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Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - 2023.12.19 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
- 1 -
Le 19 décembre 2023
Service des
Assemblées
Conseil municipal du lundi 18 décembre 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
DOSSIERS VOTE
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
1°) Angers Patrimoine - Maison Bleue - Travaux de restauration de la façade - Attribution de subvention (DEL-2023-409)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstentions: 10, M. Anthony
GUIDAULT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M.
Stéphane LEFLOCH, Mme
Céline VERON, M. Bruno
GOUA, Mme Marielle
HAMARD, M. Yves
AUREGAN, M. Arash
SAEIDI, Mme Elsa
RICHARD, Mme Claire
SCHWEITZER.
2°) Action culturelle - Le Chabada - Convention de Délégation de service public avec l'Association pour le développement du rock et autres musiques - Adrama - Avenant N°2 (DEL-2023-410)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
3°) Musées d'Angers - Musée Jean-Lurçat et de la tapisserie contemporaine - Fermeture partielle et mise à disposition de l'association Madavin les 3 et 4 février 2024 - Conditions tarifaires (DEL-2023-411)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 2 -
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
Rapporteur : Karine ENGEL
4°) Politique sportive - États généraux du football amateur angevin - Plan d'actions « Angers Foot 2022-2025 » - Attribution de subventions aux
associations (DEL-2023-412)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, M. Bruno
GOUA, Mme Marielle
HAMARD, M. Arash
SAEIDI.
5°) Politique sportive - Académie Notre-Dame des Champs football - Attribution d'une subvention pour les trois saisons à venir (DEL-2023-413)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, Mme Marielle
HAMARD.
6°) Politique sportive - Projet "Karaté et réussite éducative" - Attribution d'une subvention pour les trois saisons à venir (DEL-2023-414)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
7°) Politique sportive - Associations sportives amateur - Subventions
manifestations et fonctionnement - Attribution (DEL-2023-415)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
8°) Politique sportive - Association La Dalle Angevine - Convention de
partenariat 2023/2024 - Attribution d'une subvention (DEL-2023-416)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
M. Charles DIERS.
9°) Politique sportive - Filières d'excellence sportive - Saison 2023/2024 -
Conventions - Attribution de subvention (DEL-2023-417)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
POLITIQUES EDUCATIVES ET FAMILLE
Rapporteur : Caroline FEL
10°) Association Fédération des œuvres laïques de Maine-et-Loire (FOL 49) - Convention pluriannuelle - Attribution de subvention (DEL-2023-418)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
POLITIQUE PETITE ENFANCE
Rapporteur : Pascale MITONNEAU
11°) Association Proxim'Services - Avenant à la convention d'objectifs (DEL- 2023-419)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 3 -
12°) VYV3 Pays de la Loire - Avenant à la convention d'objectifs (DEL-2023- 420)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Christelle LARDEUX-
COIFFARD, M. Francis
GUITEAU, M. Maxence
HENRY, M. Benoît
CHRISTIAN.
13°) Association Khera - Avenant n°3 à la convention pluriannuelle d'objectifs (DEL-2023-421)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Claudette DAGUIN.
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
Rapporteur : Francis GUITEAU
14°) Association Régie de quartiers d'Angers - Subvention 2024 - Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2027 (DEL-2023-422)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Bénédicte BRETIN, M.
Grégoire LAINÉ, M. Julien
GUILLANT, Mme
Maryvonne
BOURGETEAU, Mme
Marielle HAMARD.
15°) Association des habitants de Monplaisir - Convention pluriannuelle
d'objectifs - Attribution de subvention (DEL-2023-423)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
16°) Fonds projets de quartier - Attribution de subvention (DEL-2023-424) ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Caroline FEL, Mme
Marina CHUPIN-
PAILLOCHER, M. Laurent
VIEU.
SANTE PUBLIQUE
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
17°) Association Anjou Accompagnement - Centre de santé de la Roseraie - Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2024 - Attribution d'une subvention (DEL-2023-425)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
M. Richard YVON. - 4 -
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER
18°) Association Comité d'animation des liens enseignement professions (Calep) - Attribution de subvention (DEL-2023-426)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Francis GUITEAU, M.
