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Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 à 19h36
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Argonne Ardennaise - telecharger)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Département
des
ARDENNES
2020/193
Arrondissement
de
VOUZIERS
Communauté
de
Communes
de
l'Argonne
Paraphe
:
Es
Ardennaise
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Délibération
n'DC2020/77
Nombres
de
membres
:
Le
vingt-deux
octobre
deux
mille
vingt,
le
Conseil
communautaire,
En
exercice
:
122
düment
convoqué,
s'est
réuni
à
Vouziers
sous
la
Présidence
de
Présents
:
75
Benoît
SINGLIT,
Président
Votants
:
85
POUR
:
84
(98,82%)
Date
de
la
convocation
:
15/10/2020
CONTRE
:
O0
ABSTENTION
:
01
(1,18%)
M.
Rojand
DESTENAY
est
élu
secrétaire
de
séance.
Ayant
pouvoir
de
vote
:
Mmes
ANDREY
Daniele,
BAUDART
Martine,
BERGERY
Marie-Claude,
BOILEAU
Odile,
CORNEVIN
Barbara,
FOURCART
Marie-Hélène,
GUERIN
Anne-Marie,
HAUDECOEUR
Agnès,
HERBINET
Fabienne,
LALLEMENT
Séverine,
LAMPSON
Nadège,
LELOUP
Nathalie,
PIEROT
Chantal,
PIRAS
Caroline,
ROUSSY
Elise,
SEMBENI
Peggy,
VERNEL
Martine,
VERREAUX
Muriel
et
MM
AUROUX
Emmanuel,
BERTHELEMY
Mathieu,
BESANCON
Tony,
BESTEL
Bernard,
BOLY
Francis,
BONTEMPS
Adrien,
BOUILLEAUX
Jean-Pol,
BOUILLON
Daniel,
BOUILLON
Mathieu,
BOXEBELD
Pascal,
CANIVENQ
Roland,
CANNAUX
Francis,
CARPENTIER
Dominique,
CORNEILLE
Jean-Pierre,
DANNEAUX
Dominique,
DAUPHY
Bruno,
DEMISSY
Pierre,
DEOM
Bernard,
DESGEORGES
Marc,
DESTENAY
Roland,
DIEUDONNE
Jean-Claude,
DUGARD
Yann,
DUMANGE
Dominique,
FLEURY
Vincent,
GENTY
Jean-Charles,
GOMEZ
Jean-Baptiste,
GROSSELIN
Jacques,
HAULIN
Bertrand,
LAIES
Benoit
LAURENT-
CHAUVET
Pierre,
LE
GALL
Jean-François,
LEBON
Christophe,
LOBIDEL
Alain,
LORFEUVRE
Gérald,
LORIN
Dominique,
LOUIS
Jean-Marc,
MACHINET
Jean
Baptiste,
MACHINET
Thierry,
MALVAUX
André,
MALVAUX
Frédéric,
MANCEAUX
Christophe,
MATHIAS
Frédéric,
MINET
Maxime,
MOUTON
Francis,
NANUI
Léopold,
NICOLITCH
Cédric,
NOCTON
Thierry,
OUDIN
Hubert,
PERTUS
Xavier,
PIERSON
Florent,
POUCET
Eric,
QUEVAL
Guillaume,
RATAUX
Frédéric,
RENAUX
Thierry,
RENOLLET
Hubert,
RICHELET
Jean-Pol,
SIGNORET
Francis,
SINGLIT
Benoit,
TERRIER
Damien,
THIERION
Vincent,
VAIRY
Lionel,
VALET
Bruno,
VILLERETTE
Nicolas.
Représentés
:Mme
DION
Valentine
donne
pouvoir
de
vote
à Mme
HAUDECOEUR
Agnès,
Mme
HUSSON
POISSON
a
donné
pouvoir
de
vote
à
M.
POUCET
Eric,
Mme
LESEUR
Patricia
a
donné
pouvoir
de
vote
à
M.
DUGARD
Yann,
Mme
MARCHERAS
Laetitia
a donné
pouvoir
de
vote
à M.
SIGNORET
Francis,
Mme
PAYEN
Françoise
a donné
pouvoir
de
vote
à M.
BOLY
Francis,
Mme
ROGER
Magali
a donné
pouvoir
de
vote
à M.
CARPENTIER
Dominique,
M.
COLSON
Pascal
donne
pouvoir
de
vote
à
M.
MACHINET
Jean-Baptiste,
M.
COURVOISIER
donne
pouvoir
de
vote
à
M.
MATHIAS
Frédéric,
M.
DEGUY
Bernard
a
donné
pouvoir
de
vote
à
M.
DESTENAY
Roland,
M.
LESOILLE
Patrick
donne
pouvoir
de
vote
à
M.
BOUILLON
Daniel, OBJET
:
DECISION
MODIAICATIVE
N°5
DU
BUDGET
GENERAL
Vu
la délibération
n°2020/13
du
24/02/2020
adoptant
le budget
général
2020 :
Considérant
qu'un
bâtiment
est
mis
à
la
disposition
de
l'intercommunalité
pour
l'aménagement
d'une
Maison
de
Santé
Pluriprofessionnelle
de
Buzancy
par
la
Commune
de
Buzancy
;
Considérant
qu'il
convient
de
passer
les
écritures
de
travaux
sur
l'article
2317 :
Considérant
qu'il
s'agit
d'écritures
d'ordre
modifiant
uniquement
les
imputations
comptables ;
Vu
l'avis favorable
remis
par
la commission
des
Finances
du
08/10/2020
;
Après
en
avoir
délibéré,
ie
Conseil
communautaire
ADOPTE
la
décision
modificative
n°5
du
budget
général
suivante
:
et
de
sa
publication
ou
notification
le …/…
page
2/2
- Délibération
n°2O20/77
Dépenses
d'investissement
:
Chapitre
041,
article
2317
: +2574,50
€
Chapitre
041,
article
2817
: +
1296,00
€
Chapitre
041,
article
2317
: +20
374,83
€
Recettes
d'investissement :
Chapitre
041,
article
2081
: +
2574,50
€
Chapitre
041,
article
2088
: +
1296,00
€
Chapitre
041,
aticle
2313
: +
20
874,83
€
-
CHARGE
le Président
de signer
tous
les
actes
à intervenir.
Le Président, Certifié
exécutoire,
compte
tenu
de
sa
transmission
en
Sous-Préfecture
le
et
de
sa
publication
ou
notification
le