Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 7 novembre 2005
Déliberation - 10 juillet 2006
Conseil Municipal - 07 mars 2005
Arrêté - 11 10 novembre
Conseil Municipal - 31 janvier 2005
Conseil Municipal - 06 juin 2005
Conseil Municipal - 3 octobre 2005
Déliberation - 11 juillet 2011
Conseil Municipal - 09 mai 2005
Conseil Municipal - 04 avril 2005
Conseil Municipal - 11 juillet 2005
Document publié le Lundi 11 juillet 2005 par la commune de Brassac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 11 juillet 2005)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Tourisme,
Conseil Municipal du lundi 11 juillet 2005
Serveur Vocal Interactif de l’Agoût Subvention Comité Départemental du Tarn Canoë Kayak : Après avoir pris connaissance du projet de serveur vocal interactif de l’Agoût et de son plan de financement, le Conseil Municipal décide d’attribuer une subvention de 400 euros au Comité Départemental du Tarn de Canoë Kayak.
Fêtes du 14 Juillet : Le Conseil Municipal décide de prendre en charge financièrement l’organisation des fêtes du 14 juillet et autorise Monsieur le Maire à mandater la somme de 2.500 euros au Comité des Fêtes, sur présentation du bilan financier et des justificatifs des dépenses.
Location des engins intercommunaux : Monsieur le Maire présente un tableau de proposition de la Communauté de Communes « Sidobre Val d’Agoût » concernant les tarifs de location aux communes des engins intercommunaux. Il expose qu’il serait souhaitable que la commune loue ces engins avec chauffeur ou que les agents de la commune soient habilités par la communauté. Une liste précisant, pour chaque engin, les agents habilités sera au préalable validée par la communauté. Ce mode de fonctionnement est un gage de bonne utilisation et de bonne gestion des équipements. Il précise qu’une convention devra être passée avec la communauté.
Le Conseil Municipal, donne son accord sur les tarifs proposés, et donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer la convention avec la communauté de communes.
Il accepte d’appliquer ces tarifs à compter du 1er juin 2005, et précise que cette délibération annule et remplace la délibération n° 2738 en date du 6 février 2004 pour la location du camion–nacelle intercommunal
Mise à disposition Salle Réunion de l’Hôtel de Ville : Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance de la demande de la SARL Transports MAURY relative à la mise à disposition payante de la salle réunion de l’Hôtel de Ville pour une formation de 9 à 10 chauffeurs, décide de donner une suite favorable à cette requête, et autorise à l’avenir Monsieur le Maire à mettre à disposition des entreprises ladite salle pour des demandes identiques. Les tarifs relatifs à cette mise à disposition sont votés comme ci-dessous :
- 40 euros par jour durant la période hivernale (chauffage),
- 20 euros par jour le reste de l’année.
Subvention Familles Rurales : Monsieur le Maire rappelle que pour le bon fonctionnement du Centre de Loisirs pendant les grandes vacances une employée municipale s’occupait de la cantine.
Cette année, aucune salariée n’étant disponible, le Conseil Municipal décide d’attribuer à l’association Familles Rurales, une subvention par jour de fonctionnement de la cantine calculée sur la base de 1h30 de SMIC augmentée des charges salariales. Cette aide financière sera reconduite sur les mêmes bases pour les années à venir.
Chantier insertion : Vu la délibération 2828 du 7 mars 2005 autorisant à engager une dépense maximum de 80 euros, le Conseil Municipal donne pouvoir à Monsieur le Maire pour mandater cette somme à la SARL Auto-Ecole Patrick de Labruguière pour les leçons de conduite de Mademoiselle Stéphanie TRAON.
Travaux Rénovation Grille, Portail et Portillons Parc de « La Marquise » Demande de subvention : Le Conseil Municipal, décide d’engager les travaux de restauration de la grille, du portail et des portillons du Parc de « La Marquise » côté Route de Sarrazy, et sollicite une subvention la plus élevée possible de la part de la Fondation du Patrimoine pour le financement de ce programme de travaux.
Subventions 2005 - Tennis Club Brassagais : Vu la délibération en date du 09 mai relative aux subventions 2005, et suite à une erreur de transcription du montant de la subvention attribuée au Tennis Club Brassagais, le Conseil Municipal confirme que la subvention 2005 attribuée au Tennis Club Brassagais est de 500 euros.