Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 Novembre 2021 0

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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 Novembre 2021 0 Document publié le Mardi 9 novembre 2021 par la commune de Bordeaux. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 09 Novembre 2021 0)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Logement, N.B. Conformément à l’article L. 2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal peuvent être consultés par toute personne en faisant la demande au SECRETARIAT GENERAL, Hôtel de Ville, Entrée 5 (rez de chaussée) aux heures d’ouverture.

CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC

SEANCE DU mardi 9 novembre 2021

A 14h00

COMPTE RENDU

Affiché conformément à l’article L.2121-25 du code général des Collectivités Territoriales

Monsieur Pierre HURMIC - Maire de Bordeaux

Suspension de séance de 16h49 à 17h03

Etaient Présents :

Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Monsieur Bernard-Louis BLANC, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF, Monsieur Amine SMIHI, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Véronique SEYRAL, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Brigitte BLOCH, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Monsieur Paul-Bernard DELAROCHE, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Stéphane GOMOT, Madame Charlee DA TOS, Madame Béatrice SABOURET, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Anne FAHMY, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Catherine FABRE, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES, Monsieur Philippe POUTOU, Monsieur Antoine BOUDINET,

Madame Nathalie DELATTRE présente à partir de 14h35, Madame Sandrine JACOTOT présente à partir de 14h55, Madame Catherine FABRE présente à partir de 15h45, Madame Harmonie LECERF présente jusqu'à 15h40, Monsieur Jean-Baptiste THONY présent jusqu'à 17h00, Monsieur Olivier ESCOTS présent jusqu'à 17h23, Monsieur Matthieu MANGIN présent jusqu'à 17h42.

Excusés :

Madame Céline PAPIN, Madame Sylvie JUSTOME, Madame Pascale ROUX, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Baptiste MAURIN, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM,N.B. Conformément à l’article L. 2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal peuvent être consultés par toute personne en faisant la demande au SECRETARIAT GENERAL, Hôtel de Ville, Entrée 5 (rez de chaussée) aux heures d’ouverture.

Monsieur le Maire

« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »

« Procès-Verbal de la séance du mardi 5 octobre 2021 »

ADOPTE A L'UNANIMITE

Présenté par Fannie LE BOULANGER

D-2021/363$CHRONO$

Règles d'attribution des places en crèche financées par la Ville de Bordeaux.Expérimentation Information du Conseil municipal.

__________INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

__________

D-2021/364$CHRONO$

Représentation au sein d'organismes divers. 11ème partie.

ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

ABSTENTION DU GROUPE RENOUVEAU BORDEAUX

DELEGATION DE Madame Claudine BICHET

D-2021/365$CHRONO$

Exercice 2021. Décision modificative n°2

__________ADOPTE A LA MAJORITE

__________VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX ENSEMBLE

ABSTENTION DU GROUPE RENOUVEAU BORDEAUXN.B. Conformément à l’article L. 2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal peuvent être consultés par toute personne en faisant la demande au SECRETARIAT GENERAL, Hôtel de Ville, Entrée 5 (rez de chaussée) aux heures d’ouverture.

D-2021/366$CHRONO$

Créances irrécouvrables. Admission en non-valeur année 2021. Décision. Autorisation

__________ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

__________ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

D-2021/367$CHRONO$

Contrat d'engagement. Convention de création de services communs. Ville de Bordeaux avec Bordeaux Métropole. Mutualisation. Révisions du niveau de service 2021. Remboursements de frais liés à la mutualisation.

__________ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

__________ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

D-2021/368$CHRONO$

Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation.

__________ADOPTE A L'UNANIMITE

__________

D-2021/369$CHRONO$

Fonds d'Intervention Local 2021. Affectation de subventions

__________ADOPTE A L'UNANIMITE

__________NON PARTICIPATION AU VOTE de Madame Isabelle FAURE

Présenté par Bernard G. BLANC

D-2021/370$CHRONO$

Groupement de commandes des fournitures pédagogiques.

