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Déliberation - LISTE+DES+
Document publié le Mardi 28 février 2023 par la commune d'Aubas.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DES+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Transports,
MAIRIE D’AUBAS &
Aubas LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 FEVRIER 2023
L’an deux mille vingt-deux le 28 FEVRIER, le Conseil Municipal de la commune de AUBAS, régulièrement convoqué, s’est réuni à la Mairie au lieu habituel de ses délibérations, sous la présidence de Mme Valène DUPUY, Maire. La convocation a été établie le 10
Février et affichée le 02 Février 2023.
PRESENTS : Mme DUPUY Valène, M. GENEAU Philippe, M. DESCAMP Jean-Marie, Mme DARZACQ Vanessa, M. CHANET Jean-Pierre, Mme BON Amélie, Mme RODRIGUES Marine, Mme DELTEIL Stéphanie, Mme
CHANQUOY Véronique, M. BODIN Jean-Michel.
ABSENTS / EXCUSÉS : Mme COUSIN Elisa, M. BENOITON Olivier, M. TRIGNOL François, Mme LE DIGABEL Laëtitia, Mme DELTEIL Stéphanie M. GALINAT Arthur.
PROCURATIONS: Mme COUSIN Elisa donne pouvoir à Mme DUPUY Valène, M. TRIGNOL François donne
pouvoir à Mme DARZACQ Vanessa, Mme LE DIGABEL donne pouvoir à Mme DELTEIL Stéphanie, M. GALINAT Arthur donne pouvoir à Mme BON Amélie.
Nombre de membres en exercice :15 Nombre de votants :14
Secrétaire de séance : Mme DARZACQ Vanessa
2023- | TRANSPORT SCOLAIRE - Annulation délibération 2022-052 001 Votants : 14 Pour: 14
2022- | CCVH - Avis sur plan de mobilité
002 Votants : 14 Pour : 14
MISE AU ROLE - Désignation d'un représentant devant Tribunal 2022- | . ,. .. .—. . . 003 judiciaire et/ou administratif Unanimité Votants : 14 Pour: 14
Fait à AUBAS pour affichage et mise en ligne sur le site internet de la Commune le 02 Mars 2023 conformément aux prescriptions de l’article 2121-25 du CGCT
Unanimité
Unanimité
Le Maire, Le secrétaire de séance, Valène DUPUY Vanessa DARZACQ
A compter du 1% septembre 2022 et conformément à l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, nous vous informons que la liste des
délibérations sera uniquement disponible en mairie en format papier, ou sur le site internet.