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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Flourens.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le 04/07/2023
Reçu
en
préfecture
le 04/07/2023
Publié
le
ET
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
ID :
031-213101843-20230626-CM0626_202348-DE
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
FLOURENS
SÉANCE
DU
26
JUIN
2023
DÉPARTEMENT Haute-Garonne
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-six
juin
à 20h30,
En
exercice
17
Le
Conseil
municipal
de
Flourens,
régulièrement
convoqué,
Présents
13
S'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
Procuration
4
sous
la présidence
de
Jean-Pierre
FOUCHOU-LAPEYRADE,
Votants
17
Maire.
Date
de
la convocation
: 05/06/2023
Date
d'affichage
de
la convocation
: 19/06/2023
Date
d'affichage
de
la délibération
: {] 4
JI]lL.
2073
Etaient
présents
: MM.
FOUCHOU-LAPEYRADE,
ANDRÉ,
PARIS,
NAVARRO,
ARRUÉ,
CORTES,
MOËNNARD,
JORDAN,
MIEF
TOUCHEBEUF,
NOËL,
BACOU,
ROUZAUD.
Ont
donné
procuration
:
Madame
Anne-Lise
CAMUS
a donné
procuration
à Madame
Martine
NOËL,
Madame
Bernadette
FAURÉ
a donné
procuration
à Monsieur
Pierre
NAVARRO,
Madame
Isabelle
DICIANNI
a donné
procuration
à Madame
Marion
ANDRE,
Madame
Florence
JEULIN-CARREY
a donné
procuration
à Monsieur
Didier
CORTES.
Monsieur
Didier
CORTES
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°2023-48
Vote
du
prix
des
emplacements
pour
le marché
de
Noël,
année
2023
Exposé
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu'il
convient
de
faire
payer
les
emplacements
réservés
par
les
participants
au
marché
de
Noël,
qui
a lieu
à la
Salle
des
Fêtes
de
Flourens
le dimanche
10
décembre
2023.
Monsieur
le Maire
propose
de
fixer
le prix
des
emplacements
à 30
€ pour
3 mètres
et 2
grilles.
Décision
Ouï
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré
le Conseil
Municipal
DÉCIDE
:
- de
fixer
le droit
de
place
à 30€
pour
un
emplacements
de
3 mètres
et 2
grilles.
17
VOIX
POUR
ABSTENTION VOIX
CONTRE
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Fait
à Flourens,
le 28/06/2023
Le
secrétaire
de
séance,
}
Le
Maire,
Jean-Pierre
FOUCHOU-LAPEYRADE
Didier
CORTES