__________ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

__________ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTESN.B. Conformément à l’article L. 2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal peuvent être consultés par toute personne en faisant la demande au SECRETARIAT GENERAL, Hôtel de Ville, Entrée 5 (rez de chaussée) aux heures d’ouverture.

DELEGATION DE Monsieur Stéphane PFEIFFER

D-2021/371$CHRONO$

Appel à manifestation d'intérêt Economie sociale et solidaire, Appel à manifestation d'intérêt Innovons pour les emplois de demain de la Ville de Bordeaux et Appel à manifestation d'intérêt Ville circulaire et innovation low tech. Edition 2021. Soutien financier en faveur des lauréats. Convention. Décision. Autorisation

__________ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

__________ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Présentés par Jean-Baptiste THONY

D-2021/372$CHRONO$

Association La MIEL. Adoption par la Ville de Bordeaux de la monnaie locale comme outil de relocalisation des échanges économiques. Adhésion à l'association La MIEL pour l'année 2021. Cotisation. Autorisation

__________ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

__________ABSTENTION DU GROUPE RENOUVEAU BORDEAUX

D-2021/373$CHRONO$

Adhésion au groupement de commandes valorisation des biodéchets. Approbation - Signature

__________ADOPTE A L'UNANIMITE

__________

D-2021/374$CHRONO$

SOLIHA Gironde. Subvention de fonctionnement 2021. Autorisation.

__________ADOPTE A L'UNANIMITE

__________NON PARTICIPATION AU VOTE de Monsieur Matthieu MANGINN.B. Conformément à l’article L. 2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal peuvent être consultés par toute personne en faisant la demande au SECRETARIAT GENERAL, Hôtel de Ville, Entrée 5 (rez de chaussée) aux heures d’ouverture.

D-2021/375$CHRONO$

Aides pour l'amélioration du parc privé - Coup de Pouce. Subventions de la Ville. Autorisation.

__________ADOPTE A L'UNANIMITE

__________

D-2021/376$CHRONO$

Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

__________ADOPTE A L'UNANIMITE

__________

D-2021/377$CHRONO$

Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.

__________ADOPTE A L'UNANIMITE

__________

D-2021/378$CHRONO$

Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.

__________ADOPTE A LA MAJORITE

__________VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

DELEGATION DE Monsieur Didier JEANJEAN

D-2021/379$CHRONO$

Convention de mise à disposition de biens entre la ville de Bordeaux et la société Transdev Park Voirie

__________ADOPTE A LA MAJORITE

__________VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTESN.B. Conformément à l’article L. 2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal peuvent être consultés par toute personne en faisant la demande au SECRETARIAT GENERAL, Hôtel de Ville, Entrée 5 (rez de chaussée) aux heures d’ouverture.

D-2021/380$CHRONO$

Convention sur les modalités de reversement des produits de forfaits de post-stationnement entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole au titre de l'année 2020

__________ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

__________ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

DELEGATION DE Madame Delphine JAMET

D-2021/381$CHRONO$

Fixation de ratios de promotion à un avancement de grade, à une classe exceptionnelle, à un échelon spécial

__________ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

__________ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

D-2021/382$CHRONO$

Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation.

__________ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

__________ABSTENTION DU GROUPE COMMUNISTE

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

D-2021/383$CHRONO$

Bordeaux. Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Centre commercial Europe. Principe du déclassement de l'assiette foncière avant cession. Autorisation. Décision

__________ADOPTE A LA MAJORITE

__________VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

D-2021/384$CHRONO$

BORDEAUX. Incorporation d'un bien vacant et sans maître revenant de plein droit à la commune. Maison de ville sise 6 rue Richard, cadastrée BS 19, sur la commune de Bordeaux. Autorisation. Décision

__________ADOPTE A L'UNANIMITE

__________N.B. Conformément à l’article L. 2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal peuvent être consultés par toute personne en faisant la demande au SECRETARIAT GENERAL, Hôtel de Ville, Entrée 5 (rez de chaussée) aux heures d’ouverture.

