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Procès Verbal - NCM2026 10 13 02 Approbation du pv de la Seance du Conseil Municipal du 16 SEPTEMBRE 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Junas.
Lien du pdf (Procès Verbal - NCM2026 10 13 02 Approbation du pv de la Seance du Conseil Municipal du 16 SEPTEMBRE 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 15/10/2026
Reçu en préfecture le 15/10/2026
, Publié le &S{Lo Ÿ
DÉPARTEMENT DU GARD 1D nee Logore
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE JUNAS
SÉANCE DU 13 OCTOBRE 2026
Nombre de membres :
- En exercice : 15
- Présents : 13
- Votants : 13 +2 procurations
Date de la convocation : 8 octobre 2026
Objet de la Délibération
N°CM2026-10-13-02 — APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2026
L’an deux mille vingt-six et le treize octobre à dix-huit heures trente, le Conseil
Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu
habituel de ces séances au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de
M. ROUSSEL Clément, Maire.
Présents : M. ROUSSEL Clément, Mme VINCK Anne, Mme FOURNIER
Paola, M. DAIRE Frédéric, Mme BUCQUET Madeleine, Mme SICA Delphine,
Mme CHOQUE Sophie, M. SUCCI Pascal, M. ROUSSEL Alain, M. DE SAINT
JEAN Gurwallik, Mme FRETEL SORIN Anne-Sophie, M. BOURREL
Christian, M. VAUCLARE Jean-Luc.
Procurations : Mme VICEDO Anne-Sophie à M. DE SAINT JEAN Gurwallik,
M. BURAY Éric à Mme VINCK Anne.
Secrétaire de séance : M. DAIRE Frédéric.
Monsieur le Maire donne lecture du procès-verbal de la séance du Conseil
Municipal du 16 septembre 2026 puis il est demandé au Conseil Municipal,
d’approuver celui-ci.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal passe au vote.
Vote : Oui à l’Unanimité
Fait à Junas,
Le 13 octobre 2026
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Frédéric DAIRE Clément ROUSSEL
>
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès
de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois, à compter de la
présente publication. Envoyé en préfecture le 15/10/2026
Reçu en préfecture le 15/10/2026
Publié le SlLO\2076
ID : 030-213001365-20261013-CM2026101302-DE