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Déliberation - 20231127 Liste des décisions
Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Soisy-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - 20231127 Liste des décisions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Logement,
VILLE
DE
UR « CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2023
EINE Liste des délibérations
{Article L.2121-25 du CGCT)
Date de convocation : le 21 novembre 2023
L'an deux-mille vingt-trois, le 27 novembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est
réuni à la Salle du Grand Veneur en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Baptiste ROUSSEAU, Maire
de Soisy-sur-Seine
Étaient présents : M. ROUSSEAU, Maire
Mme PETITDIDIER, M. DERLET, Mme FAURIANT, M. TOURNOIS, Mme DUMONTAUD SEURE, M. FRANCHI, Mme
HEINTZ, M. RHEIN, Mme BORGNE, Mme LE GRILL, M. REGENT, Mme ROBIN, M. CHOTARD, Mme BACHELET, M.
DELPIRE, M. CHAUVET, M. GAMBIN, Mme CAUSERET
Étaient excusés : Mme PIRY-RUIZ (pouvoir à SM. DERLET), Mme PICARD (pouvoir à Mme BORGNE), M. FERTE (pouvoir
à M. ROUSSEAU, Mme PRIESS (pouvoir à Mme PETITDIDIER), Mme MBAGA (pouvoir à M. RHEIN), Mme COUSIN
(pouvoir à Mme DUMONTAUD SEURE,
Étaient absents : M. DE OLIVEIRA, M. VIORRAIN, M. GALEOTTA, Mme COURTELLEMONT
Secrétaire : Mme BACHELET
Conseillers : En exercice : 29
Présents : 19
Pouvoirs : 6
Votants : 25
Le conseil municipal a adopté les délibérations suivantes :
N° dela
délibération Objet Décision
2023/45 DM n°3
Pour : 25
Contre : O0
Abstention :
2023/46 Admissions en non-valeur
Pour : 25
Contre : 0
Abstention :
2023/47 Fixation des tarifs de location des cabinets 10 et 11 de la maison médicale Pour : 25
Contre : 0
Abstention :
2023/48 Fixation du loyer du logement sis 7 place Marie Marvingt Pour : 25
Contre : 0
Abstention :
2023/49 Création de postes
Pour : 25
Contre : O0
Abstention :
Page 1/2 2023/50 Mise en place de l’annualisation du temps de travail des ATSEM
Pour : 25
Contre : O
Abstention : O0
Le conseil municipal a pris acte des décisions municipales présentées.
Soisy-sur-Seine, le 27 novembre 2023
Jean-Baptiste ROUSSEAU
Maire de Soisy-sur-Seine
Délibération 2022 — 07 Page 2/2