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Ordre du Jour - NCM2026 04 13 02 Adoption de Lordre du Jour de la Sance du Conseil Municipal du 13 AVRIL 2026
Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Junas.
Lien du pdf (Ordre du Jour - NCM2026 04 13 02 Adoption de Lordre du Jour de la Sance du Conseil Municipal du 13 AVRIL 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
Envoyé en préfecture le 14/04/2026
Reçu en préfecture le 14/04/2028
Pubiéle | 4 AVR, ZG?S
ID : 030-213001365-20260413-CM2026041302-DE
DÉPARTEMENT DU GARD
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE JUNAS
SÉANCE DU 13 AVRIL 2026
Nombre de membres :
- En exercice : 15
- Présents : 12
- Votants : 12 +3 procurations
Date de la convocation : 8 avril 2026
Objet de la Délibération
N°CM2026-04-13-02 - ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six et le treize avril à dix-huit heures trente, le Conseil
Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu
habituel de ces séances au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de
M ROUSSEL Clément, Maire.
Présents : M ROUSSEL Clément, Mme VINCK Anne, M DE SAINT JEAN
Gurwallik, Mme FOURNIER Paola, M DAIRE Frédéric, Mme BUCQUET
Madeleine, Mme COMBIER Delphine, M SUCCI Pascal, Mme CHOQUE
Sophie, Mme FRETEL SORIN Anne-Sophie, M BOURREL Christian, Mme
DEQUIEDT Vanessa
Procurations : Mme VICEDO Anne-Sophie à M ROUSSEL Clément, M
BURAY Eric à M ROUSSEL Alain, Mme FOURNIER Paola à M SUCCI
Pascal
Absents : /
Secrétaire de séance : M DAIRE Frédéric
Monsieur le Maire donne lecture de l'ordre du jour de cette séance :
CM2026-04-13-01 | APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2026
CM2026-04-13-02 | ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2026
CM2026-04-13-03 | DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL
CM2026-04-13-04 | DETERMINATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DU
MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS AYANT
DELEGATION Envoyé en préfecture le 14/04/2026
Reçu en préfecture le 14/04/2026
is kSE eines
Pubiéle À 4 AVR, £5c0
ID : 030-213001365-20260413-CM2026041302-DE
CM2026-04-13-05 | FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL
D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL
D'ACTION SOCIALE (CCAS)
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D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL
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D'OFFRES (CAO)
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DES SERVICES PUBLICS (CDSP)
CM2026-04-13-09 | DESIGNATION DES DELEGUES ET LEURS
SUPPLEANTS AU SYNDICAT D'ALIMENTATION EN EAU
POTABLE (SIAEP)
CM2026-04-13-10 | DESIGNATION DES DELEGUES ET LEURS
SUPPLEANTS AU SYNDICAT MIXTE D'ELECTRICITE
DU GARD (SMEG)
CM2026-04-13-11 DESIGNATION DES DELEGUES ET LEURS
SUPPLEANTS AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DFCI
DU SALAVES
CM2026-04-13-12 | DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ AU CENTRE NATIONAL
D'ACTION SOCIALE (CNAS)
CM2026-04-13-13 | OUVERTURE ANTICIPEE DES CREDITS
D'INVESTISSEMENT 2026
QUESTIONS DIVERSES
Le Conseil Municipal approuve cet ordre du jour à l'Unanimité.
Fait à Junas,
Le 13 avril 2026
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Frédéric DAIRE Clément ROUSSEL
LIT
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour
excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois, à compter
de la présente publication.