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Déliberation - liste delibs conseil du 24.06.25
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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Monts du Pilat - liste delibs conseil du 24.06.25)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Logement,
Communauté de Communes des Monts du Pilat
Place de l’Hôtel de Ville – BP 27
42220 BOURG ARGENTAL
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 24 Juin 2025
Convoqué le 18 Juin 2025, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Monts du Pilat s’est réuni en séance publique en salle du Conseil à Bourg -Argental, le Mardi 24 Juin à 20h00 sous la présidence de M. Stéphane HEYRAUD (Président).
Présents : Stéphane HEYRAUD, Président,
Henri BENIERE, Valérie BERTOLI, Michel CHARDON, Jean-François CHORAIN, Robert CORVAISIER, Vincent DUCREUX, Céline ELIE, Régis FANGET, André GEOURJON, Aurélie GRANGE, Philippe HEITZ, David KAUFFER, Laurence LAROIX, Pierre LETIEVANT, Cédric LOUBET, Geneviève MANDON, Nathalie MATHEVET, Julien MATHOULIN, Chantal NIWINSKI, Laurent PEREZ, Fabien PLASSON, Pascale ROCHETIN, Philippe ROYET, Christian SEUX, Bernard SOUTRENON, Paul THIOLLIERE, Denis THOUMY, Jean-Paul VALLOT, Catherine VARIN.
Pouvoirs :
- Maria DURIEUX à Cédric LOUBET,
- Joël MAURIN à David KAUFFER,
- Carole BOYER à Jean-François CHORAIN,
- Didier PINOT à Chantal NIWINSKI,
- André VERMEERSCH à Philippe HEITZ.
Conseillère titulaire absente :
Dominique PEYRACHON.
Secrétaire élue pour la durée de la séance : Catherine VARIN.
APPEL DES PRÉSENTS
Monsieur le Président procède à l’appel des conseillers communautaires présents lors de cette séance du Conseil Communautaire et constate que le quorum est atteint.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Délibération n° 2025-66 : Compte-rendu des décisions prises par le Président et le Bureau, par délégation du Conseil Communautaire (décision unanime) Communauté de Communes des Monts du Pilat
Place de l’Hôtel de Ville – BP 27
42220 BOURG ARGENTAL
Délibération n° 2025-67 : Désignation d’un délégué suppléant de la Communauté de Communes au sein du Syndicat des Trois Rivières (décision unanime)
Délibération n° 2025-68 : Budget annexe des Zones d’Activités Economiques (ZAE) 2025 - Approbation de la Décision Modificative n°1 (décision unanime)
Délibération n° 2025-69 : Taxe de séjour : fixation des tarifs applicables au 1er janvier 2026 et modalités de mise en œuvre (décision unanime)
Délibération n° 2025-70 : Attribution d’une subvention à l’association « Les Monts en Musique » pour l’organisation de la 7ème édition de « l’Académie et festival des Monts en Musique » (décision unanime)
Délibération n° 2025-71 : Attribution d’une subvention à l’association « Butter Note » pour l’organisation de concerts au sein de la CCMP dans le cadre de l’événement « Pilat Majeur » (décision unanime)
Délibération n° 2025-72 : Bilan 2024 de la Délégation de Service Public de gestion des EAJE (Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant) du Haut-Pilat, confiée à Léa & Léo (décision unanime)
Délibération n° 2025-73 : Aides financières aux entreprises - Attribution d’une subvention à l’investissement matériel et travaux de rénovation « économie de proximité » à la SAS Au Petit Marché (décision unanime)
Délibération n° 2025-74 : Friche ex-FIMA : signature d’un avenant à la Convention Opérationnelle (dite COP) avec l’EPORA et la Commune de St-Genest-Malifaux (décision unanime)
Délibération n° 2025-75 : Liste des acquisitions et des cessions de biens immobiliers en 2024 (décision unanime)
Délibération n° 2025-76 : Transport A la Demande Mon’TAD : reconduction du marché de prestation de services pour une année supplémentaire et adaptation du règlement du service (décision unanime)
Délibération n° 2025-77 : Nouveau dispositif d’aides à l’habitat privé pour les propriétaires occupants en matière de travaux d’économie d’énergie, et de réhabilitation thermique des logements et/ou d’adaptation à la perte d’autonomie des occupants (décision unanime)
Délibération n° 2025-78 : Modification des statuts de la Communauté de Communes des Monts du Pilat (décision unanime)
Délibération n° 2025-79 : Ressources humaines : Modification de la quotité horaire d’un Poste d’Adjoint Technique Territorial au sein de l’établissement d’accueil du jeune enfant de Bourg-Argental You’Pilat (décision unanime) Communauté de Communes des Monts du Pilat
Place de l’Hôtel de Ville – BP 27
42220 BOURG ARGENTAL
Délibération n° 2025-80 : Ressources humaines : Création d’un emploi permanent d’Assistant Socio-Educatif au sein des Maisons France Services (décision unanime)
Délibération n° 2025-81 : Ressources humaines : Création d’un poste d’Adjoint Administratif Principal 2ème Classe (décision unanime)
Délibération n° 2025-82 : Avenant n°1 à la Convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil « Référent déontologue de l’élu local » du Centre de Gestion de la Loire (CDG42) (décision unanime)
Délibération n° 2025-83 : Politique annuelle de subventions aux écoles de musiques – Année 2025 (décision unanime)
Délibération n° 2025-84 : Ressources humaines : Création d’un poste d’Agent de Maîtrise Principal (décision unanime)
Le Président, La Secrétaire de séance, Stéphane HEYRAUD Catherine VARIN