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Déliberation - CONSEIL MUNICIPAL 05022024 LISTE DELIBERATIONS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boissy-le-Châtel.
Lien du pdf (Déliberation - CONSEIL MUNICIPAL 05022024 LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Sécurité publique, Travail et emploi, Guerre en Ukraine,
2024
—
001
2024
— 002
2024
—
003
2024
— 004
2024
— 005
2024
—
006
2024
—
007
2024
— 008
2024
—
009
2024
-
010
2024
—- 011
2024
-012
DEPARTEMENT
DE
SEINE-ET-MARNE
ARRONDISSEMENT
DE
MEAUX
MAIRIE DE
BOISSY-LE-CHÂTEL
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
05
FEVRIER
2024
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CACPB
-
Modification
des
statuts
: adoptée
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés Programme
Local
de
l’Habitat
— Arrêt
: adoptée
à la majorité
des
membres
présents
et
représentés
et une
abstention
(M.
Sarazin-Charpentier)
Dispositif
Participation
Citoyenne
: adoptée
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés SDESM
-—
Groupement
de
commandes
pour
la
fourniture
et
l’acheminement
d'énergies
et
de
services
associés:
adoptée
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés Eglise
Saint
Sulpice
—
Travaux
de
rénovation
intérieure
—
Consultation
des
entreprises:
adoptée
à
la
majorité
des
membres
présents
et
représentés
et
une
abstention
(M.
Sarazin-Charpentier)
Travaux
de
voirie
—
Consultation
des
entreprises
: adoptée
à
la
majorité
des
membres
présents
et
représentés
et
trois
abstentions
(M.
Sarazin-Charpentier,
M.
Gasperina,
Mme
Chevrier-Gavard)
Région
Ile-de-France
—-
Demande
de
subvention
-
Rénovation
énergétique
de
l’école
élémentaire
: adoptée
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
|
Conseil
Général
de
Seine-et-Marne
—-
Demande
de
subvention
-
Bouclier
de
sécurité
(armement
police
municipale) :
adoptée
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés Région
Ile-de-France
—-
Demande
de
subvention
—
Bouclier
de
sécurité
(armement
police
municipale)
: adoptée
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
Création
emploi
permanent
—
Adjoint
administratif
territorial
(35
heures)
: adoptée
à
la
majorité
des
membres
présents
et
représentés
et
trois
abstentions
(M.
Sarazin-
Charpentier,
M.
Gasperina,
Mme
Chevrier-Gavard)
Création
emploi
permanent
—
Adjoint
technique
territorial
(35
heures)
: adoptée
à
l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
CDG
77:
Adhésion
à
la
convention
unique
annuelle
relative
aux
missions
optionnelles
: adoptée
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
3, place
de la Mairie
— B.P.
23
—- 77169
BOISSY-LE-CHATEL
Tél.
: 01.64.03.08.16
— Fax
: 01.64.03.41.99
- E-mail
: mairieboissylechatel@wanadoo.fr