Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 4 Juin 2012
Conseil Municipal - 11 juillet 2005
Conseil Municipal - 07 mars 2005
Conseil Municipal - 31 janvier 2005
Déliberation - 7 novembre 2005
Conseil Municipal - 3 octobre 2005
Conseil Municipal - 09 mai 2005
Conseil Municipal - 04 avril 2005
Conseil Municipal - 05 septembre 2005
Conseil Municipal - 9 decembre 2005
Conseil Municipal - 06 juin 2005
Document publié le Lundi 6 juin 2005 par la commune de Brassac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 06 juin 2005)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Sport,
Conseil Municipal du lundi 06 juin 2005
Travaux d’éclairage public Année 2005 : Le montant de l’opération est estimé à 27.000 euros TTC (traverse du BEZ, Collège La Catalanié, Le Camboussel). Une convention de maîtrise d’ouvrage sera signée avec le Syndicat Départemental d’ Electrification du Tarn.
Indemnité Trésorier Municipal : Le Conseil Municipal décide d’octroyer à Monsieur BRUNIER, Trésorier Municipal, l’indemnité annuelle de conseil calculée au taux plein et l’indemnité de confection des documents budgétaires.
Vente tondeuse : Le Conseil Municipal décide de vendre la tondeuse autotractée obsolète de marque « Bernard » pour un montant de 40 euros.
Achat photocopieuse Bureau d’accueil : Le Conseil Municipal décide de retenir l’offre présentée par la SARL « LMB Midi-Repro », à savoir un photocopieur numérique « Konica Minolta DI 2510 » au prix net de 2 980 euros hors taxes.
Centre de Loisirs associé à l’ Ecole : Le montant de la participation des familles pour l’année 2005 – 2006 est fixé à 15 euros par an et par enfant.
Restauration four banal de Belfort : La Section Histoire Archéologie du Pays Brassagais (S.H.A.P.B.) des Cadets de Brassac informe le Conseil Municipal du désir des habitants de Belfort de remettre en service le four à pain du hameau. Ces travaux pourraient être réalisés avec l’aide de bénévoles sous le couvert de la S.H.A.P.B. Le Conseil Municipal accepte le principe de cette réhabilitation, et autorise Monsieur le Maire à signer une convention avec ladite association pour la réalisation de ce projet.
Chantier insertion : Monsieur le Maire est autorisé à mandater la somme de 80 euros à la S.C.I. Saint Roch et Mail de Castres en régularisation des loyers en retard d’une stagiaire.
Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l’Organisation des Jeux Olympiques de 2012 : Le Conseil Municipal apporte son soutien à la candidature de la Ville de Paris à l’Organisation des Jeux Olympiques de 2012 et émet le vœu que cette candidature soit retenue par le Comité International Olympique.
Attribution de la Prime de Missions des Préfectures au grade d’Adjoint Administratif : Le Conseil Municipal décide d’attribuer la prime d’exercice de missions des Préfectures au grade d’Adjoint Administratif pour un montant annuel de 1.430 euros.