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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 26 01 24
Document publié le Vendredi 26 janvier 2024 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 26 01 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Conseil Municipal
26 janvier 2024
Hôtel de Ville, Salle Edgar Faure – DOLE
18h00
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Le Conseil Municipal s’est réuni le vendredi 26 janvier 2024 à 18 h 00, à la Salle Edgar Faure de DOLE, sur la convocation de Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX, Maire de Dole. Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame Maryline MIRAT a été désignée comme secrétaire de séance.
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 26
Nombre de procurations : 09
Nombre de votants : 35
Date de la convocation : 19 janvier 2024
Date de publication : 2 février 2024
Conseillers présents
M. Jean-Baptiste GAGNOUX,
Mme Isabelle GIROD, Mme
Isabelle MANGIN, M. Mathieu
BERTHAUD, Mme Sylvette
MARCHAND, M. Daniel
GERMOND, Mme Frédérike
DRAY, M. Philippe JABOVISTE,
Mme Maryline MIRAT, M.
Alexandre DOUZENEL, M. Jean-
Pierre CUINET, M. Paul ROCHE,
M. Jacques PECHINOT, M. Jean-
Michel REBILLARD, M. Patrice
CERNELA, M. Jean-Philippe
LEFEVRE, Mme Nathalie
JEANNET, Mme Catherine
DEMORTIER-BLANC, Mme
Patricia ANTOINE, M. Mohamed
MBITEL, Mme Claire
BOURGEOIS-REPUBLIQUE, M.
Hervé PRAT, Mme Laetitia
JARROT-MERMET, M. Nicolas
GOMET, M. Timothée DRUET,
Mme Nadine HERRMANN
Conseillers absents ayant donné procuration
M. Stéphane CHAMPANHET donne procuration à Mme Isabelle MANGIN, Mme Catherine NONNOTTE- BOUTON donne procuration à Mme Patricia ANTOINE, M. Jean-Pascal FICHÈRE donne procuration à M. Jean-Baptiste GAGNOUX, Mme Blandine CRETIN-MAITENAZ donne procuration à M. Philippe JABOVISTE, Mme Isabelle DELAINE donne procuration à M. Jean-Pierre CUINET, Mme Laetitia CUSSEY donne procuration à M. Paul ROCHE, Mme Justine GRUET donne procuration à Mme Isabelle GIROD, Mme Christine MUGNIER donne procuration à M. Jacques PECHINOT, M. Guillaume BOUTELOUP donne procuration à Mme Nadine HERRMANN
Conseillers absents non représentés
Ordre du jour :
Numérotation Intitulé de la délibération Décision
01 Approbation du procès-verbal de la séance du
Conseil Municipal du 18 décembre 2023
APPROUVÉ - Unanimité
DCM-2024-001 Cession de terrain à la Société OMNIA REX (Groupe MAJESTIC) - Délibération complémentaire
APPROUVÉ - Unanimité
Fait à Dole, le 26 janvier 2024.