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Arrêté - 2079652
Document publié le Vendredi 6 novembre 1992 par la commune de Saint-Ouen-d'Aunis.
Lien du pdf (Arrêté - 2079652)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
3.
Département
de la Charentes Maritime
Commune ue a
COLE ORNE EXTRAIT DU REGISTRE
DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de la commune de Saint Ouen d’Aunis
Vu le code de la route et notamment ses articles R 411-25 (signalisation) et R 411-8 (pouvoirs des Préfets, des Présidents de Conseils Généraux et des Maires),
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre I — 8°" partie signalisation temporaire) approuvée par arrêté interministériel en date du 6 novembre 1992,
Vu la demande de Madame Cassandra HANNEVIG en date du 7 novembre 2025,
Considérant qu’il est nécessaire de réglementer la circulation durant la livraison d’une piscine au 28 rue de la Bosse,
ARRETE
Article 1° :
Le mercredi 26 novembre 2025 entre 9 h 00 et 11 h 00, la circulation des véhicules sera interdite rue de la Bosse entre le n° 20 et le n° 36.
Article 2 :
Une déviation sera mise en place par la rue du Fief 14.
Article 3 :
Le stationnement des véhicules sera interdit de part et d’autre du chantier.
Article 3 :
La secrétaire de mairie et la Gendarmerie Nationale sont chargées chacune en ce qui le concerne, de l’application du présent arrêté dont ampliation sera adressée à l’entreprise
chargée des travaux.
Fait à Saint Ouen d’Aunis, le 21 novembre 2025