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Conseil Municipal - acte 00137064 D
Conseil Municipal - acte 00030936 D
Document publié le Lundi 15 décembre 2014 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00030936 D)
Thèmes du document : Famille, Mode, textile et habillement, Éducation,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 16/12/14
Reçu en Préfecture le : 16/12/14
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 15 décembre 2014
D - 2 0 1 4 / 7 4 4
Aujourd'hui 15 décembre 2014, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean- Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET,
Excusés :
Monsieur Didier CAZABONNE, Monsieur Benoit MARTIN Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux
et les associations agissant en faveur
de la jeunesse. Adoption. Autorisation.
Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
La Ville de Bordeaux, dans le cadre des différents dispositifs contractuels dans lesquels elle est engagée, poursuit et coordonne de nombreuses interventions socio-éducatives en direction des Bordelais.
Les associations partenaires de la Ville, mènent, chacune dans son champ de compétence propre, des actions à caractère social, éducatif, sportif, culturel et de loisirs.
A ce titre, elles contribuent aux côtés de la Ville à la mise en œuvre d’une volonté partagée de continuité éducative en direction des enfants et des jeunes Bordelais.
Les actions qui en découlent s’articulent autour des objectifs suivants :
· contribuer à l’épanouissement et à la réussite de l’enfant et du jeune, · rendre plus accessibles les loisirs, la culture et le sport,
· renforcer l’accès à l’information,
· développer la participation et la prise d’initiatives,
· favoriser la santé et le bien-être.
Pour l’année 2015, le montant prévisionnel de l’ensemble des actions, menées en partenariat avec les associations, s’élève à 17 329 338 euros répartis ainsi :
· Fonctionnement Général des Associations pour 5 339 801 euros · Les Centres d’Accueil de Loisirs pour 7 436 261 euros
· Les Pôles Spécifiques 6/11 ans pour 82 942 euros
· L’animation des Accueils Péri Scolaires pour 1 631 836 euros · L’animation des Interclasses pour 196 110 euros
· Les Activités Péri Educatives pour 2 275 651 euros
· Les Actions de loisirs 12/17 ans pour 348 737 euros
· Actions Engagement et participation des Jeunes pour 18 000 euros.
Globalement, cela représente une progression de 2 360 201 euros soit 13,61 % par rapport au budget primitif 2014 qui s’explique par le dispositif retenu par la Ville pour accompagner la réforme des rythmes scolaires.
Les tableaux d’affectation sont joints en annexe.
Les budgets relatifs aux actions d’accueil éducatif et de loisirs en direction des 3/11 ans ont été calculés sur l’ensemble de l’année civile 2015.
Ils prennent en compte en année pleine les développements de places d’accueil ouvertes depuis septembre 2014 ainsi que l’encadrement et le fonctionnement des nouvelles activités Péri Educatives soit :
· 1 216 places supplémentaires en Centres de loisirs qui se rajoutent aux 3 652 déjà existantes
· 2 134 places supplémentaires en Accueils Péri Scolaires du soir en sus des 3510 existantes.
· 246 places supplémentaires en Accueils Péri Scolaires du matin en sus des 798 existantes
· L’intervention tous les jours scolaires de 76 animateurs dans les écoles Maternelles et 200 animateurs dans les écoles élémentaires pour animer les activités péri éducatives. Une évaluation de ce dispositif est en cours et pourra donner lieu à des aménagements du projet éducatif global pour la rentrée prochaine.
Les subventions afférentes à ces activités feront l’objet d’un premier versement au prorata du nombre de jours restant pour atteindre le terme de l’année scolaire 2014/2015.
Les réajustements qui s’imposeraient après évolution d’un nouveau cadre d’organisation des horaires scolaires pour la rentrée 2015 seront proposés à cette assemblée lors d’une décision modificative du budget 2015.
Conformément à la loi et au titre de l’exercice 2015, il est nécessaire de conclure des conventions de partenariat.
Dans ces conventions, la Ville de Bordeaux et les associations s’accordent sur les objectifs généraux précités et les moyens financiers alloués par la Ville.
Les sommes qui en découlent seront versées au crédit de ces associations pour un montant total de : 17 329 338 euros
C'est pourquoi je vous demande, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à :
- approuver la liste des associations partenaires de la Ville.
