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Conseil Municipal - VM CM 2020 05 24
Conseil Municipal - VM CM 2020 09 28 V3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Moigny-sur-École.
Lien du pdf (Conseil Municipal - VM CM 2020 09 28 V3)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Banque,
Moigny,
le
22
septembre
2020
© Os ,
9
De
fre
à
ÿ
fi
A
l'attention
des
membres
du
Conseil
Municipal
SRI
S
Nathalie
Arrigoni;
Jérôme
Ménard;
Estrela
Dezert ;
Commune
de
MOIGNY-SUR-ÉCOLE
Yannick
Foucher,
Bernard
Lachenait
;
Delphine
(91490)
59 Grand-Rue
Badlou
; Ghislaine
Argentin
; Véronique
Rovella
; Marc
Tel. 01.64.98.40.14
—
Fax 01.64.98.48.92
Boscher
; Géraldine
Allain
; Xavier
Dessenne
; Danièle
mairie-moigny-sur-ecole@wanadoo.fr
Mathiez
; Thierry
BILLIEN
; Jean-Pierre
MASSE
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
participer
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
:
LUNDI
28
SEPTEMBRE
2020
à
19h30
En
mairie
—
Salle
du
conseil
municipal
Je
compte
sur
votre
présence.
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire
Sor "1"
Pascal
SIMONNOT
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
1)
Approbation
du
conseil
municipal
du
10
juin
2020
2)
Renouvellement
de
la
commission
communale
des
impôts
directs
3)
Modification
du
tableau
des
emplois
4)
Commissions
élargies
—
nomination
des
membres
5)
Désignation
des
élus
municipaux
aux
commissions
de
la
CC2V
6)
Communauté
de
Communes
des
2
Vallées
—
modification
des
statuts
7)
Désignation
du
correspondant
«
défense
»
8)
Règlement
intérieur
de
la
location
de
la
salle
des
fêtes
en
période
de
cris
sanitaire
9)
Tarification
aux
notaires
des
copies
des
dossiers
d'urbanisme
10) Taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
: majoration
de
la
valeur
locative
cadastrale
des
terrains
constructibles
visée
au
B
du
Il
de
l'article
1396
du
Code
Général
des
Impôts
11)
Convention
entre
l'Etat
et
les
Services
d'enregistrement
de
la
demande
de
logement
social
12)
Demandes
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
2020
- dispositifs
sécuritaires
A/Aménagement
de
sécurité
routière
chemin
de
Malabry
B/Création
de
dos
«
d'âne
»
et
sa
signalisation
et
pose
de
barrières
et
potelets
aux
abords
des
écoles
13)
Demande
de
subvention
auprès
du
PNRGF
dans
le
cadre
du
programme
«
économie
d'énergie
et
énergies
renouvelables
»
- opération
de
mise
en
place
de
candélabres
à
économie
d'énergie
—
rue
de
Malabry
au
niveau
du
terrain
de
sport
14) Garantie
d'emprunt
de
la
caisse
des
dépôts
et
consignations
dans
le
cadre
de
l'acquisition
en
«
Vente
en
Etat
Futur
d’Achèvement
»
(vefa)
de
16
logements
rue
Louise
Fuga
15)
Réactualisation
des
linéaires
de
la
voirie
communale
dans
le
domaine
public
16)
Demande
de
subvention
dans
le
cadre
du
plan
de
relance
de
la
DETR
2020
—
Groupe
Scolaire
Jules
Demest
—
ecole
maternelle
- rénovation
de
la toiture-terrasse
et des
sanitaires
17) Approbation
de
la
convention
entre
la
CC2V
et
la
commune
concernant
les
travaux
de
voirie
de
Launay
dans
le cadre
du
contrat
de
voirie
communale
18)
Remplacement
des
gérants
du
commerce
multi-services
53
Grand-rue
: transfert
du
bail
de
location
19)
Questions
diverses