DELEGATION DE Monsieur Mathieu HAZOUARD

D-2021/385$CHRONO$

Convention de subvention athlète de haut niveau.Ambassadeur Jeux Olympiques 2024.

__________ADOPTE A LA MAJORITE

__________VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

DELEGATION DE Monsieur Amine SMIHI

D-2021/386$CHRONO$

Réinsertion de personnes sous main de justice

__________ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

__________ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

DELEGATION DE Madame Sylvie SCHMITT

Présenté par Vincent MAURIN

D-2021/387$CHRONO$

Subventions Enfance/Jeunesse. Attribution d'aides en faveur de l'Enfance et de la Jeunesse. Avenant aux conventions 2021. Adoption. Autorisation. Signature

__________ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

__________NON PARTICIPATION AU VOTE de Mesdames Sylvie SCHMITT, Harmonie LECERF, Tiphaine ARDOUIN, Véronique SEYRAL, Alexandra SIARRI, Marie-Julie POULAT, Pascale ROUX, Anne FAHMY, Servane CRUSSIERE et de Messieurs Mathieu

HAZOUARD, Antoine BOUDINET, et Vincent MAURIN en ce qui concerne le Centre

Social et Familial de Bordeaux Nord.

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

D-2021/388$CHRONO$

Attribution d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Signature d'une convention. Subvention. Autorisation.

__________ADOPTE A L'UNANIMITE

__________

D-2021/389$CHRONO$

Subvention étude de l'INSPE sur l'école au temps du Covid. Signature d'une convention. Autorisation. Décision

__________ADOPTE A L'UNANIMITE

__________N.B. Conformément à l’article L. 2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal peuvent être consultés par toute personne en faisant la demande au SECRETARIAT GENERAL, Hôtel de Ville, Entrée 5 (rez de chaussée) aux heures d’ouverture.

DELEGATION DE Monsieur Dimitri BOUTLEUX

D-2021/390$CHRONO$

Attribution de subventions en faveur de divers opérateurs culturels. Conventions. Autorisation. Signature

__________ADOPTE A L'UNANIMITE

__________NON PARTICIPATION AU VOTE DE Messieurs Stéphane GOMOT et Baptiste MAURIN

D-2021/391$CHRONO$

Convention pluriannuelle d'objectifs, entre la Ville de bordeaux et la SASU, Théatre National de Bordeaux en Aquitaine-centre dramatique national, l'Etat et la Région Nouvelle Aquitaine. Autorisation. Signature

__________ADOPTE A L'UNANIMITE

__________

D-2021/392$CHRONO$

Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Bordeaux et l'association Les Marches de l'été, l'Etat, la Région Nouvelle Aquitaine, le Département de la Gironde et la Ville du Bouscat. Autorisation. Signature

__________ADOPTE A L'UNANIMITE

__________

D-2021/393$CHRONO$

Capc musée d'art contemporain. Labellisation de l'exposition Absalon Absalon "Exposition d'intérêt National". Subvention. Convention. Autorisation. Signature

__________ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

__________ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

D-2021/394$CHRONO$

Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Vacations, frais de transport et frais de séjour accordés aux jurys. Autorisation

__________ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

__________ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTESN.B. Conformément à l’article L. 2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal peuvent être consultés par toute personne en faisant la demande au SECRETARIAT GENERAL, Hôtel de Ville, Entrée 5 (rez de chaussée) aux heures d’ouverture.

D-2021/395$CHRONO$

Bibliothèque de Bordeaux. Animations Do It Yourself (DIY). Organisation d'un jeu concours. Règlement. Autorisation.

__________ADOPTE A L'UNANIMITE

__________

D-2021/396$CHRONO$

Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remises gracieuses. Autorisation.

