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Déliberation - liste des deliberations examinees cm 30.01.23
Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees cm 30.01.23)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
- 1 -
Le 31 janvier 2023
Service des
Assemblées
Conseil municipal du lundi 30 janvier 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
DOSSIERS EN EXERGUE VOTE
Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK
1°) Schéma directeur des paysages angevins - Participation financière à l'achat d'arbres - Attribution de subventions (DEL-2023-1)
ADOPTE A L'UNANIMITE
Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK
2°) Développement durable - Rapport sur la situation 2021-2022 - Présentation (DEL-2023-2)
PREND ACTE
Le Conseil municipal prend acte.
Rapporteur : Patrick GANNON
3°) Vélocité - Nouveau contrat de prêt de vélo avec accessoire - Approbation (DEL-2023-3)
ADOPTE A L'UNANIMITE
DOSSIERS VOTE
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
4°) Musées d'Angers - Fermeture partielle du musée Jean Lurçat et de la tapisserie contemporaine - Mise à disposition de l'association Madavin les 4 et 5 février 2023 - Conditions tarifaires (DEL-2023-4)
ADOPTE A L'UNANIMITE
Rapporteur : Christine BLIN
5°) Acquisition de CD et DVD pour la bibliothèque municipale d'Angers - Autorisation de signature des contrats (DEL-2023-5)
ADOPTE A L'UNANIMITE - 2 -
POLITIQUES EDUCATIVES ET FAMILLE
Rapporteur : Caroline FEL
6°) Association des Pupilles de l'enseignement public "Les Pep Atlantique Anjou" - Convention - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2023-6) ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote : M.
Laurent VIEU, Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI.
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER
7°) Association Afev - Convention - Approbation - Attribution de subventions (DEL-2023-7)
ADOPTE A L'UNANIMITE
8°) Lycée Renoir - Convention - Approbation (DEL-2023-8) ADOPTE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote : Mme
Corinne BOUCHOUX.
VOIRIE / BÂTIMENTS
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
9°) Groupes scolaires René Brossard / Alfred Clément / Les Maulévries - Travaux de mise en accessibilité - Marchés de travaux (DEL-2023-9)
ADOPTE A L'UNANIMITE
10°) Prestations d'accueil et de gardiennage du site de l'Hôtel de Ville (DEL- 2023-10)
ADOPTE A LA MAJORITE
Contre : 10, Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, M. Stéphane LEFLOCH,
Mme Céline VERON, M. Bruno
GOUA, Mme Marielle HAMARD, M.
Yves AUREGAN, M. Arash SAEIDI,
Mme Elsa RICHARD, Mme Sophie
FOUCHER-MAILLARD, Mme Claire
SCHWEITZER.
11°) Complexe sportif - Le Haras - Protocole d'accord transactionnel - Approbation (DEL-2023-11)
ADOPTE A L'UNANIMITE
Rapporteur : Corinne BOUCHOUX
12°) Plan Proximité Voirie - Quartier des Hauts-de- Saint-Aubin - Rue des Artilleurs - Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siémel) - Orange - Enfouissement de réseaux aériens - Convention - Approbation (DEL- 2023-12)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote : M.
Jacques-Olivier MARTIN, Mme
Constance NEBBULA, M. Grégoire
LAINÉ, M. Nicolas AUDIGANE, M.
Julien GUILLANT. - 3 -
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
Rapporteur : Yves GIDOIN
13°) NPNRU - Quartier Monplaisir - Place de l'Europe - Centre commercial Monplaisir - Cession d'emprises issues du domaine public (DEL-2023-13)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote : M. Jean-
Marc VERCHERE, M. Roch
BRANCOUR, M. Francis GUITEAU,
Mme Hélène CRUYPENNINCK, Mme
Bénédicte BRETIN, M. Jacques-
Olivier MARTIN, Mme Roselyne
BIENVENU, Mme Marie-Isabelle
LEMIERRE, Mme Maryse
CHRÉTIEN, M. William BOUCHER.
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
Rapporteur : Benoit PILET
14°) Coopération Angers - Bamako - Maison du Partenariat Angers Bamako - Contrat de délégation de service public - Résiliation pour motifs d'intérêt général (DEL-2023-14)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstentions : 10, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, M. Stéphane
LEFLOCH, Mme Céline VERON, M.
Bruno GOUA, Mme Marielle
HAMARD, M. Yves AUREGAN, M.
Arash SAEIDI, Mme Elsa RICHARD,
Mme Sophie FOUCHER-MAILLARD,
Mme Claire SCHWEITZER.
15°) Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions (DEL-2023-15)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote : Mme
Roselyne BIENVENU, Mme
Constance NEBBULA.
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
16°) Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Etat des travaux pour l'année 2022 (DEL-2023-16)
PREND ACTE
Le Conseil municipal prend acte.
Rapporteur : Constance NEBBULA
17°) Boucle optique angevine - mise à disposition des fibres optiques à l'Université d'Angers - Avenant n°2 à la convention du 11 septembre 2000 - Approbation (DEL-2023-17)
ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote : Mme
Corinne BOUCHOUX.
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
18°) Mise à disposition auprès de la Ville d'Angers d'un jeune volontaire en Corps européen de solidarité (DEL-2023-18)
ADOPTE A L'UNANIMITE - 4 -
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
19°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2023-19)
ADOPTE A L'UNANIMITE
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
20°) Organismes divers - Désignation de représentants (DEL-2023-20) ADOPTE A L'UNANIMITE
21°) Prévention des conflits d'intérêts - Déports du maire - Complément (DEL- 2023-21)
ADOPTE A L'UNANIMITE
LISTE DES DECISIONS du maire prises en vertu de l'article L
2122-22 du code général des collectivités territoriales. PREND ACTE
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour
information en application de l’article 133 du Code des Marchés
Publics.
PREND ACTE
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 19 décembre 2022 PREND ACTE
QUESTION DIVERSE du groupe Angers Ecologique et
Solidaire relative aux panneaux publicitaires numériques
Jean-Marc VERCHÈRE