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Ordre du Jour - NCM2026 09 16 02 Adoption de Lordre du Jour de la Seance du Conseil Munici
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Junas.
Lien du pdf (Ordre du Jour - NCM2026 09 16 02 Adoption de Lordre du Jour de la Seance du Conseil Munici)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
Envoyé en préfecture le 18/09/2026
Reçu en préfecturg le Sale
,
Publié e À [OS 2O2 D
DÉPARTEMENT DU GARD ID:030-213001365-20260916-2026091602-0€
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE JUNAS
SÉANCE DU 16 SEPTEMBRE 2026
Nombre de membres :
- En exercice : 15
- Présents : 14
- Votants : 14 + 1 procuration
Date de la convocation : 7 septembre 2026
Objet de la Délibération
N°CM2026-09-16-02 — ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2026
L’an deux mille vingt-six et le seize Septembre à dix-huit heures trente, le Conseil
Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu
habituel de ces séances au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M Clément
ROUSSEL, Maire.
Présents : M. ROUSSEL Clément, Mme VINCK Anne, Mme FOURNIER Paola,
M. DAIRE Frédéric, Mme BUCQUET Madeleine, M. ROUSSEL Alain, Mme
SICA Delphine, Mme VICEDO Anne-Sophie, Mme CHOQUE Sophie, Mme FRETEL
SORIN Anne-Sophie, M. BOURREL Christian, M. VAUCLARE Jean-
Luc, M. SUCCI Pascal.
Procuration : M. DE SAINT JEAN Gurwallik à Mme Anne-Sophie VICEDO.
Secrétaire de séance : M. DAIRE Frédéric.
Monsieur le Maire donne lecture de l'ordre du jour de cette séance :
CM2026-09-16-01 APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN
2026
CM2026-09-16-02 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16
SEPTEMBRE 2026
CM2026-09-16-03 ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU
CONSEIL MUNICIPAL
CM2026-09-16-04 DETERMINATION DES INDEMNITES DE
FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES
CONSEILLERS AYANT DELEGATION -
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION
PRISE LE 13 AVRIL 2026
L » | CM2026-09-16-05 ADOPTION DU DISPOSITIF DE PARTICIPATION
CITOYENNE -— MISE EN PLACE DES CITOYENS
RÉFÉRENTS DE SÛRETÉ ET DÉSIGNATION
D'UN ÉLU RÉFÉRENT
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COMMUNAL
CM2026-09-16-07 PRISE D'ACTE DE LA CESSION DU
BAIL
COMMERCIAL DE LA BOULANGERIE ET
AUTORISATION DE SIGNATURE D'UN
NOUVEAU BAIL
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MOULIN DE CORBIÈRES — ANNULE ET
REMPLACE LE DELIBERATION PRISE LE 1°
JUILLET 2025
CM2026-09-16-09 DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR
LA
REFECTION DU CHEMIN DU POUSSEL ET DU
CHEMIN D’AUBAIS
CM2026-09-16-10 BUDGEI EAU ET ASSAINISSEMENT —
MODALITES DE GESTION DES
AMORTISSEMENTS
CM2026-09-16-11 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ANNUELLE D'UN TERRAIN COMMUNAL
QUESTIONS DIVERSES
Le Conseil Municipal approuve cet ordre du jour à l'Unanimité.
Envoyé en préfecture le 18/09/2026
Reçu en préfecture le 18/09/2026 Fait à Junas,
Publié ke LT CA]8076 Le 16 septembre 2026
ID : 030-213001365-20260916-2026091602-DE
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Frédéric DAIRE Clément ROUSSEL
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois, à compter de la
présente publication.