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Conseil Municipal - CM 02 12
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Perrusson.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 02 12)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Banque,
PERRUSSON
Mairie
Tél.
: 02
47
59
03
92
accueil@perrusson.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
CONVOCATION
Le
Conseil
Municipal,
se réunira
à la salle
de
la mairie,
en
séance
ordinaire,
le
LUNDI
02
DECEMBRE
2024
A
18
h 30
Vous
remerciant
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance,
Je vous
prie
d’agréer,
Cher(e)
Collègue,
l’expression
de
mes
sentiments
distingués.
À
PERRUSSON,
le
27
novembre
2024
Le
Maire
Berpard
GAULTIER
TT
ORDRE
DU
JOUR
:
I.
Approbation
du
Compte-rendu
de
la
séance
du
21
octobre
2024
IL.
Lecture
des
décisions
IX.
Finances :
3.1
Demande
de
subvention
au
titre
du
FDSR
2025
3.2
Demande
de
subvention
au
titre
de
la DETR
2025
3.3
Effacement
de
dettes
suite
à une
procédure
de
surendettement
3.4
Présentation
par
Géoptis
de
la
solution
«tableau
de
classement
des
voies
communales
»
3.5
Demande
aide
financière
3.6
Remboursement
frais
de
déplacement
de
Monsieur
le Maire.
IV.
Affaires
générales
41
CCLST
: adhésion
au
groupement
de
commandes
voirie
2025
42
CCLST
: adhésion
au
service
commun
« RGPD
et enjeux
numériques
»
4.3
SIEIL
: modification
des
statuts,
44
Ville
de Loches
: adhésion
au
groupement
de
commande
restauration
collective.
DIVERS
:
e
Compte-rendu
«
travaux
»
e
Compte-rendu
des
réunions