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Déliberation - cms 2023 Composition de la Commission d Attribution des Offres et du jury pour les concours concernant l ecole Paul Cezanne avec restauration sco
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Anse.
Lien du pdf (Déliberation - cms 2023 Composition de la Commission d Attribution des Offres et du jury pour les concours concernant l ecole Paul Cezanne avec restauration sco)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
pr
are
le
18/06/2083
102/2023
re
le
13/08/2023
RE
ID
: 069-218900092-20250605-102 _2029-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEÏL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D'ANSE
Séance
du
05/06/2023
OBJET:
Composition
de
la
Commission
d'Attribution
des
Offres
et
du
jurv
pour
les
concours
concernant
la
restructuration
et
l’extension
de
l’école
Paul
Cézanne
avec
restauration
scolaire
et
bureaux
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 29
Nombre
de
présents
: 24
Nombre
d’exprimés
: 28
Date
convocation
30/05/2023
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
séance
publique,
salle
du
Conseil
Municipal,
le
cinq
juin
deux
mille
vingt-trois
à dix-neuf
heures,
sous
la présidence
de
Daniel
POMERET,
Maire.
Etaient
présents :
Daniel
POMERET,
Jean-Luc
LAFOND,
Xavier
FELIX,
Marie-Claire
PAQUET,
Nathalie
HERAUD,
Max
DURMARQUE,
Liliane
BLAISE
(maire-adjoints}
Christophe
MONTANTEME,
Marie-Hélène
BERNARD,
Pascal
ANTHOINE,
Linda
BEGGUI,
Emmanuelle
SCHARFF,
Christophe
DEBIZE,
Pierre
REBUT,
Ludivine
CHIFRICI,
Céline
BABUS,
Karim
MOYENIN
OUARDI,
Fabrice
MORICHON,
Roseline
MHARI
AGOURRAME,
Sandrine
TROUSSIEUX,
Carine
RANSEAU,
Gilbert
PRIGENT,
Bruno
PONNET,
Ouda
MECHAIN,
Procurations
:
Claire
ROSIER
à Jean-Luc
LAFOND
Luc
FERJULE
à
Max
DURMARQUE
Stéphane
DUTHEIL
à Pierre
REBUT
Didier
RICHERD
à
Daniel
POMERET
Excusés
:
Alexis
VERMOREL
Angélique
ALFRED
secrétaire
de
Mairie
assiste
au
conseil
en
application
de
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Jean-Luc
LAFOND
est
désigné
secrétaire
de
séance. Envoyé
en
préfecture
le
13/06/2023
102/2023
Regu
en
préfecture
le 13/06/2023
Publié
le
ET
ID
: 069-216900092-20230605-102_2023-DE
Daniel
POMERET
expose
que
la
Commission
d'Attribution
des
Offres
spécifique
pour
ce
jury
est
composée
de
6
représentants,
dont
le
Maire
président
de
droit
ayant
voix
délibérative. Cette
Commission
d'Attribution
des
Offres
ad
hoc
sera
chargée
de
donner
un
avis
sur
le
classement
des
offres
et
de
proposer
un
titulaire.
Le
jury
sera
constitué
comme
suit
:
Il sera
composé
d’un
Président
(le
Maire
de
Anse)
de
5
membres
élus
de
la commune
de
Anse,
de
2
personnes
qualifiées
(Directrice
de
l’école
et
Coordinatrice
petite
enfance
de
la
Communauté
de
Communes),
ainsi
que
de
4
représentants
des
métiers
de
la
maitrise
d'œuvre,
à
savoir
un
représentant
désigné
par
l'Ordre
des
Architectes,
1
représentant
de
l’UNTEC,
1
représentant
du
CAUE
et
1 architecte
conseil.
Daniel
POMERET
propose
pour
les
élus
de
la
commune
de
Anse:
Jean-Luc
LAFOND,
Claire
ROSIER,
Xavier
FELIX,
Max
DURMARQUE
et
Roseline
MHARI
AGOURRAME
Ouiï
l'exposé
Après
en
avoir
délibéré
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
l’unanimité
des
membres
présents
1°)
APPROUVE
la
composition
du
jury
de
concours
2°)
DIT
que
les
élus
de
la
commune
de
Anse
seront
Jean-Luc
LAFOND,
Claire
ROSIER,
Xavier
FELIX,
Max
DURMARQUE
et
Roseline
MHARI
AGOURRAME,
3°)
CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
la
poursuite
et
de
l'exécution
de
la
présente
délibération. Pour
extrait
conforme,
Rendue
exécutoire
le
Par
transmission
en
Sous-préfecture
Le
secrétaite