Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - conseil du 12 octobre 2021
Conseil Municipal - Lettre dinformations juillet 2021
unknown - lettre dinfo mai 2021
Procès Verbal - pv du cm du 11 Octobre 2023
Procès Verbal - conseil du 30 novembre 2021
Conseil Municipal - Conseil municipal du 25 01 2021
unknown - lettre dinformations NOVEMBRE 2022
Procès Verbal - conseil du 07 septembre 2021
Procès Verbal - conseil du 13 avril 2021
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 31 MAI 2021
Procès Verbal - conseil du 25 mai 2021
Document publié le Mardi 25 mai 2021 par la commune de Saint-Germain-de-Grave.
Lien du pdf (Procès Verbal - conseil du 25 mai 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Assurance, Consommateurs,
Mairie
de
ST
GERMAIN
DE
GRAVES
PROCÈS-VERBAL
Le
Bourg
DU
33490
ST
GERMAIN
DE
GRAVES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
MAI
2021
Téléphone
: 05.56.76.41.07
mairie stgermaindegrave
@wanadoo.fr
Le
25
mai
2021,
à
19h
00,
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Saint
Germain
de
Grave
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
sous
la présidence
du
Maire.
Date
de
la convocation
:
08
avril
2021
Présents
:
Manuel
MORENO,
Denis
CHAUSSIÉ,
Mathilde
CHAUMARAT,
Jérôme
DÉZÉLUS,
Anne
LARRAT,
Sandrine
OUDOT,
Katia
PUEYO,
Marie-Laurence
DARMENDRAIL,
Roger
SOUQUIÈRE
Excusés
: M.
FERMIS
Laurent,
Absents
représentés
: M.
DUC
Thierry
par
M.
MORENO
Manuel.
Secrétaire
de
la
séance
: Mme
OUDOT
Sandrine.
Ordre
du
jour
:
-
Approbation
du
Compte-rendu
du
dernier
conseil
municipal.
Délibérations
:
- Rupture
de
la convention
du
Regroupement
Pédagogique
Intercommunal
Concentré
(Verdelais,
Semens
et saint
Germain-de-Grave)
;
Questions
diverses.
Monsieur
le Maire
propose
à l’assemblée
de
traiter
les
informations
diverses
en
attente
des
derniers
élus. INFORMATIONS
DIVERSES
:
1 / Sinistre
de
l'église
: la compagnie
d’assurance
SMACL
a clôturé
le
dossier
avec
un
remboursement
des
travaux
à hauteur
de
21
000
€.
Monsieur
le Maire
a signé
les
devis
relatifs
aux
travaux
à effectuer.
Une
réouverture
serait
possible
en
fin
d’année
2021.
2/ Eco-pâturage
: L’enclos
terminé,
le bétail
arrivé,
il reste
à se pencher
sur
e
La
partie
communication
: Panneau
d’informations
et pédagogiques
;
e
Le
paravent
pour
l’abri.
Arrivée
de
Mathilde
CHAUMARAT
à
19
h
18.
3/ Acquisition
de
la maison
DESARNAUD
: l'acte
d’acquisition
devait
être
signé
le
19
mai
dernier.
Ce
rendez-vous
n’a
pas
pu
être
honoré
car
les
dossiers
«
diagnostic
plomb
»
datant
de
plus
d’un
an
devait
être
refait
et
l’inventaire
de
l’immeuble
n’était
pas
réalisé.
La
date
de
la signature
est
repoussée
au
08 juin
2021.
4
/ Situation
de
l'agent
technique
AMALRIC
Bruno
: M.
AMALRIC
Bruno,
en
arrêt
maladie
depuis
el 04
septembre
2020
est
en
attente
d’une
expertise
médicale
Le
16
août.
5
/
Médiathèque
de
Langon:
Difficulté
financière
concernant
ce
projet.
Le
ses
probe
pra
Pabrèene iprimenr
cdhéront
MPRIAUUERT
sed.
40730
-
OT
Pneus
d fonctionnement
n’étant
pas
le
même,
les
dépenses
des
frais
du
personnel
subissent
une
très
grande
augmentation
passant
de
trois
employés
à onze.
Délibérations
du
conseil
:
DISSOLUTION
DU
R.P.I.C.
- VERDELAIS-
ST
GERMAIN
DE
GRAVE
- SEMENS
DE
618
2021)
Considérant
la
convention
entre
les
communes
de
Saint
Germain-De-Grave
-
Semens
et
Verdelais
concernant
la
création
d'un
regroupement
pédagogique
concentré
signée
12
octobre
2009
prenant
effet
le O1
janvier
2010
;
Malgré
de
nombreux
efforts
et
discussions
pour
trouver
une
solution
qui
pérenniserait
un
travail
collectif engagé
depuis
plusieurs
années
et
que
les
voix
des
élus
de
Saint
Germain-de-
Grave
n’ont
pas
été
entendues.
Considérant
les
nombreux
dysfonctionnements
organisationnels
et financiers
;
Considérant
que
la convention
ne
prévoit
pas
de
clause
de
dissolution
;
Considérant
que
la
commune
de
Semens
souhaite
également
la
dissolution
du
regroupement
pédagogique
intercommunal
concentré
au
06 juillet
2021
;
Après avoir délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité :
-
DÉCIDE
que
la convention
du
R.P.I.C.
soit dissoute
;
-
DEMANDE
à
Monsieur
le
Maire
de
faire
les
démarches
nécessaires
pour
cette
dissolution. L'ordre
du jour
étant
terminé,
la
séance
est
levée
à 20
h
30.
Denis
CHAUSSIÉ
Manuel
MORENO
SOUQUIÈRE
Roger
DÉZÉLUS
Jérôme
CHAUMARAT
Mathildé
DARMENDRAIL Marie-Laurence
Laurent
FERMIS
OUDOT
Sandrine
PUEYO
Katia