Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=84018&path=AA19JUIL2022 Ouve
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=131902&path=AA26OCT2023Decis
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=93092&path=AA33NOV2022 Signa
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=117154&path=101 2023 Lanceme
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=192828&path=039 2025 contrac
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=117127&path=81 2023 Emprunt
Arrêté - cms viewFile.php?idtf=192010&path=2025
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=117155&path=102 2023 Composi
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=131901&path=AA25OCT2023Signa
Convocation - cms viewFile.php?idtf=234681&path=01 INVITATION
Conseil Municipal - cms 12 05 CM Adoption du projet de plan de l ecole Paul Cezanne
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Anse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms 12 05 CM Adoption du projet de plan de l ecole Paul Cezanne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Culture et patrimoine,
4e
le 0912/2002
re
le
09/12/2022
133/2022
Envoyé
en
pr
ID
: 069-218900092-20221205-138
2022-DE
7
REPUBLIQUE
FRANCAISÉ
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D'ANSE
Séance
du
05/12/2022
OBJET
: Adoption
du
projet
de
plan
de
l’école
Paul
Cézanne
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 29
Nombre
de
présents
: 26
Nombre
d’exprimés
: 28
Date
convocation
02/12/2022
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
séance
publique,
salle
du
Conseil
Municipal,
le
cinq
décembre
deux
mille
vingt-deux
à
dix-neuf
heures,
sous
la
présidence
de
Daniel
POMERET,
Maire. Etaient
présents
:
Daniel
POMERET,
Jean-Luc
LAFOND,
Claire
ROSIER,
Xavier
FELIX,
Marie-Claire
PAQUET,
Luc
FERJUEE,
Nathalie
HERAUD,
Max
DURMARQUE,
Lilfane
BLAISE
{maire-adjoints)
Christophe
MONTANTEME,
Karim
MOYENIN
OUARDI,
Pascal
ANTHOINE,
Emmanuelle
SCHARFF
{arrivée
au
point
n°9),
Pierre
REBUT,
Eudivine
CHIERICI,
Fabrice
MORICHON,
Roseline
MHARI
AGOURRAME,
Stéphane
DUTHEIL,
Christophe
DEBIZE,
Carine
RANSEAU,
Gilbert
PRIGENT,
Céline
BABUS,
Bruno
PONNET,
Ouda
MECHAIN,
Alexis
VERMOREL,
Didier
RICHERD
Procurations
:
Sandrine
TROUSSIEUX
à
Nathalie
HERAUD
Marie-Hélène
BERNARD
à Luc
FERJUEE
Excusé Linda
BEGGUI
Isabelle
BRETTON
Directrice
Générale
des
Services
assiste
au
conseil
en
application
de
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Jean-Luc
LAFOND
est
désigné
secrétaire
de
séance. Envoyé
en
préfecture
le
09/12/2022
133/2022
Reçu
en
préfecture
le
09/12/2022
Publié
le
ET
ID
: 069-216900092-20221205-133_2022-DE
Daniel
POMERET
expose
que
dans
le
cadre
du
projet
de
création
d’un
restaurant
scolaire,
et
de
la
restructuration
—
extension
de
l’école
maternelle
Paul
Cézanne,
le
cabinet
d'architecte
retenu
2BR,
suite
aux
différents
groupes
de
travail,
propose
une
solution
de
principe
et
sollicite
l’avis
du
Conseil
Municipal
avant
de
travailler
sur
l’avant-
projet
sommaire,
qui
est
la
suivante
:
Il
mp:
-__
Ouf
l'exposé
-__
Après
en
avoir
délibéré
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
A
l’unanimité
des
membres
présents
1°)
APPROUVE
valide
l’esquisse
de
principe
présentée
2°)
CHARGE
Monsieur
le
Maire
de
la
poursuite
et
de
l'exécution
de
la
présente
délibération. Pour
extrait
conforme,
Rendue
ekécutoire
le
Par
transrhission
en
Sous-préfecture
et
affichagk
en
Mairie.
Le
secrétaire