PORTUGAL 6 300
SPORTING CHANTECLER BORDEAUX NORD LE LAC 184 000
UNION SAINT BRUNO 244 104
UNION SAINT JEAN 228 523
UNION SPORTIVE CHARTRONS 232 300
TOTAL 5 348 681
Programme Accueils éducatifs et de Loisirs
Centres de Loisirs 2016
Associations Subvention en euros
Amicale Laïque David Johnston Lagrange Albert Barraud Naujac 205 884
ASSOCIATION DES CENTRES D'ANIMATION DE QUARTIERS DE BORDEAUX - ACAQB 2 503 663
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE - APEEF 534 747
ASSOCIATION POUR UNE EDUCATION BUISSONNIERE - APEB 23 606
ASTROLABE 62 241
AVANT GARDE JEANNE D'ARC DE BORDEAUX CAUDERAN - AGJA 506 965
BORDEAUX ETUDIANTS CLUB - BEC 23 000
Centre Social Bagatelle - Maison de santé protestante de Bordeaux Bagatelle 11 800
CENTRE SOCIAL ET FAMILIAL BORDEAUX NORD 227 887
CLUB PYRENEES AQUITAINE - CPA 294 128
FOYER FRATERNEL (CENTRE SOCIAL) 155 789
GP INTENCITE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DU GRAND PARC 204 667 LES COQS ROUGES 129 322
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN - JSA 251 400
O'PTIMOMES LOISIRS 113 230
SPORTING CHANTECLER BORDEAUX NORD LE LAC 628 540
STADE BORDELAIS ASPTT 110 764
UNION SAINT BRUNO 607 818
UNION SAINT JEAN 440 667
UNION SPORTIVE CHARTRONS 342 916
Subvention à affecter (accueils d'enfants à besoins spécifiques) 20 000
TOTAL 7 399 034
Pôles Spécifiques 6/11 ans 2016
Associations Subvention en euros
ASSOCIATION DES CENTRES D'ANIMATION DE QUARTIERS DE BORDEAUX - ACAQB 40 840
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE - APEEF 50 800
FOYER FRATERNEL (CENTRE SOCIAL) 10 000
INTERLUDE 10 000
JEUNES SCIENCE BORDEAUX 1 733
LES PETITS DEBROUILLARDS AQUITAINE 11 000
TOTAL 124 373
Accueils Périscolaires 2016
Associations Subvention en euros
AMICALE DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE STEHELIN 8 605
Amicale Laïque David Johnston Lagrange Albert Barraud Naujac 75 835
ASSOCIATION DES CENTRES D'ANIMATION DE QUARTIERS DE BORDEAUX - ACAQB 510 979
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE - APEEF 161 819
ASTROLABE 5 085
AVANT GARDE JEANNE D'ARC DE BORDEAUX CAUDERAN - AGJA 130 983
CLUB PYRENEES AQUITAINE - CPA 67 263
FOYER FRATERNEL (CENTRE SOCIAL) 22 679
LES COQS ROUGES 47 035
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN - JSA 52 744
O SOL DE PORTUGAL 9 396
SPORTING CHANTECLER BORDEAUX NORD LE LAC 140 854
UNION SAINT BRUNO 132 570
UNION SAINT JEAN 70 992
UNION SPORTIVE CHARTRONS 107 004
USEP ELEMENTAIRE FLORNOY 2 450 Subvention à affecter (accueils d'enfants à besoins spécifiques) 20 000
TOTAL 1 566 293
Activités Interclasses 2016
Associations Subvention en euros
Amicale Laïque David Johnston Lagrange Albert Barraud Naujac 38 823
AMICALE LAIQUE BORDEAUX CENTRE 2 500
ASSOCIATION DES CENTRES D'ANIMATION DE QUARTIERS DE BORDEAUX - ACAQB 67 982
ASSOCIATION SPORTIVE CHARLES MARTIN 1 000
ENQUETE 1 410
LES COQS ROUGES 6 553
O SOL DE PORTUGAL 3 638
SPORTING CHANTECLER BORDEAUX NORD LE LAC 23 848
UNION SAINT BRUNO 24 580
UNION SAINT JEAN 11 828
UNION SPORTIVE CHARTRONS 21 023
Subvention à affecter (accueils spécifiques) 10 000
TOTAL 213 185
Actions de loisirs 12/17 ans et Actions Jeunes 2016
Associations Subvention en euros
ASSOCIATION DES CENTRES D'ANIMATION DE QUARTIERS DE BORDEAUX - ACAQB 180 825
ASSOCIATION PROMOTION INSERSION SPORT EN AQUITAINE - APIS 4 000
ASTROLABE 16 921
CENTRE DE PREVENTION ET DE LOISIRS DES JEUNES DE BORDEAUX - CPLJ Bordeaux 5 000
CENTRE SOCIAL ET FAMILIAL BORDEAUX NORD 20 000
CLUB PYRENEES AQUITAINE - CPA 25 000
FOYER FRATERNEL (CENTRE SOCIAL) 30 000
