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Compte-Rendu - CR CM 30.06.2017
Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Bassussarry.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 30.06.2017)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
—)Bassussarry
ef
Ongi
Etorri
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
JUIN
2017
L’an
deux
mille
dix-sept,
le
30
juin
à
17h30,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BASSUSSARRY,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire
dans
la
salle
du
conseil
municipal
de
la
mairie,
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
23
juin
2017,
conformément
à
l’article
L2121.11
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Sn
M
nt me
mn
D
Etaient
présents
:
M.
Paul
BAUDRY,
Maire
&
Ms
Francis
DAVRIL,
Michel
KLISZ,
Pierre
SORHAITS,
Michel
LAHORGUE,
Hugues
BIGE,
Frédéric
ETCHEGARAY
(arrivé
à
18h15).
Mmes
Valérie
RECART,
Chantal
BONZON,
Sophie
DELETTRE.
Absents
ayant
donné
pouvoir
:
Mme
Dominique
GALLOT,
à
M.
Paul
BAUDRY
; M.
Claude
YAOUANC
à Mme
Chantal
BONZON
; Mme
Marie-Dominique
GAY
à M.
Hugues
BIGE.
Absents
excusés
: Mmes
Emmanuelle
DALLET,
Annie
UHALDEBORDE,
Brigitte
ETCHEVERRY,
Dominique
VIGIER
&
Ms
Michel
GONY,
Philippe
BIGOTEAU.
ae
Dé
CS
md
og Lt
eu
Secrétaire
de
séance
: M.
Francis
DAVRIL.
ne me
ne
ot
tt
nd
Monsieur
Le
Maire
ouvre
la
séance
à
18h15.
>
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
15
JUIN
2017
Adopté
à l'unanimité
ORDRE
DU
JOUR
:
>
ELECTIONS
:
Election
des
délégués
et
des
suppléants
composant
le
collège
électoral
pour
l’élection
des
sénateurs
le
24
septembre
2017.
Monsieur
Le
Maire
a
procédé
à
l’appel
nominal
des
membres
du
Conseil
Municipal,
a
dénombré
10
conseillers
présents
et
a constaté
que
la condition
de
quorum
posée
à l’article
L.2121-17
du
CGCT
était
respectée.
Le
Maire
a
ensuite
procédé
à
la
constitution
du
bureau
électoral,
conformément
à
l’article
R.133
du
Code
Electoral,
composé
comme
suit :
CR
Conseil
Municipal
du
30/06/2017
- Page
I sur
2 Président
: Le
Maire,
Paul
BAUDRY
Les
2 conseillers
les plus
âgés
présents
: Ms
Hugues
BIGÉ
&
Michel
KLISZ.
Les
2
conseillers
les
plus
jeunes
présents:
Mme
Sophie
DELETTRE
&
M.
Frédéric
ETCHEGARAY. Monsieur
Le
Maire
a constaté
qu’une
seule
liste
de
candidats
a été
déposée
:
« Bassussarry
pour
Les
Sénatoriales
».
Il
a
ensuite
invité
les
membres
du
Conseil
Municipal
à
procéder
à
l’élection
des
délégués
et
suppléants
en
vue
de
l’élection
des
sénateurs.
Il a rappelé,
qu’en
application
des
articles
L.289
et
r.133
du
code
électoral,
les
délégués
et
leurs
suppléants
sont
élus
sur
la
même
liste,
sans
débat,
à
la
représentation
proportionnelle
suivant
la
règle
de
la
plus
forte
moyenne,
sans
panachage
ni vote
préférentiel.
Chaque
conseiller
municipal,
à l’appel
de
son
nom
est
passé
dans
l’isoloir
et
a ensuite
déposé
son
bulletin
dans
l’urne.
Après
le vote
du
dernier
conseiller,
Le
Maire
a déclaré
le scrutin
clos.
Il a été
ensuite
procédé
au
dépouillement.
Résultats
:
-
13
votants
(enveloppes
déposées
dans
l’urne)
-
0 votes
blancs
ou
nuls
-
13
suffrages
exprimés
dont
13
pour
la liste présentée
« Bassussarry
pour
les
Sénatoriales
».
Le
Maire
a proclamé
élus
délégués :
-
Paul
BAUDRY
-
Dominique
GALLOT
-
Claude
YAOUANC
-
Chantal
BONZON
-
Pierre
SORHAITS
Suppléants :
-
Michel
LAHORGUE
-
Sophie
DELETTRE
-
Francis
DAVRIL
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
le Maire
lève
la séance
à
18h30.
Fait
à Bassussarry,
le 3 juillet
2017.
Le
Maire,
Paul
BAUDRY.
CR
Conseil
Municipal
du
30/06/2017
- Page
2 sur
2