Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - C.M. du 02.04.2019
Procès Verbal - C.M. du 29 octobre 2015
Procès Verbal - C.M. du 05 10 2018
Procès Verbal - C.M. du 13.12.2018
Procès Verbal - C.M. du 06 04 2018
Procès Verbal - C.M. du 05.12.2019
Procès Verbal - C.M. du 05.07.2018
Procès Verbal - C.M. du 08.07.2016
Procès Verbal - C.M. du 05.12.2017
Procès Verbal - C.M. du 06.12.2016
Procès Verbal - C.M. du 09.01.2020
Document publié le Jeudi 9 janvier 2020 par la commune de Thanvillé.
Lien du pdf (Procès Verbal - C.M. du 09.01.2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Assurance,
2020/feuillet
n°
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
DÉPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
COMMUNE
de
THANVILLÉ
PROCÈS-VERBAL
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
09
janvier
2020
L’an
2020,
le
09 janvier
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Thanvillé
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Francis
ADRIAN,
Maire,
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles
et
l’ordre
du
jour
ont
été
transmis
par
écrit
aux
conseillers
municipaux
le 02 janvier
2020.
Conseillers
élus
: 15
Présents
Mesdames
Monique
AUBRY,
Anne-Marie
Conseillers
en
fonction
: 14
BALTHAZARD
et
Sandra
DURAND
Conseillers
présents
: 11
Messieurs
Armand
BAUER,
Alain
BIEHLER,
Patrick
BUHL,
Claude
GARRÉ,
Michel
HISSLER,
Hubert
JAEGER,
Patrick
PFEIFFER.
Excusés
Monsieur
Denis
MESCHBERGER
qui
donne
procuration
à Monsieur
Michel
HISSLER,
Monsieur
Clément
WENDLING
qui
donne
procuration
à Monsieur
Patrick
BUHL,
Monsieur
Sylvain
SCHMITT.
ORDRE
DU
JOUR
1)
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
05
décembre
2019
2)
Budget
2019
: décision
modificative
N°3
3)
Réalisation
de
deux
logements
: approbation
des
avenants
aux
marchés
4)
Divers
| 2020-1-1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
05
décembre
2019
Les
conseillers
approuvent
et
signent
le
procès-verbal
de
la
séance
du
05
décembre
2019.
2020-1-2.
Budget
2019
: décision
modificative
N°3
Considérant
la nécessité
de
procéder
à des
ajustements
au
budget
de
la
commune
de
l’exercice
2019,
il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
d’autoriser
les
modifications
figurant
sur
le tableau
ci-après.
pi DECISION
MODIFICATIVE
N3
|
Dépenses
Recettes
Désignation
-
=
PR
:
L
Diminution
de
|
Augmentation
|
Diminution
de
|
Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
FONCTIONNEMENT
D-022
: Dépenses
imprévues
{ fonctionnement}
00€
0,00€
TOTAL
D
022
: Dépenses
imprévues
{ fonctionnement
}
800,00
€
0,00€
0,00
€
0,00
€
D-8531 : Indemnités
0.00
€
800.00
€
2,00
€
0,90
€
TOTAL
D
65
: Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
€
800,00
€
0,00
€
0,00
€
Total
FONCTIONNEMENT
800,00
€
800,00€
0,00 €
0,00 €
[
Total Général
|
0,00 €
0,00 €
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
—
Autorise
les virements
tels
que
définis
ci-dessus.
2020-1-3.
Réalisation
de
deux
logements
: approbation
des
avenants
aux
marchés
APPROBATION
AVENANT
N°1
MARCHÉ
N°1
ELECTRICITE
Monsieur
le Maire
soumet
au
Conseil
Municipal
L’avenant
n°1
au
marché
passé
avec
l’entreprise
MATT
ELECTRICITE
EURL
de
67220
BREITENBACH,
LOT
N°1
: ELECTRICITE
Concernant
une
plus-value
pour
la fourniture
et pose
de
quantités
supplémentaires
ou
en moins
sur des
luminaires
et spots,
fourreaux
ITCA,
boite
DCL,
commande
éclairage
supplémentaire,
voyant
témoin,
prises
de
courant
supplémentaires,
remplacement
de
luminaires,
fourreau
et câble
PTT,
attestation
consuel,
porte
tableau
électrique,
porte
tableau
de
communication
pour
un
montant
de
+1
052,70€
TTC.
