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Déliberation - delib 1 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Sauveur-de-Puynormand.
Lien du pdf (Déliberation - delib 1 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Outre-mer,
MAIRIE
DE
SAINT
SAUVEUR
DE
PUYNORMAND
EXTRAIT
DU
REGESTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
membres
élus
:
11
Présents
:
07
Représentés:
1
Votants :
08
Absents
:
4
Pour
:
08
Contre :
0
Abstention
:
0
Date
de
la convocation
: 08/01/2025
N°
1-2025
Objet
: Convention
AVI-CONSEIL
SEANCE
DU
SEIZE
JANVIER
DEUX
MIL
VINGT
CINQ L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
16 janvier
à
18
heures
Le
Conseil
Municipal
de
SAINT
SAUVEUR
DE
PUYNORMAND,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
sous
la Présidence
de
Gérard
MOULINIER,
Maire.
Etaient
présents :
Mr
MOULINIER
Gérard,
Mr
DUBET
Jean
Pierre,
Mr
MICOINE
Claude,
Mme
TERRIEN
Dominique,
Mr
LOUIS
Fabrice,
Mr
BOURDONCLE
Denis
et Mme
VIALE
Anne
Marie.
Étaient
absents
excusés
:
Mr
GRELAUD
Jean
Frédéric,
Mme
CADOT
Martine,
Mr
DOLE
Franck
et Mme
DAUNIS
Sandrine Pouvoir
de
Madame
Martine
CADOT
à Monsieur
DUBET
Jean-Pierre Secrétaire
de
séance
:
Monsieur
Jean-Pierre
DUBET
assisté
de
la
secrétaire
de
Mairie
Vu
le contrat
de
prestation
de
service
proposé
par
Monsieur
VIENNE,
AVI-CONSEIL,
pour
l’année
2025, Considérant
qu’il
est nécessaire
de
prendre
conseil,
en
matière
de
voirie,
aménagement,
urbanisme
et
accessibilité,
auprès
d’un
professionnel.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
de
la nouvelle
convention.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
- approuve
les termes
de
la nouvelle
convention
- charge
Monsieur
le Maire
de
sa signature.
- prévoit
la dépense
au
budget
de
l’année.