Ordre du Jour - conseil municipal du 22 avril 2014 ordre du jour

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Ordre du Jour - conseil municipal du 22 avril 2014 ordre du jour Document publié le Mardi 22 avril 2014 par la commune de Gargenville. Lien du pdf (Ordre du Jour - conseil municipal du 22 avril 2014 ordre du jour)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Aménagement du territoire, SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 22 avril 2014 à 20 h 00

ORDRE DU JOUR

Ouverture

Nomination d’un secrétaire de séance

A! Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 5 avril 2014

B/ Notes de synthèses

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Démission de Madame Chantal CIPPELLETTI et installation d’un nouveau Conseiller Municipal

Délégations de pouvoir confiées au Maire par le Conseil Municipal Indemnité de fonction du Maire

Indemnité de fonction des Adjoints

Nomination des membres de la Caisse des Écoles

Nomination des membres du Centre Communal d'Action Social (C.C.A.S.) Nomination des membres de la commission d’Adjudication et d'appel d'Offres (C.A.O.) et jury de Concours

Nomination des délégués au Conseil d'Administration du Collège Albert Camus, auprès du Clos St-Jean, au Parc Naturel Régional Français du Vexin, pour la surveillance des sites industriels, à la prévention routière, au PLU des communes voisines, auprès des établissements bancaires,

Nomination des délégués à la commission hygiène et sécurité, à la commission chargée de la révision des listes électorales, à la commission sécurité dans les bâtiments communaux, à la commission communale pour l'accessibilité aux Personnes Handicapées,

Nominations des délégués au Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT), à l'élaboration du document unique d'évaluation et de prévention des risques,

Nomination du Correspondant Défense

Nomination des délégués au Syndicat d'Énergie des Yvelines (SEY) Nomination des délégués à la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS)

Nomination des délégués du Syndicat Intercommunal des Établissements pour Handicapés du Val de Seine

Budget de la Ville - Vote des taux d'imposition

Demande de subvention au titre de la répartition des amendes de police Budget de la Ville - Durée d'amortissement

Fixation des tarifs de l'accueil de loisirs estival

Fixation des tarifs des séjours à Clécy des jeunes de Gargenville, au Centre de pleine nature Lionel Terray, du 21 au 25 juillet 2014

Commune de Gargenville - Séance du conseil municipal du 22 avril 2014 120 - Subvention complémentaire « exceptionnelle » à l'association « Harmonie Batterie Fanfare »

21- Transfert à la CAMY (Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines) de la mission de garant dans le cadre de la compétence équilibre social de l'habitat

22- Obligation de déclaration préalable concernant les travaux de ravalement

Fait à Gargenville le 11 avril 2014 Affichage le 14 avril 2014

Jean LEMAIRE Jean LEMAIRE

Commune de Gargenville - Séance du conseil municipal du 22 avril 2014 2