- signer les conventions afférentes à chaque association subventionnée. - décider le versement des sommes au crédit des associations. Programme Structures d’animation et de proximité
Fonctionnement général des associations 2015
Maisons de quartiers et autres structures d’animation Fonctionnement en euros
Association des Centres d’Animation de Quartiers de Bordeaux 3 503 460 Association des Centres d’Animation de Quartiers de Bordeaux : Bagagerie 11 288 Avant-Garde Jeanne d’Arc de Caudéran 178 951 Club Pyrénées Aquitaine 160 940 Jeunes de Saint-Augustin 245 260 Jeunes de Saint-Augustin : Mise à disposition de personnels 105 223 Les Coqs Rouges 75 994 Union Saint Bruno 241 687 Union Saint Jean 226 260 Union Sportive des Chartrons 230 000 Sporting Chantecler Bordeaux Nord le Lac 183 778 Centre d’Information Jeunesse Aquitaine - CIJA 50 000 Les Petits débrouillards Aquitaine 10 000 Maison des Jeunes et de la Culture - Centre de Loisirs des 2 villes 95 950 Scouts et guides de France 5 000 Association du Patrimoine Israélite d’Aquitaine 5 000 Eclaireuses Eclaireurs de France 2 500 Jeunes Sciences 2 210 O Sol de Portugal 6 300 TOTAL 5 339 933
Programme Accueils éducatifs et de Loisirs
Centres de Loisirs 2015
Associations Subvention
en euros
Association des Centres d’Animation de Quartiers de Bordeaux 2 593 660 Avant-Garde Jeanne d’Arc de Caudéran 468 840 Club Pyrénées Aquitaine 305 389 Jeunes de Saint-Augustin 249 664 Les Coqs Rouges 127 730 Union Saint Bruno 523 205 Union Saint Jean 473 558 Union Sportive des Chartrons 321 223 Sporting Chantecler Bordeaux Nord le Lac 620 115 Association Petite Enfance, Enfance et Famille 624 692 GP Intencité Centre Social et Culturel du Grand Parc 204 667 Centre Social et Familial Bordeaux Nord 227 887 Foyer Fraternel 155 600 Stade Bordelais-ASPTT 96 925 Association Pour une Education Buissonnière 23 131 O’Ptimômes Loisirs 122 943 Astrolabe 59 752 Amicale Laïque David Johnston Barraud Lagrange Naujac 214 280
Bordeaux Etudiants Club - BEC 23 000 TOTAL 7 436 261 Pôles Spécifiques 6/11 ans 2015
Associations Subventions en euros Association des Centres d’Animation de
Quartiers de Bordeaux
40 840
Club Pyrénées Aquitaine 1 000 Union Saint Bruno 1 769 Les Petits débrouillards Aquitaine 11 000 Foyer Fraternel 10 000 Astrolabe 2 600 Association Sportive Charles Martin 1 000 Interlude 10 000 Association Petite Enfance, Enfance et Famille 3 000 Jeunes Sciences 1 733
total
82 942
Accueils Périscolaires 2015
Associations Subvention
en euros
Association des Centres d’Animation de Quartiers de Bordeaux 509 881 Avant-Garde Jeanne d’Arc de Caudéran 70 773 Club Pyrénées Aquitaine 67 869 Jeunes de Saint-Augustin 51 677 Les Coqs Rouges 63 331 Union Saint Bruno 224 736 Union Saint Jean 104 334 Union Sportive des Chartrons 103 403 Sporting Chantecler Bordeaux Nord le Lac 189 646 Association Petite Enfance, Enfance et Famille 156 675 Foyer Fraternel 28 700 Astrolabe 2 055
Paul Lapie Animation 4 000
USEP Flornoy 2 450
Association Parents Elèves Stehelin 8 605
O Sol de Portugal 10 128 Amicale Laïque David Johnston Barraud Lagrange Naujac 33 573 TOTAL 1 631 836 Activités Interclasses 2015
Associations Subvention
en euros
Association des Centres d’Animation de Quartiers de Bordeaux 75 362 Sporting Chantecler Bordeaux Nord le Lac 22 484 Union Saint Bruno 24 580 Union Saint Jean 10 482 Union Sportive des Chartrons 13 461 O’Sol de Portugal 865 Amicale Laïque David Johnston Barraud Lagrange Naujac 38 823 Coqs Rouges 6 553 Amicale Laïque Bordeaux Centre 2 500 Association Sportive Charles Martin 1 000
TOTAL 196 110
Actions de loisirs 12/17 ans 2015
Associations Subvention
en euros