__________ADOPTE A L'UNANIMITE

__________

D-2021/397$CHRONO$

Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux. Rapport d'activité 2018-2019 et analyse financière. Information

__________INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

__________

DELEGATION DE Madame Nadia SAADI

D-2021/398$CHRONO$

Convention d'objectifs 2021 entre la Ville de Bordeaux et l'Association AQUINUM. Demande de subvention. Décision. Autorisation. Signature

__________ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

__________ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

DELEGATION DE Madame Fannie LE BOULANGER

D-2021/399$CHRONO$

Avenant à la convention de financement de la crèche Tana Hoban (anciennement crèche des Douves) avec le CCAS - décision - autorisation

__________ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

__________ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTESN.B. Conformément à l’article L. 2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal peuvent être consultés par toute personne en faisant la demande au SECRETARIAT GENERAL, Hôtel de Ville, Entrée 5 (rez de chaussée) aux heures d’ouverture.

DELEGATION DE Madame Sylvie JUSTOME

D-2021/400$CHRONO$

Convention de partenariat Sénior Ville de Bordeaux / Opéra National de Bordeaux. Saison 2021-2022 - Approbation - Signature

__________ADOPTE A L'UNANIMITE

__________

DELEGATION de Madame Sandrine JACOTOT

D-2021/401$CHRONO$

Soutien au commerce et à l'artisanat de la Ville de Bordeaux. Actions d'animation et de décorations portées par les associations de commerçants et artisans des quartiers de Bordeaux pour la fin d'année 2021. Subventions. Décision. Autorisation

__________ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS

__________ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX ENSEMBLE

Présenté par Charlee DA TOS

D-2021/402$CHRONO$

L'Almanach de Noël

__________ADOPTE A LA MAJORITE

__________VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

Délégation permanente du Conseil Municipal à M. le Maire

D-2021/403$CHRONO$

Compte rendu des pouvoirs du Maire en matière de mécénat - 1er semestre 2021. Information.

__________INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

__________

D-2021/404$CHRONO$

Compte-rendu au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire au titre de l'instruction comptable M57. Exercice 2021. Information

__________INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

__________N.B. Conformément à l’article L. 2121-26 du Code Général des Collectivités Territoriales, les procès-verbaux des séances du Conseil Municipal peuvent être consultés par toute personne en faisant la demande au SECRETARIAT GENERAL, Hôtel de Ville, Entrée 5 (rez de chaussée) aux heures d’ouverture.

D-2021/405$CHRONO$

Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire.Compte Rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative.Décisions prises entre le 1er janvier 2021 et le 30 juin 2021. Information du Conseil Municipal.

__________INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

__________

Vœu proposé par les groupes Renouveau Bordeaux et Bordeaux ensemble

Vœu proposé par les groupes Renouveau Bordeaux et Bordeaux Ensemble, présenté par Thomas CAZENAVE concernant le soutien de la ville de Bordeaux au projet de Lignes à Grande Vitesse Bordeaux-Toulouse/Bordeaux-Dax.

__________REJETE A LA MAJORITE

__________NON PARTICIPATION AU VOTE DES GROUPES SOCIALISTE ET COMMUNISTE VOTE CONTRE DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES

VOTE CONTRE DU GROUPE ENSEMBLE POUR L'ECOLOGIE ET LES SOLIDARITES

Questions écrites proposées par le groupe Bordeaux en Luttes

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Question écrite du groupe Bordeaux en Luttes posée par Philippe Poutou sur le service public postal.

$RONO$

Question du groupe Bordeaux en Luttes posée par Evelyne CERVANTES-DESCUBES concernant un service public de l'alimentation.

Question du groupe Bordeaux en Luttes posée par Philippe Poutou concernant l'opposition à la L.G.V.

Question du groupe Bordeaux en Luttes posée par Antoine Boudinet concernant le restaurant La Marmitte

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Question du groupe Bordeaux en Luttes posée par Antoine Boudinet concernant l'accueil des réfugié.es afghan.es

$

Question du groupe Bordeaux en Luttes posée par Evelyne Cervantes-Descubes au sujet des familles hébergées par le lieu de vie l'Eclaircie et des jeunes hébergés par le kabako