Cet
avenant
fait
passer
le montant
du
marché
à
11
363,00€
TTC.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
—
APPROUVE
cet
avenant
d’un
montant
de
+1
052,70€
TTC
pour
le
lot
N°1
ELECTRICITE
passé
avec
l’entreprise
MATT
ELECTRICITE
EURL
de
67220
BREITENBACH.
—
AUTORISE
le Maire
à signer
cet
avenant.
APPROBATION
AVENANT
N°1
MARCHÉ
N°4
DÉMOLITION
GROS-ŒUVRE
Monsieur
le Maire
soumet
au
Conseil
Municipal 2020/feuillet
n°
L’avenant
n°1
au
marché
passé
avec
l’entreprise
VA
BTP
DE
68160
SAINTE-
CROIX-AUX-MINES LOT
N°4
:DEMOLITION
-GROS-OEUVRE
Concernant
une
plus-value
pour
la
fourniture
et
pose
de
quantités
supplémentaires
ou
en
moins
sur
dépose
faux
plafond
en
plaques
de
plâtre,
percement
d’un
passage
intérieur,
bâti
bois,
fenêtre
haut
jour,
démolition
cloisons
salle
de
bains
et
cuisine,
modification
linteau
de
porte,
linteaux
sthalton,
dépose
de
mobilier
salle
de
bains
pour
un
montant
de
+1
110.29€
TTC.
Cet
avenant
fait
passer
le
montant
du
marché
à
10
717,54€
TTC.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
—
APPROUVE
cet
avenant
d’un
montant
de
+1
110.29€
TTC
pour
le
lot
N°4
DEMOLITION
-GROS-ŒUVRE,
passé
avec
l’entreprise
VA
BTP
DE
68160
SAINTE-CROIX-AUX-MINES
—
AUTORISE
le
Maire
à
signer
cet
avenant.
APPROBATION
AVENANT
N°1
MARCHÉ
N°6
PLATRERIE/ISOLATION
Monsieur
le Maire
soumet
au
Conseil
Municipal
L’avenant
n°1
au
marché
passé
avec
l’entreprise
MARQUES
SAS
de
68000
COLMAR. LOT
N°6
: PLATRERIE/ISOLATION
Concernant
une
plus-value
pour
la
fourniture
et
pose
de
quantités
supplémentaires
sur
cloisons
acoustique
supplémentaires
plafond
coupe-feu
supplémentaires,
isolation
laine
de
verre
supplémentaires,
doublage
isolé
cage
d’escalier,
isolation
plafond
cage
d’escalier,
reprise
porte
d’entrée
pour
un
montant
de
+2
341,81€
TTC.
Cet
avenant
fait
passer
le montant
du
marché
à 33
568,72€
TTC.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
—
APPROUVE
cet
avenant
d’un
montant
de
+2
341,81€
TTC
pour
le
lot
N°6
PLATRERIE/ISOLATION,
passé
avec
l’entreprise
MARQUES
SAS
de
68000
COLMAR.
—
AUTORISE
le
Maire
à signer
cet
avenant. |2020-1-4. Divers
Monsieur
le
Maire
fait
part
de
la
proposition
de
l’assureur
CIADE
pour
une
assurance
multirisque
—
Garantie
MOBILIER
URBAIN
pour
un
montant
de
246€
TTC
avec
une
franchise
de
0.60
fois
la valeur
en
euros
de
l’indice
FFB
(Fédération
Française
du
Bâtiment).
Les
conseillers
municipaux
demandent
au
Maire
de
plus
amples
renseignements
avant
de
se
prononcer
lors
d’une
prochaine
séance
du conseil
municipal.
Monsieur
le
Maire
donne
le
résultat
des
relevés
statistiques
du
radar
pédagogique
situé
rue
de
l'Eglise.
Sur
37
365
véhicules
enregistrés
sur
une
période
allant
du 26/11/2019
au
18/12/2019,
on
constate
que
o
7.56%
des
véhicules
roulent
à moins
de
30km/h
o
45%
roulent
entre
30
et 40km/h
o
43.17%
entre
40
et 50km/h
o
10.34%
entre
50
et 60km/h
o
1.22%
entre
60
et 70km/h
o
0.2%
roulent
à une
vitesse
supérieure
à 70km/h.
POUR
COPIE
CONFORME
\ Thanvillé,
le
10
janvier
Le
\
À 0
Le
Maire,
Francis
ADRIAN