Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal seance du 23 fevrie
Compte-Rendu - compte rendu seance du 29 septembre 1
Compte-Rendu - compte rendu 18 decembre
Séance - seance 15 avril
Compte-Rendu - compte rendu du 19 decembre 2013
Séance - seance du 17 decembre
Séance - seance du 12 decembre
Compte-Rendu - compte rendu 14 avril
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 15 de cembre
Séance - seance du 16 decembre 2
Compte-Rendu - compte rendu seance du 15 decembre
Document publié le Jeudi 15 décembre 2011 par la commune de Pernes-les-Fontaines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu seance du 15 decembre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Ruralité,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 15 DECEMBRE 2011
COMMUNE DE PERNES-LES-FONTAINES
Nombre de conseillers en exercice : 33
Secrétaire de séance : Yolande MANEL
Questions
Présents
Absents ayant donné
procuration
Absents et non
excusés
Absents
excusés non représentés
Votants
1 à 13
25
6
0
2
31
Pouvoirs
:
Monsieur Jean-Marie AURARD (procuration à Madame GENNET), Monsieur Bernard GAINTRAND (procuration à Madame TRANIELLO), Madame Sabine CHAUVET (procuration à Monsieur Le Maire), Madame Isabelle DESRUT (procuration à Monsieur CARLE), Madame Sylvie RIMBERT (procuration à Madame MONTERDE), Monsieur Gérard LOUCHENE (procuration à Madame DESJAMES
N°
Intitulé de la délibération
Vote
1
Compte rendu des décisions du Maire
Prend acte
2
Subvention de fonctionnement à verser au profit du budget du Service Public d’Assainissement Non Collectif
A l’unanimité
3
Décision modificative n° 2 du budget principal
27 voix pour et 4 abstentions
4
Demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux - Exercice 2012
A l’unanimité
5
Demandes
de
subvention
pour
la
restauration
du
tableau
« Saint Roch »
A l’unanimité
6
Contrat
groupe
« risques
statutaires »
du
personnel
communal : impact de la réforme des retraites
A l’unanimité
7
Avenant à la convention conclue avec la Poste pour l’agence postale communale des Valayans
A l’unanimité
8
Convention à conclure avec la Commune de la Roque pour la fourniture de repas
A l’unanimité
9
Modification simplifiée n° 2 du Plan d’Occupation des Sols
A l’unanimité 10
Réaménagement du carrefour entre la RD 31 et la RD 38 : déclaration d’utilité publique et mise en compatibilité du P.O.S.
A l’unanimité
11
Modification du tableau des effectifs du Personnel Communal
A l’unanimité
12
Convention de partenariat avec l’Association « Cultures du Cœur »
A l’unanimité
13
Rapports d’activités et comptes administratifs, exercice 2010, des
différents
Etablissements
Publics
de
Coopération
Intercommunale dont la Commune est membre
Pris acte
Questions diverses
- Fixation du prix des séjours organisés par la Ville pendant les vacances de Février et de Pâques à Aurel - Déclaration contre la disparition des droits de plantation
A l’unanimité A l’unanimité
Fait à Pernes-les-Fontaines, le 19 Décembre 2011