Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu 18 decembre
Compte-Rendu - compte rendu du 19 mars
Compte-Rendu - compte rendu seance du 15 decembre
Compte-Rendu - compte rendu 14 avril
Compte-Rendu - compte rendu 17 octobre
Compte-Rendu - compte rendu 6 juin
Séance - seance du 17 decembre
Déliberation - 17 decembre 1
Conseil Municipal - Séance du 19 Décembre
Compte-Rendu - Compte rendu 19 Decembre 2024
Compte-Rendu - compte rendu du 19 decembre 2013
Document publié le Jeudi 19 décembre 2013 par la commune de Pernes-les-Fontaines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 19 decembre 2013)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Eau et assainissement,
1
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 19 décembre 2013
COMMUNE DE PERNES-LES-FONTAINES
Nombre de conseillers en exercice : 33
Secrétaire de séance : Georgette DRAGONE
Questions
Présents
Absents ayant donné
procuration
Absents et non
excusés
Absents
excusés non représentés
Votants
1 à 11 12 à 19
26 27
3 3
1 1
3 2
29 30
Pouvoirs
:
Madame Nadia MARTINEZ (procuration à Madame TRANIELLO), Madame Marie-France BOURDON (procuration à Madame MONTERDE), Madame Yolande MANEL (procuration à Monsieur le Maire).
N°
Intitulé de la délibération
Vote
Approbation du procès-verbal de la précédente séance
A l’unanimité
1
Compte rendu des décisions municipales
Pris acte
2
Avenants n° 1 aux marchés de travaux
25 voix pour et 4 contre
3
Décision modificative n° 3 – budget ville
25 voix pour et 4 abstentions
4
Décision modificative n° 1 – budget annexe du camping municipal
A l’unanimité
5
Décision modificative n° 1 – budget annexe du Service Public d’Assainissement Non Collectif Rapport annuel d’activités – exercice 2012
A l’unanimité
Pris acte
6
Modification du tarif d’une revue mise en vente à l’Office de Tourisme
A l’unanimité 2
7
Demande de subvention pour la restauration du rempart nord du Château des Comtes de Toulouse
A l’unanimité
8
Charte d’engagement partenariale sur le projet expérimental « Autonomie –Logement » pour les jeunes résidant sur le bassin de vie de Carpentras
A l’unanimité
9
Acquisition d’une parcelle à l’euro symbolique
A l’unanimité
10
Cession de parcelles de terre à des particuliers
A l’unanimité
11
Liquidation
de
l’Association
Syndicale
foncière
de
remembrement du Quartier Saint Philippe
A l’unanimité
12
Fusion du Syndicat Mixte du Bassin des Sorgues avec le Syndicat
Mixte
Sorgues,
le
Syndicat
Mixte
pour
l’Aménagement et la Gestion des Eaux du Canal de Vaucluse et le Syndicat Mixte pour l’Aménagement et l’Entretien des Sorgues
A l’unanimité
13
Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal
A l’unanimité
14
Institution de la prime de service pour le cadre d’emploi des Puéricultrices Territoriales
A l’unanimité
15
Modification de la liste des emplois communaux pouvant bénéficier d’un logement de fonction
A l’unanimité
16
Contrats d’assurance pour les risques statutaires
A l’unanimité
17
Convention à conclure avec l’Association « Up’n Dance » pour des cours de Hip-Hop à l’Espace Jeunesse Municipal
A l’unanimité
18
Convention de partenariat à conclure avec l’Etablissement Public Local d’Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole
A l’unanimité
19
Rapports d’activités et comptes administratifs -exercice 2012 des
différents
Etablissements
Publics
de
Coopération
Intercommunale dont la Commune est membre
Pris acte
Fait à Pernes-les-Fontaines, le 24 décembre 2013