Association des Centres d’Animation de Quartiers de Bordeaux 180 825 Club Pyrénées Aquitaine 25 000 Union Saint Bruno 4 650 Union Saint Jean 12 000 GP Intencité Centre Social et Culturel du Grand Parc 24 000 Maison des Jeunes et de la Culture - Centre de Loisirs des 2 villes 10 000 Les Petits débrouillards Aquitaine 2 201 Centre Social et Familial Bordeaux Nord 20 000 Foyer Fraternel 30 000 Astrolabe 16 921 Association Promotion Insertion Sport (APIS) 4 000
Surf Insertion 8 000 Jeunes Sciences 6 140 Centre de Prévention et de Loisirs des Jeunes de Bordeaux 5 000 TOTAL 348 737
Programme Rythmes Scolaires
Activités Péri Educatives en écoles élémentaires
Associations Subvention en euros
Amicale Laïque David Johnston Lagrange Albert Barraud Naujac 85 660
Amicale Laïque Bacalan 33 832
AROEVEN 18 738
Association des Centres d'Animation de Quartiers de Bordeaux - ACAQB 555 754
Association Petite Enfance Enfance et Famille - APEEF 12 870
Association promotion insertion sport en Aquitaine - APIS 17 967
Association Sportive Charles Martin 13 839
Les Coqs Rouges 15 349
Astrolabe 17 226
Avant Garde Jeanne d'Arc de Bordeaux Caudéran - AGJA 88 927
Bordeaux basket 9 555
Bordeaux Etudiants Club 9 486
Cap sciences Centre de culture scientifique technique et industrielle
Bordeaux Aquitaine
7 493 Centre Social et Familial Bordeaux Nord 21 211
Club Athlétique Municipal de Bordeaux 12 789
Club Pyrénées Aquitaine - Maison de Quartier du Tauzin 53 666
Couleurs Garonne 10 720
Eclaireuses, Eclaireurs de France Région Aquitaine 3 161
Envol d'Aquitaine Bordeaux Mirail 6 215
Foyer Fraternel Centre Social 4 130
Girondins de Bordeaux Bastide Handball Club 12 589
GP Intencité Centre Social et Culturel du Grand Parc 62 801
Hockey Garonne Sport 3 104
La caisse à outils 65 480
Les Jeunes de Saint Augustin - JSA 67 088
O Sol de Portugal 3 158
O'Ptimômes Loisirs 18 263
Réseau aquitain pour le développement et la solidarité internationale - RADSI
26 720
Sporting Chantecler Bordeaux Nord le Lac - Maison de Quartier
Chantecler
62 031
Stade Bordelais ASPTT 6 109
Union Saint Bruno - Maison de Quartier 104 767
Union Saint Jean, maison de Quartier 54 833
Union Sportive Chartrons 67 589
TOTAL 1 553 120
Activités Péri Educatives en écoles maternelles
Associations Subvention en euros
Amicale Laïque David Johnston Lagrange Albert Barraud Naujac 27 086
Association des Centres d'Animation de Quartiers de Bordeaux - ACAQB 201 856
Association Petite Enfance Enfance et Famille - APEEF 102 489
Les Coqs Rouges 16 232
Avant Garde Jeanne d'Arc de Bordeaux Caudéran - AGJA 40 699
Centre Social et Familial Bordeaux Nord 18 403
Club Pyrénées Aquitaine - Maison de Quartier du Tauzin 12 204
Foyer Fraternel Centre Social 13 945
GP Intencité Centre Social et Culturel du Grand Parc 22 678
Les Jeunes de Saint Augustin - JSA 26 657
Sporting Chantecler Bordeaux Nord le Lac - Maison de Quartier
Chantecler
17 054
Union Saint Bruno - Maison de Quartier 43 824
Union Saint Jean, maison de Quartier 35 388
Union Sportive Chartrons 24 987
TOTAL 603 502 Référent des activités Péri Educatives
Associations Subvention en euros
Amicale Laïque David Johnston Lagrange Albert Barraud Naujac 4 704
Amicale Laïque Bacalan 2 479
Association des Centres d'Animation de Quartiers de Bordeaux - ACAQB 66 526
LesCoqs Rouges 2 298
Avant Garde Jeanne d'Arc de Bordeaux Caudéran - AGJA 6 435
Club Pyrénées Aquitaine - Maison de Quartier du Tauzin 4 488
Les Jeunes de Saint Augustin - JSA 4 358
Sporting Chantecler Bordeaux Nord le Lac - Maison de Quartier
Chantecler
6 324
Union Saint Bruno - Maison de Quartier 9 166
Union Saint Jean, maison de Quartier 3 596
Union Sportive Chartrons 8 655
TOTAL 119 029
Programme Engagement et Participation des Jeunes
Associations Subventions en euros Mandora 5 000 Dispositif # jerelèveledéfi à affecter 13 000 TOTAL 18 000
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 15 décembre 2014
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Emmanuelle CUNY