Benoit PILET, M. Stéphane
PABRITZ, M. Yves
GIDOIN, Mme Constance
NEBBULA.
19°) Association Parcours le monde - Attribution de subvention (DEL-2023-427) ADOPTE A L'UNANIMITE
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
Rapporteur : Roch BRANCOUR
20°) Quartier Monplaisir - 75 Route de Briollay - Cession d'anciens locaux commerciaux (DEL-2023-428)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
21°) Accession sociale à la propriété - Sous plafonds de ressources du PTZ 2023 - Dispositif communautaire d'aides 2023 - Attribution de subventions (DEL-2023- 429)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Marie-Isabelle
LEMIERRE.
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
22°) Agence d'urbanisme de la région angevine (Aura) - Convention triennale de partenariat 2024-2026 (DEL-2023-430)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Jean-Marc VERCHERE,
M. Roch BRANCOUR, Mme
Bénédicte BRETIN, M.
Florian RAPIN (sorti de la
salle), Mme Corinne
BOUCHOUX.
Rapporteur : Roch BRANCOUR
23°) Logiciel Droits de cités - Mutualisation - Avenant à la convention-cadre pour la gestion des plateformes intercommunales et nouvelle convention annexe (DEL- 2023-431)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 5 -
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Corinne BOUCHOUX
24°) Atlas de la biodiversité intercommunale - Convention de partenariat avec Angers Loire Métropole (DEL-2023-432)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE
Rapporteur : Stéphane PABRITZ
25°) Dérogation au repos dominical des salariés de commerces - Avis pour l'année 2024 (DEL-2023-433)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 9, M. Anthony
GUIDAULT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M.
Stéphane LEFLOCH, Mme
Céline VERON, M. Bruno
GOUA, Mme Marielle
HAMARD, M. Yves
AUREGAN, M. Arash
SAEIDI, Mme Claire
SCHWEITZER.
N'ont pas pris part au vote:
Mme Jeanne BEHRE-
ROBINSON, Mme Mathilde
FAVRE D'ANNE, Mme
Corinne BOUCHOUX, M.
Patrick GANNON, Mme
Marie-Isabelle LEMIERRE,
Mme Anita DAUVILLON,
Mme Elsa RICHARD.
26°) Association des commerçants du Village Lorette - Attribution de subvention (DEL-2023-434)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES
PERSONNES
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
27°) Dépénalisation du stationnement - Bilan des recours administratifs préalables obligatoires (Rapo) (DEL-2023-435)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
28°) Convention avec l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions (Antai) 2024/2026 - Traitement du forfait post-stationnement dans le cadre de la dépénalisation du stationnement payant (DEL-2023-436)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
29°) Conférence de la vie nocturne (CVN) - Soutien aux associations -
Subvention sur projet au titre de l'année 2023 (DEL-2023-437)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Nacira MEGHERBI. - 6 -
BATIMENTS/VOIRIE ET ESPACES PUBLICS
Rapporteur : Corinne BOUCHOUX
30°) Gestion des occupations du domaine public fluvial de la Maine - Du pont de Segré au Pont de l'Atlantique - Gestion des quais Monge, Ligny, Gambetta, des Carmes, de la cale de la Savatte, du chemin de halage Jean Moulin et d'une berge au niveau du pont Confluences - Département de Maine-et-Loire - Convention de mise à disposition du domaine public fluvial (DEL-2023-438)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
31°) Gestion des installations fluviales et des zones de mouillage en Maine - Alter services - Contrat de prestations de service (DEL-2023-439)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Roch BRANCOUR, Mme
Hélène CRUYPENNINCK,
Mme Sophie LEBEAUPIN,
M. Maxence HENRY, Mme
Mathilde FAVRE D'ANNE,
M. Benoit PILET, M.
Benjamin KIRSCHNER, M.
Stéphane PABRITZ, M.
Jacques-Olivier MARTIN,
Mme Maryse CHRÉTIEN,
M. Grégoire LAINÉ, Mme
Anita DAUVILLON, Mme
Elsa RICHARD.
Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER
32°) Transfert à Angers Loire Métropole du Centre des congrès et du Parc des expositions de la Ville d'Angers - Transfert du contrat en cours (DEL-2023-440) ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Jean-Marc VERCHERE,
M. Roch BRANCOUR, M.
Francis GUITEAU, Mme
Hélène CRUYPENNINCK,
Mme Mathilde FAVRE
D'ANNE, Mme Marina
CHUPIN-PAILLOCHER,
M. Jacques-Olivier
MARTIN, Mme Constance
NEBBULA, Mme Christine
BLIN, Mme Maryse
CHRÉTIEN, M. William
BOUCHER, Mme Elsa
RICHARD. - 7 -
PROPRETE URBAINE
Rapporteur : Stéphane PABRITZ
33°) Lutte contre les déchets abandonnés diffus - Convention avec Citeo (DEL- 2023-441)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Hélène
CRUYPENNINCK.
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
34°) Société publique locale Angers Loire Tourisme Expo Congrès (SPL Altec) - Contrat de prestations intégrées "Centre des congrès et parc des expositions d'Angers" - Rapport annuel pour l'année 2022 (DEL-2023-442)
PREND ACTE
Le Conseil municipal prend
acte.
35°) Société anonyme d'économie mixte locale Alter cités - Rapport annuel 2022 (DEL-2023-443)
PREND ACTE
Le Conseil municipal prend
acte.
36°) Société publique locale Alter public - Rapport annuel 2022 (DEL-2023-444) PREND ACTE Le Conseil municipal prend
acte.
37°) Société publique locale Alter services - Rapport annuel 2022 (DEL-2023- 445)
PREND ACTE
Le Conseil municipal prend
acte.
38°) Société publique locale Angers Loire développement (Aldev) - Rapport annuel 2022 (DEL-2023-446)
PREND ACTE
Le Conseil municipal prend
acte.
39°) Société publique locale Angers loire tourisme expo congrès (Altec) - Rapport annuel 2022 (DEL-2023-447)
PREND ACTE
Le Conseil municipal prend
acte.
40°) Société anonyme publique locale Angers Loire Restauration (Alrest) - Rapport annuel 2022 (DEL-2023-448)
PREND ACTE
Le Conseil municipal prend
acte.
41°) Société de construction et de gestion de logements de la ville d'Angers (Soclova) - Rapport annuel 2022 (DEL-2023-449)
PREND ACTE
Le Conseil municipal prend
acte.
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
42°) Budget 2024 - Budget principal et budget annexe - Section d'investissement - Mandatement des dépenses d'investissement sur l'exercice 2024 (DEL-2023-450) ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Sophie LEBEAUPIN,
Mme Mathilde FAVRE
D'ANNE, M. Laurent VIEU,
M. William BOUCHER, M.
Charles DIERS, Mme
Christine STEIN, M. Bruno
GOUA. - 8 -
43°) Réalisation de lignes de trésorerie à hauteur de 15 millions d'euros (DEL- 2023-451)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
44°) Régime indemnitaire - Prime exceptionnelle - Prime d'intéressement à la performance collective des services pour les agents ne relevant pas du Rifseep (régime indemnitaire tenant compte des sujétions, de l'expertise et de
l'engagement professionnel) (DEL-2023-452)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
45°) Prestations de services au profit de tiers - Coûts horaires - Révision pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 (DEL-2023-453)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
46°) Réserve opérationnelle - Périodes d'activité effectuées par les agents de la collectivité - Convention avec le ministère de l'Intérieur et des Outres-mer et le ministère des Armées (DEL-2023-454)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
47°) Mutualisation des services avec le CCAS de la Ville d'Angers - Convention annexe de la direction de la Culture et du Patrimoine (DEL-2023-455)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
48°) Délégations d'attributions du conseil municipal au maire - Modification (DEL-2023-456)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 1, Mme Claire
SCHWEITZER.
Rapporteur : Julien GUILLANT
49°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2023-457)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
LISTE DES DECISIONS du Maire prises en vertu de l'article L 2122-
22 du Code Général des Collectivités Territoriales. PREND ACTE
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour
information en application de l’article 133 du Code des Marchés Publics. PREND ACTE
QUESTIONS DIVERSES
Jean-Marc VERCHÈRE