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Document publié le Lundi 7 novembre 2005 par la commune de Brassac.
Lien du pdf (Déliberation - 7 novembre 2005)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Dialogue social,
Conseil Municipal du lundi 7 novembre 2005
CLAE – Participation Stages Découvertes : Le Conseil Municipal fixe la participation financière des familles aux stages découvertes organisés par le CLAE à 2,00 euros par séance et par enfant.
Chantiers d’insertion : Vu la délibération n° 2828 du 07 mars 2005 autorisant Monsieur le Maire à engager une dépense maximum de 80 euros pour chaque jeune en stage dans le cadre des chantiers d’insertion, le Conseil Municipal décide que cette somme peut éventuellement financer des leçons d’auto-école et aider au paiement des créances des stagiaires.
ATSEM 2ème Classe Modification durée hebdomadaire temps de travail : Vu la réorganisation des services municipaux, suite au transfert du CLAE dans les nouveaux locaux et en accord avec l’Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles de 2ème classe, le Conseil Municipal fixe à 28 heures 30 la nouvelle durée hebdomadaire de l’emploi d’ATSEM 2ème classe à temps non complet occupé par Mademoiselle Véronique MAFFRE. Cette décision prendra effet au 1er janvier 2006.
Agent d’entretien - Modification durée hebdomadaire temps de travail : Le Conseil Municipal, fixe à 31 heures 45 la nouvelle durée hebdomadaire de l’emploi d’Agent d’entretien à temps non complet occupé par Monsieur Stanislas KRZESINSKI. Cette décision prendra effet au 1er décembre 2005.
Prorogation Emploi Contractuel d’Animateur : Suite à la délibération du 04 novembre 2002 créant le poste d’animateur contractuel, et sur proposition de la Commission du Personnel, le Conseil Municipal décide de proroger jusqu’au 31 décembre 2006, l’emploi contractuel à temps complet pour assurer la fonction d’animateur du CLAE et du CLSH, et autorise Monsieur le Maire à signer un avenant au contrat d’embauche initial.
Agent d’Entretien Contractuel : Vu la réorganisation des services de la D.D.E. prévue en 2006 et le transfert du CLAE dans les nouveaux locaux du Centre Multi- Accueil; le Conseil Municipal décide de reconduire le contrat de Madame Catherine SABLAYROLLES. Madame Catherine SABLAYROLLES étant amenée à effectuer le remplacement des agents titulaires ponctuellement absents, sa rémunération mensuelle sera basée sur le nombre d’heures effectuées.
Contrat d’Accompagnement à l’Embauche : Dans le cadre de la procédure « CIVIS » et sur proposition de la Mission Locale, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer deux C.A.E. à compter du 1er décembre 2005. La durée hebdomadaire de travail des salariés sera comprise entre 24 et 35 heures. Ces emplois sont aidés entre 90 et 100% par l’Etat et la Mission Locale.
Poste d’agent d’entretien contractuel : Monsieur Yoann ZACARIAS arrivant en fin de contrat au 31 octobre 2005, la Commission du Personnel, en accord avec le Conseil Municipal, lui propose la reconduction de son contrat pour un an, dans l’attente de la création d’un poste d’agent d’entretien polyvalent à temps complet. Après un temps de réflexion et plusieurs entrevues avec les élus, l’intéressé n’a pas accepté cette offre d’emploi.