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Document publié le Lundi 10 février 2020
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Thèmes du document : Démocratie, Budget, Mode, textile et habillement,
Département des ARDENNES 2020/32
Arrondissement de VOUZIERS
Communauté de Communes de l'Argonne Paraphe : US
Ardennaise
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Délibération n'DC2020/15
Nombres de membres : Le vingt-quatre février deux mille vingt le Conseil communautaire,
En exercice : 124 dûment convoqué, s'est réuni à Vouziers sous la Présidence de M.
Présents : 83 Francis SIGNORET,
Votants : 92
POUR : 88 (96.65%) Date de la convocation : 17/02/2020
CONTRE : 4 (485%) Mme Agnès MERCIER est élue secrétaire de séance.
ABSTENTION : O
Ayant pouvoir de vote : Mesdames BAUDART Martine ; COURAULT Josette : FOURCART Marie Hélène ; HERBAY Christelle
JACQUET Ghislaine ; LESUEUR Patricia ; MERCIER Agnès ; PAYEN Françoise ; PIEROT Chantal : RAULIN Suzanne : ROGER
Magali ; THOMAS Andrée ; VERNEL Martine et Messieurs ADAM Claude ; ALBAUD Giles : BARRE Régis : BEBIN Patrick :
BESANCON Tony ; BIENVENU Bernard ; BOIZET Guy; BOUILLON Daniel ; BOUILLON Jacques ; BOUILLON Mathieu : BOXEBELD
Pascal ; BROUILLON Patrick ; CANIVENQ Roland ; CANNAUX Francis ; CARPENTIER Dominique : CARRE Joel ; CARTELET Michel
; DANNEAUX Dominique ; DEBOURCES Claude ; DEFORGE Pierre ; DÉGLAIRE Gérard ; DEMISSY Pierre : DUGARD Yann :
ETIENNE Philippe ; FERON Patrice ; FLEURY Vincent ; FRANCART René ; GIRONDELOT Bernard ; GODART Olivier : GROSSELIN
Jacques ; HAULIN Bertrand ; HUREAU Benoit ; JUILLET Bruno ; LAHOTTE Hervé ; LAMY Dominique : LANTENOIS Jacques ;
LAURENT CHAUVET Pierre ; LEJEUNE Gilles ; LEONI Alain ; LOUIS Jean Marc ; MALVAUX André ; MALVAUX Frédéric :
MANCEAUX Christophe ; MASSON Jean Philippe ; MATHIAS Frédéric ; MEENS François ; MEIS Claude : MIELCAREK Christian :
MOUTON Francis ; MULLER Jean Claude ; NIZET Daniel ; NIZET Jacky ; OUDIN Hubert ; PAYEN Guy ; PHILIPPE Ludovic : PIC Jean
Yves ; PIERSON Florent ; POTRON Francis ; RACOUR Patrick ; RATAUX Frédéric ; RAULET Olivier ;: RENARD Damien : RICHELET
Jean Pol ; SIGNORET Francis ; SINGLIT Benoît ; THIERION Vincent ; THIERY Pierre ; VAIRY Lionel ;: VALET Bruno : VERSTUFT
Ghislain.
Représentés : Mme ANDREY Danielle donne pouvoir à M. SINGLIT Benoit ; Mme BECHARD Isabelle donne pouvoir à M. MATHIAS
Isabelle ; M. COLSON Dominique donne pouvoir à M. HAULIN Bertrand ; M. CORNEILLE Jean-Pierre donne pouvoir à M. BOIZET
Guy ; M. HULOT Christian donne pouvoir à M. JUILLET Bruno : M. LESOILLE Patrick donne pouvoir à M. BOUILLON Daniel : M.
OUDIN Denis donne pouvoir à M. OUDIN Hubert; M. RAUSSIN Bruno donne pouvoir à M. SIGNORET Francis: M. ROBIN
Dominique donne pouvoir à M, FLEURY Vincent.
OBJET : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 - PARC ARGONNE DECOUVERTE
| Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l'article L1612-1 et suivants ;
Vu le Débat d'Orientations Budgétaires 2020 acté par délibération n°DC2019/117 du 19/12/2019 ;
Vu les avis favorables remis par la commission Finances et Contrôle de Gestion et le Bureau réunis respectivement
les 5 et 10 février 2020 ;
Vu le rapport de présentation du Président,
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, ADOPTE le budget primitif 2020 du Budget Parc Argonne
Découverte dont les sections présentent les montants suivants :
e Section de fonctionnement dépenses et recettes : 1 194 924,52 €
e Section d'investissement dépenses : 617 484.48 €
e Section d'inyéstissement recettes : 618 386578 €
CHARGE le Président de signer tous les actes à intervenir.
Certifié exécutoire, compte tenu de sa transmission en Sous Préfecture le 2 6 FEV 2029
et de sa publication ou notification le