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Document publié le Lundi 4 juin 2012 par la commune de Brassac.
Lien du pdf (Déliberation - 4 Juin 2012)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Formation,
Conseil Municipal du lundi 4 juin 2012
Subvention US Brassac Sidobre XV : Une subvention de 540 €uros est attribuée à l’association. Le montant correspond à 50% des frais relatifs aux rencontres du championnat de France des équipes Juniors et Séniors. Validation concours à titre gratuit 2011 CLSH : Le Conseil Municipal valide le montant des concours à titre gratuit pour l’année 2011 concernant le Centre de Loisirs sans Hébergement géré par l’Association « Loisirs Enfance Jeunesse » pour un montant total de 4.742,52 euros.
Révision Carte Communale : Le Conseil Municipal à la majorité des membres, valide le projet de révision de la carte communale tel que proposé par le cabinet URBA2D.
Tarification régie menus produits : Suite à la décision d’acquérir un photocopieur couleur, le Conseil Municipal, pour la régie des recettes des menus produits, fixe les tarifs des photocopies couleurs à 0,30 €uro pour le format A4 et à 0,60 €uro pour le format A3.