GP INTENCITE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DU GRAND PARC 24 000
JEUNES SCIENCE BORDEAUX 6 140
LES PETITS DEBROUILLARDS AQUITAINE 2 201
MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE CENTRE DE LOISIRS DES DEUX VILLES 10 000
SURF INSERTION 8 000
UNION SAINT BRUNO 4 650
UNION SAINT JEAN 12 000
TOTAL 348 737
Programme Rythmes Scolaires Activités péri éducatives en écoles maternelles
Associations Subvention en euros
Amicale Laïque David Johnston Lagrange Albert Barraud Naujac 34 114
ASSOCIATION DES CENTRES D'ANIMATION DE QUARTIERS DE BORDEAUX - ACAQB 339 496
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE - APEEF 117 700
AVANT GARDE JEANNE D'ARC DE BORDEAUX CAUDERAN - AGJA 40 469
CENTRE SOCIAL ET FAMILIAL BORDEAUX NORD 24 568
CLUB PYRENEES AQUITAINE - CPA 12 254
FOYER FRATERNEL (CENTRE SOCIAL) 14 028
GP INTENCITE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DU GRAND PARC 22 678
LES COQS ROUGES 21 508
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN - JSA 30 862
SPORTING CHANTECLER BORDEAUX NORD LE LAC 24 366
UNION SAINT BRUNO 55 310
UNION SAINT JEAN 39 990
UNION SPORTIVE CHARTRONS 28 103
TOTAL 805 446
Activités péri éducatives en écoles élémentaires
Associations Subvention en euros
Amicale Laïque David Johnston Lagrange Albert Barraud Naujac 91 949
AMICALE LAIQUE BACALAN 26 060
ASSOCIATION DES CENTRES D'ANIMATION DE QUARTIERS DE BORDEAUX - ACAQB 489 594
ASSOCIATION PETITE ENFANCE ENFANCE ET FAMILLE - APEEF 17 700
Association promotion insertion sport en Aquitaine - APIS 18 254
ASSOCIATION SPORTIVE CHARLES MARTIN 13 839
ASTROLABE 14 848
AVANT GARDE JEANNE D'ARC DE BORDEAUX CAUDERAN - AGJA 105 294
BORDEAUX BASKET 10 115
BORDEAUX ETUDIANTS CLUB - BEC 12 634
CAP SCIENCES - CENTRE DE CULTURE SCIENTIFIQUE TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE BORDEAUX AQUITAINE 22 768
CENTRE SOCIAL ET FAMILIAL BORDEAUX NORD 20 165
Club Athlétique Municipal de Bordeaux 10 634
CLUB PYRENEES AQUITAINE - CPA 54 382
COULEURS GARONNE 10 840
ECLAIREUSES ECLAIREURS DE FRANCE REGION AQUITAINE 2 536
Envol d'Aquitaine Bordeaux Mirail 5 053
FOYER FRATERNEL (CENTRE SOCIAL) 4 687
GIRONDINS DE BORDEAUX BASTIDE HANDBALL CLUB 13 174 GP INTENCITE CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DU GRAND PARC 62 801
HOCKEY GARONNE SPORT 6 308
LA CAISSE A OUTILS 57 005
LES COQS ROUGES 15 564
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN - JSA 67 514
O SOL DE PORTUGAL 1 523
O'PTIMOMES LOISIRS 21 967
RESEAU AQUITAIN POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA SOLIDARITE INTERNATIONALE 23 874
SPORTING CHANTECLER BORDEAUX NORD LE LAC 68 784
STADE BORDELAIS ASPTT 9 246
UNION SAINT BRUNO 107 491
UNION SAINT JEAN 64 226
UNION SPORTIVE CHARTRONS 60 475
Subvention à affecter (accueils d'enfants à besoins spécifiques) 20 000
TOTAL 1 531 304
Référent des activités péri éducatives
Associations Subvention en euros
Amicale Laïque David Johnston Lagrange Albert Barraud Naujac 5 555
AMICALE LAIQUE BACALAN 3 339
ASSOCIATION DES CENTRES D'ANIMATION DE QUARTIERS DE BORDEAUX - ACAQB 85 046
AVANT GARDE JEANNE D'ARC DE BORDEAUX CAUDERAN - AGJA 10 234
CLUB PYRENEES AQUITAINE - CPA 4 664
LES COQS ROUGES 3 159
LES JEUNES DE SAINT AUGUSTIN - JSA 5 901
SPORTING CHANTECLER BORDEAUX NORD LE LAC 9 456
UNION SAINT BRUNO 13 281
UNION SAINT JEAN 4 246
UNION SPORTIVE CHARTRONS 12 221
TOTAL 157 102
Programme Engagement et Participation des Jeunes
Associations Subvention en euros
Mandora 6 000
Dispositif # jerelèveledéfi à affecter 13 000
TOTAL 19 000